SUJET :

voila ma question .
quand on achète un moteur d'occasion ,
pendant combien de temps l'ancien proprio a t il des responsabilité en cas de défaut .
si quelqu'un a des info la dessus

TIKIGUI 76

Ben je pense que si c'est un particulier ...C'est à toi de savoir ce que tu achetes ...

bonsoir,
Dans les faits si c'est un particulier qui te l'a vendu, aucun recours vraiment réaliste je pense. De plus, si tu l'attaques, ce serait à toi de faire la preuve qu'il connaissait le problème avant la vente. Si en plus le moteur a été démonté ou tentative de réparation sans pro avant expertise (obligatoire si tu veux le poursuivre), alors là tout est perdu, inutile de se battre.......tout du moins a mon avis.

donc si tu achètes un moteur d'occasion a un particulier ,expl trois mois après tu as un pépin ,on pourrais rien faire .
c'est cela si j'ai bien compris .
je me renseigne pour un collègue::w-

TIKIGUI 76

Si, tu peux en théorie, mais honnetement, le cout de la procédure (expertise, plainte, avocat....etc), le temps passé et surtout le temps à attendre...........pour un résultat peu probable.....

Je fais un parallèle avec l'automobile que je connais beaucoup mieux, une vente sous seing privé (entre particulier) s'entend tacitement (par défaut) sans garantie ni engagement formel de fonctionnement. Seul le vice caché peut être opposable à la vente, c'est à dire prouver que le non fontionnement du moteur était à la connaissance du vendeur lors du transfert de propriété (de la vente) et qu'il l'a volontairement caché à l'acheteur.

En clair le truc impossible à faire dans 99% des cas.

Ne pas confondre vice caché et vice dissimulé. Un vice caché peut ne pas être connu du vendeur. Dans ce cas, il peut-être possible de demander l'annulation de la vente. Il faut dès la découverte de ce vice caché et dans la mesure ou cette découverte est faite dans un délai raisonnable après la vente ( 'raisonnable' reste à l'appréciation du juge en cas de non accord amaible avec le vendeur) se rapprocher du vendeur dans un premier temps.
Si le vice était connu du vendeur et que celui-ci n'en a pas informé l'acheteur, il peut être redevable en plus de dommage et interêt.
Dans la pratique...c'est moins simple que de l'expliquer

Si le vice caché n'est pas connu du vendeur, en aucun cas la vente ne peut etre annulée ...
Maintenant, attention, au meme titre que le premier propriétaire, le constructeur peut et doit assumer en cas typique de 'vice caché'
Reste a voir l'age du materiel ...

Mais au bout de trois mois, aucune chance d'obtenir quoi que ce soi du proprio precedent ... Si cela fonctionnait, comment peut il etre responsable ?

Pierre-Alfred : Ecrehouel : MMSI : 227 067 550

Faire un procés sans savoir que ceci est long ,trés incertain sur le résultat ,et, que dans tous les cas les frais
Alors le jour ou vous déciderez à le faire 'votre procés' ne venez pas vous plaindre d'une victoire à la pyrrhus .....dans le meilleur des cas .

dans les formulaires de vente de bateaux et moteurs il y a une petite phrase qui dit que l'on reconnait avoir pris le matériel en l'etat et en connaissance de cause... de plus un vice caché auprés d'un pariculier qui n'a pas l'expertise d'un pro, ça ne marche pas selon moi !
c'est pour ça qu'il y a des vendeurs pro et des garanties... le risque des achats entre particuliers, c'est de se faire autant entuber que par un pro mais qu'en cas de probleme on l'a dans le c....
par ex. quand j'ai vendu mon bateau, l'acheteur m'appel 6 mois apres pour me dire que la menbrane de pompe de relace est morte !! qu'est ce qeu j'y peux sur un moteur de 6 ans, je ne fais ni les garanties, ni le SAV 6 mois aprés !! Je lui ai dit que j'etais embeté pour lui mais que l'on ne pouvait demander des participations sur qqchose de vendu... sinon on va chez Mercurouille et on prends du neuf garanti 5 ans !

Lilo29

Je suis actuellement en litige avec un pro du nautisme. En cas de pb il faut que le pro demonte devant un expert sinon le vice caché ne peut plus etre attaqué. J'en suis à 5 mois d'attente pour l'instant et il n'y a pas encore eu d'expertise judiciaire. Donc encore 6 à 8 mois a voir mon objet perdre sa valeur sans pouvoir en profité.
Contre un particulier soit on tente une entente amiable ou soit il faut avoir beaucoup de temps et d'argent pour pouvoir attendre la reparation eventuelle du préjudice.
Perso vu la galere dans laquelle je suis contre un pro je ne tenterais aucune approche autre que regler l'affaire a l'amiable avec le particulier.

Max

@ max 2556,
c'est pour ton mercu 115 ton problème de litige ?

[A 400 km du sillinger]

Non non c'est pour mon jet ski

Max

merci pour vos avis je transmettrais

TIKIGUI 76