SUJET :

Bonjour,
J'ai un semi rigide de 4,70 m à immatriculer, néanmoins je me demande si je dois fournir aux affaires maritimes une declaration de conformié pour mon dossier, sachant que le bateau a été construit avant la lois du 16 juin 1998 sur le CE.
Merci de me repondre, car la reponse des Affaires maritimes etait particulièrement flou!
En ce sens je n'aurai à fournir que l'acte de vente, la radiation des autorités belge (car il est immatriculé en belgik) et une photocopie d'une piece d'identité + la fiche technique pour les navires intracommunautaires(que je dois remplir par mes propres soisn?) ?
Merci de vos reponses!

Nautiquement votre!




Amandine R

Pourquoi te prendre la tête tu fournis ce qu'il te demande point barre tu veux quoi leur complique la tache et te la complique !!!!!!!!!!!!!??????????ouh la la pour une fois qu'il demande qq chose de simple
Amicalement

F3D

Monsieur,
Sachez que si je viens sur ce forum c'est JUSTEMENT car je n'ai pas reussit à obtenir de reponse !!! à quoi bon faire perdre du temps aux gens!???

Je m'adresse à des gens qualifiés sur ce site, afin de savoir si oui ou non je dois fournir ce document, qui pour l'heure n'existe pas pour ce bateau!
Dans la mesure ou je suis obligée de le fournir, la démarche d'immatriculation devient quasi impossible dixit les A.M !(mes interrogations Monsieur ne sont donc pas négligeables!)
Voilà!
Maintenant si vous ne connaissez pas ,vous même la reponse, à quoi bon m'envoyer ce genre de message inutile ?????????????
Cordialement!
Amandine


Amandine R

En lisant ta question j'ai compris la même chose que F3D, et la 'floutitude' ne m'a pas gêné outre mesure bien que tu l'aie notée.

Tu as indiqué que les Afmar te demandent une liste précise de pièces - ce qui me semble être LEUR réponse - et tu te demandais s'il ne manquerait pas quelque chose ... qui semble être ce que tu nommes 'déclaration écrite de conformité'.

Ce n'est pas le terme correct, car celui-là est postérieur à 1998, auparavant ce devait être une 'attestation de conformité'.

Ce document t'est-il demandé ? Quelle est la marque de ton bateau ?
S'il te le faut, il te sera nécessaire de t'adresser à l'importateur ou à un agent qui en a vendu, mais ce n'est pas gagné !

Merci JJ de me soutenir dans mes propos je n'avais pas eu l'impression de faire perdre du temps (au contraire mon conseils etait d'éviter d'en perdre avec de la paperasserie inutile) .
Chabine .....Monsieur Chabine .Je ne comprend pas ta réponse mais comme tu as l'air d'être qq qui se vexe facilement (en plus pourquoi ?)
Je reprend tes propos :

En ce sens je n'aurai à fournir que l'acte de vente, la radiation des autorités belge (car il est immatriculé en belgique) et une photocopie d'une pièce d'identité + la fiche technique pour les navires intra-communautaires(que je dois remplir par mes propres soins?) ?
donc les affaires maritimes ne te le demande pas !!!


et ensuite tu dis:

Dans la mesure ou je suis obligée de le fournir, la démarche d'immatriculation devient quasi impossible dixit les A.M

il te le demande ou il ne te le demande pas si OUi il faut retrouve le fabricant qui est le seul à donner ce genre de doc (sauf arrangement non conforme avec un revendeur )

quel est la marque de ton pneu ??? ou a t'il etait fabriqué?
mais ton vendeur doit bien l'avoir puisque pour avoir un lettre de pavillon Belge il faut en autre un certificat/attestation de conformité (qui là pour le coup est OBLIGATOIRE en Belgique ) l'aurait-il perdu???


ps 'le temps perdu' je te signale que je prend du temps pour te répondre

et c'est avec grand plaisir

Amicalement


F3D

Pour le coup Amandine, tu as pas de bol, tu as eu deux reponses de gens bien qualifies du forum....si ce n'est parmis les plus qualifies....


Ker Eo: Northstar 195 RM / Mariner 135 Optimax

Elle a du caractère la petite Amandine
J'aime bien ça, moi
Au fait, pour avoir le certificat de radaiation du pavillon Belge, n'oublie pas de leur envoyer une copie de l'acte de vente

Meltem 74

J'ai la version bientot 6 ans a la maison, du coup, je me dis qu'elle est pas si precoce que ca....le futur promet....

La radiation belge, si il faut une conformite pour avoir la lettre de pavillion, ne suffirait elle pas aux yeux des AffMar??

Ker Eo: Northstar 195 RM / Mariner 135 Optimax

Merci à ceux qui on tenté de me répondre ou qui se sont penchés plus sur mon problème que sur mon soit disant caractère!

La question est complexe, et si je me suis mal exprimée au premier abord méa culpa!
Néanmoins je vais tenter d'obtenir une réponse concrète auprès des AM. dès lundi!
JE venais sur ce forum pour y voir plus claire et essayer d'obtenir une réponse rapide! (les AM ne sont pas faciles à joindre!)

Pour répondre à ceux qui me demandait c'est un BSC Colzani!
Mais je ne sais pas si vous connaissez la loi du 16 juin 1998?
C'est à cela que je faisais référence pour mes doutes de docs à fournir!
(comme écrit au premier messages!)

En gros les AM maritimes n'ont pas pus me dire à ce moment si mon bateau dépendait de cette lois ou non et de ce fait si je devais ou non fournir la fameuse 'déclaration de conformité!' !!!

Merci

Amandine




Amandine R

pourquoi ne restes-tu pas en pavillon belge ?

Au passage, j'ai vendu pas mal de BSC, de quel modèle s'agit-il ?

C'est un BSC 46, (moteur mercury 60cv, d'avant juin 1998!
Donc normalement pas d'attestation de conformité?
Ou sinon vous savez ou je peux m'en procurer une?

Merci



Amandine R

chabine bonjour, tu peux avoir les renseignements très précis au service fédéral du transport maritime en belgique. à bruxelles 003322773536(ils parlent parfaitement le francais) ou à liège003342220149 .
mais comme dit jcjcat, pourquoi ne pas prendre une lettre de pavillon belge, c'est tellement plus simple!!
Comme tu es nouveau (elle) je te signale qu'en cliquant sur le nom (en bleu) au dessus de chaque post tu peux voir avec quoi navigue ton interlocuteur. Si tu veux voir un bsc clique sur mon nom.Nous attendons des photos sur ta page personnelle. Bon vent

chris

J'ai trouvé ma reponse!!!
Je vous l'envoie pour information!!!!

ANNEXE I
DOCUMENTS À FOURNIR LORS DE L?IMMATRICULATION
D?UN NAVIRE DE PLAISANCE
(Application de l?article 224-1-04 de la division 224



2o Navires non marqués « CE », mais déjà mis en service dans un autre Etat membre avant le 16 juin 1998 (art. 224-1.01, paragraphe 2) :
Un certificat de radiation du pavillon ou un document équivalent, plus une fiche de renseignements techniques (voir annexe II).

Amandine R