SUJET :

Bonjour,

Je cherche à savoir comment me procurer le certificat de conformité de mon bateau ( acheté d'occasion l'an passé) de 2001, si l'ancien propietaire ne le retrouvait pas.
Par ailleurs l'importateur n'existe plus.

Est ce propre au bateau ou le possesseur d'un bateau identique peut il me dépanner?

Merci de votre aide

Le certificat CE comporte la date de construction ou d'importation, ainsi que le numéro H.I.N, numéro de coque

ce qui le rend unique pour chaque unité

Merci PMB ,

les aff mar peuvent elles me fournir une copie?

Merci

Je l'ignore, je ne sais même pas si elles gardent une copie du certificat.

Je pense que seul le constructeur (s'il est européen) ou l'importateur peuvent te communiquer ce certificat.
En général, ils sont autorisés par l'organisme certificateur d'autocertifier leurs bateaux. Ils possèdent donc des documents vierges qu'ils remplissent pour chaque unité vendue.

Quelle est la marque de ton bateau ?
Peut-être le constructeur pourra-t-il te fournir ce certificat...

Sinon, il te faudra trouver un propriétaire d'un bateau identique qui possède toujours ce papier pour prouver l'homologation CE.

Pas forcément simple...

Bon courage !

Pierre


Icakindria 28/92

Un propriétaire d'un bateau identique ne sert pas forcemment à grand chose..........car il faut que tu prouves que le bateau est vraiment identique
une usine peut produire 200 numéro de série CE, et le 201éme ne l'est pas..........seul le certificat et la plaque le prouvent, il faut alors te retourner vers le fabricant ou l'importateur

si le bateau a déjà été immatriculé en France, ce certificat ne sert plus à rien lors d'un changement de propriétaire.

Les Afmar ont une base de données qui permet de retrouver ce bateau et son homologation passée

Exact, je suis allé un peu vite en besogne...
Peut-être les assureurs auraient-ils également une banque de données?
Il n'y a pas de plaque CE sur ton bateau ?

Icakindria 28/92

mais ils ne sont pas obligés de te le fournir si tu veux aller te faire immatriculer ailleurs qu'en France et donc le certificat sert à quelque chose dans ce cas

Même problème avec mon bateau (Pro12 + Etec 75cv) : plus de certificat administratif et le vendeur qui m'envoit paître gentiment (il lles a sans doute perdus) maintenant que le chèque est encaissé.
J'en ai pourtant absolument besoin pour immatriculé mon bateau en belgique.
Les aff mar : plus les papiers (détruits).
Zodiac : me balade de n° de tel en n° de tel.
Evinrude : pas de réponse pour l'instant.

Je suis en plein désarroi.

Tu sais qu'il existe au moins un pays plus libéral que la Belgique dans lequel il est possible d'immatriculer un bateau non CE, voire de ta propre fabrication?

PMB

Sauf erreur de ma part, en Belgique également il devrait être possible d'immatriculer un bateau sans Déclaration écrite de conformité :
- soit en déclarant que le bateau est construit pour une utilisation personnelle, à condition qu'il ne soit pas par la suite vendu pendant une période de cinq ans (voir AR 23.02.2005);
- soit par l'intervention d'un organisme certifié (mais ) qui pourra établir le cas échéant la déclaration.

Sinon, la solution la plus facile me semble, en tout cas pour un bateau de marque 'connue', d'obtenir le certificat CE (Déclaration écrite plus exactement) d'un autre possesseur du même type de bateau : pour mon ancien Quicksilver 340, il s'agissait d'une page préimprimée du manuel utilisateur sur laquelle était simplement collée, à l'endroit opportun, une étiquette avec le n° de coque (HIN) de mon souple ...

Olivier

Bonsoir

Je viens de faire la demande pour mon Capelli chez Capelli Italie pour les mêmes raisons (immatriculation Belge).
Ils m'ont répondu aujourd'hui qu'ils me l'envoyaient.

Fait la demande chez le constructeur.

A+

.

Pour mon certif de confomité, Evinrude (BRP) m'a répondu (finalement) par téléphone que leurs moteurs ETEC partaient de l'usine sans certif, et que tout simplement cela n'existait pas pour leurs moteurs !!!
Ils se foutent de moi ou quoi ?!?!
Est-ce que quelqu'un est l'heureux possesseur d'un ETEC et pourrait m'envoyer, me scanner, me faxer, un exemple de ce p..... de certicicat de conformité CE qui est en train de me rendre malade ! Comme ça, à mon tour je leur fait parvenir en leur demandant de me créer la même chose pour mon moteur.
Merci de prendre contact par mail :

C'est tout à fait possible Megaziz.
Le pneu que je viens d'acheter à un certificat CE, mais il ne vient pas de l'usine, il vient du représentant/importateur en Europe.

Cordialement

PMB

Je veux bien te croire, mais ne connaissant pas le concessionaire d'origine du moteur (le propriétaire initial etant desormais mort), vers qui veux tu que je me retourne si ce n'est le fabriquant ?

Quand tu parles du fabricant, ou les as tu contactés? fabricant ou importateur en France?
De quand est ton moteur? parce que si il y a eu des changements depuis qu'il est sorti..........c'est sur qu'ils risquent de t'envoyer âître


PMB

Le certificat CE contient le HIN (Hull Identification Number), à savoir le N° d'identification de la coque. Il me semble qu'en Belgique l'autorité compétente, si le dit certificat fait défaut, se contente d'une photo du HIN (normalement gravé sur la coque, généralement sur le tableau arrière...). Le HIN se décompose comme suit:
AB-CDE-F1234-G-5-67

En clair: Pays (2 lettres) - Sigle du fabricant (3 lettres) - N° série (5 caractères laissés au choix du fabricant) - Mois de fabrication (une lettre, donc de A à L) - Année du modèle (deux chiffres).

Par exemple:
BE (pour Belgique) - JEF (pour Jefkazak, fabricant belge de semi-rigides de renommée mondiale) - A2245 (N° de série) - F (juin) - 1 (2001) - 99 (1999).

Bonsoir

J'avais donc contacté le fabricant de mon bateau par mail pour lui demander le CE du bateau.
J'ai reçu aujourd'hui un dossier super complet des certificats CE et une notice du propriétaire que l'ancien proprio ne m'avait pas donné.

Chapeau Capelli

A+

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Zoidiac International (La Rochelle ) me réclame 59.80 ? pour l'obtention d'un duplicata!!! Cher quand même pour un morceau de papier qu'il suffit de re-éditer ! (il parait que c'est justement pour contraindre les propriétaires à faire attention au CE)
Quant à Evinrude : démarche toujours en cours. De la gentillesse et de l'amabilté mais aussi beaucoup d'imcompétence (ils ont mis une semaine avant de savoir à quoi correspondait ce fameux certificat de conformité que je leur demandais).
Sinon, tout va bien...