SUJET :

Salut,
Je vais bientôt acheter mon SR à un particulier, et c'est mour moi une premiere....Pouvez me renseigner sur l'acte de vente...Est ce que comme une voiture (ou moto), je dois reclamer au vendeur un certif de non gage ???
Quels sont les documents que je dois lui demander, et après l'achat, que dois je faire pour être en règle (j'imagine qu'il doit y avoir quelques petites taxes à regler...
Pour l'assurance, avez vous des conseils à me donner ??? (assurer la remorque ???)

Merci d'avance.

Bonjour mawel,

Pour pouvoir utiliser légalement ce bateau, il te faudra un acte de vente mentionnant le modéle et les références de la coque et du moteur. Ne pas oublier de faire figurer sur l'acte de vente un éventuel moteur auxilliaire.

Le propriétaire devra aussi te fournir l'acte de francisation ou la carte de navigation du bateau. S'il le posséde encore, demande au propriétaire qu'il te donne le certificat d'homologation de la coque.

Si l'achat comprend aussi une remorque porte-bateau, il te faudra effectuer un acte de vente complémentaire si ta remorque doit être immatriculée. Les documents à fournir sont identiques à ceux nécessaires à l'immatriculation d'une automobile.

Bonsoir,
oui il y ades papiers a remplir mais ces le vendeur qui te les remettras pour le non gage je ne sais pas pour la reorque et le bateau je te conseil de les assurées qu'a tu acheter comme sr?

jetmans 33

Merci Jetmans et Scata...
Mon premier achat s'est porté sur un Capelli Tempest 500 avec 60cv;
La remorque est une Rocca non freinée....je crois que je n'ai pas de carte grise sur la remorque...(A verif)
Et l'acte de non gage? ?? Savez vous si ça existe aussi pour les bateaux?

Merci encore

Merci Jetmans et Scata...
Mon premier achat s'est porté sur un Capelli Tempest 500 avec 60cv;
La remorque est une Rocca non freinée....je crois que je n'ai pas de carte grise sur la remorque...(A verif)
Et l'acte de non gage? ?? Savez vous si ça existe aussi pour les bateaux?

Merci encore

Bonsoir à tous,

Mawel:il existe un formulaire d'acte de vente d'un navire de plaisance',tu le trouveras dans un quartier des affaires maritimes.

Concernant le non gage:sur le formulaire il est marqué:'Dettes:le vendeur déclare qu'il n'existe sur le dit navire aucune dette ni inscription hypothécaire et garantit l'acquéreur contre toute réclamation à ce sujet'

A+

Paulo.

Merci paulo,

Très beau bateau sur ta page perso...

Sais tu si la remorque à besoin d'une carte grise ?
Et après l'achat, que dois-je faire (formalités administratives...)

Merci de tes réponses.

Pour la remorque : certificat de cession d'un véhicule et carte grise avec mention vendu le et signature (comme pour une voiture).

Pour le bateau: formulaire:acte de vente d'un navire de plaisance et carte de circulation du bateau avec la mention vendu le et signature.Avec ça tu vas dans le quartier des affaires maritimes et ils te font une nouvelle carte de circulation à ton nom.

Normalement c'est au vendeur de fournir tous ces documents.

A+

Paulo.

Mawel,

Tu dis : 'La remorque est une Rocca non freinée....'

T'es sûr de ton coup ?
Je pense que tu vas être limite-limite... en cas de contrôle
Je suis en train de faire les calculs, je précauniserais une remorque freînée.

Marc LR - 17 La Rochelle -

salut Mawel,
T'es sûr que t'as pas quelques minutes de libre dans la semaine qui vient ???
tu me téléphones, on se cale un rendez vous, on se voit autour d'un verre et en une demi heure après tu repars avec tout ce que tu dois savoir en tête...
Je t'apportes même si tu veux un acte de vente vierge, avec tout ce qu'il doit y avoir dessus ( bateau et remorque).
A Toi de voir!


Meltem 74

Salut
Pour l'acte de vente - j'ai utilisé celui-ci :
www.pneuboat.com/actedevente/index.htm
Mais ce que te propose Meltem est encore bien mieux ! Tu gagneras beaucoup de temps et ça t'évitera plein de petits problèmes
Cedric

Samartom

Si tu veux dimanche je fais une petite hivernale sur le Bourget (voir mail perso pour les coordonnées)

F3D

Salut les gars....

Merci pour ces infos...en effet pour le remorque non freinée, j'ai quelques doutes...le vendeur m' affirme le contraire...on verra bien...Apparement la loi dit : remorque >= à 700 Kgs, remorque freinée...
Le Capelli + le moteur ne doit pas dépassé ce poids (j'espere...) comme je le disais plus haut, c'est mon premier SR...Je risque de tromper sur quelques chose...

F3D, merci pour l'invite, mais nous partons 'festoyer' en Bourgogne chez mes beaux parents ce WE (comme vous le faites certainement...il faut faire des petites concessions de temps en temps...)

Meltem, la semaine prochaine, on peut se voir avec plaisir...Je serais sur Annecy, mais je peux me déplacer....Le mardi 18 serait le top. Si tu viens sur Annecy en fin d'aprem, ça me permettra de te payer un coup de champagne chez un de mes clients...

OK, ça tombe bien
mardi je bosse sur Annecy (faut bien payer l'essence et le nouveau boat, non ?)
Alors tu me fixes un rencard par mail perso et on se cale. OK ?

Meltem 74

Mawel,

Pour ton calcul sur la remorque, c'est pas bon du tout.
'la loi dit : remorque >= à 700 Kgs, remorque freinée' : non, non, c'est bien plus compliqué que ça.
Je te propose que l'on ne polue pas ce thread avec ça (ce n'est pas la bonne place) mais que l'on continue sur le thread que tu as ouvert sur le Capelli, c'est bien plus logique et ainsi on aura la chance d'avoir les proprios de Tempest 500 avec nous en discussion, eux savent réelement la masse du boat (avec fluides) sur la remorque.

Ca se passe donc là pour la suite :

www.pneuboat.com/frames.php?url_frame=/s...m/read.php&id=220446


Marc LR - 17 La Rochelle -

Marc LR, je te retrouve donc là bas....

Remorque freineé si plus de 5O% poids à vide de la voiture...
Dans ton cas suf 4x4x lourd ::w-ou grosse berline
Divouneh::r-

Humilité ....divouneh.blog4ever.com