SUJET :

Eh oui la nouvelle était trop belle pour être vraie...le gouvernement vient d'instituer un nouveau gazole non routier à fiscalité réduite dont vont bénéficier les bateaux de plaisance et de navigation intérieure...

L'Arrêté du 10 décembre 2010 relatif aux caractéristiques du gazole non routier indique en dans son annexe les utilisateurs autorisés :

'3. Bateau de plaisance :
Aux fins du présent arrêté, on entend par bateau de plaisance tout bateau ou navire quel qu?en soit le type ou
le mode de propulsion, qui est destiné à être utilisé à des fins de loisirs ou de sport.'

La on saute de joie....et puis à la fin de l'arreté il est écrit :

? les bateaux de plaisance d?une longueur inférieure à 24 mètres (tels qu?ils sont définis à l?article 1er,
paragraphe 2, de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le
rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives
aux bateaux de plaisance ;


Conclusion hative : POur 2011, je ne rêve plus d' un tarfish 820 mais d'un bateau de plaisance de 24 mètres et plus mais là il va d'abord falloir que je devienne milliardaire !

Fred

Pour tout piger, il faut lire :

Sont exclus du champ du présent arrêté :

? les bateaux de plaisance d?une longueur inférieure à 24 mètres (tels qu?ils sont définis à l?article 1er,paragraphe 2, de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le
rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives aux bateaux de plaisance ;

Fred

C'est pour Bolloré que Nic.. Sar... a pondu cette exemption pour la grande plaisance?

Il a plus de sous pour faire le plein le pôvre milliardaire?

Sans plus de commentaire...

Salut à tous,

c'est certain qu'un bateau de 24m et plus, c'est de la plaisance....les autres (inférieurs) c'est pour bosser....

Comme si les proprio de ce genre de bateaux ( +24m) n'avaient pas les moyens de payer leur carburant...

La prochaine fois, je vote à gauche !



Phil43 TEAM RAPETOU *

attention le fuel non routier n'est pas moins
La différence va etre faite a l'aide d'un marqueur et va permettre ainsi
l'augmentation du fuel (rose) qui n'est autre que celui avec lequel vous vous chauffez.
Cette différence est faite pour eviter de voir les agriculteurs et les pêcheurs dans la rue.
La reforme fiscale de concerne pas le fuel blanc (gazole), elle met en place deux fuels rose different.

Guillaume

les pêcheurs ne sont pas concernés par la plaisance mais uniquement par le fuel détaxé. Par contre les plaisanciers vont avoir un fuel en hausse (sauf si + de 24 metres)

Guillaume

@ Marilo..
Il me semble qu'un bateau 'affecté plaisance' tu ne sois pas pas obligé d'avoir un équipage si tu le pilote toi meme avec le hauturier..
Le hauturier n'est pas limité en tonneaux ni en distance ni en chevaux....

C'est ce que je crois mais je peux me tromper, ou la loi a changé...



Alain Bonne mer à tous...

'Par contre les plaisanciers vont avoir un fuel en hausse (sauf si + de 24 metres)'....

Guillaume peux tu expliquer pourquoi, je n'ai pas lu cela dans l'arrété ?
Il est question d'un gazole non routier détaxé (de couleur rouge) pour les plus de 24 metres....les moins de 24 continuent à utiliser le gazole de station service ...pourquoi serait il en hausse ?


Fred

fred tu n'es pas sans remarquer que le prix du gazol ordinaire ne cesse
d'augmenter et non proportionnellement au prix du pétrole.
Quel est l'interet de créer un nouveau fuel si ce n'est d'avoir un échelon de taxe suplémentaire.
La création d'un carburant spécifique aux agriculteurs (terre et mer) permet de museler les réactions les plus vives.
Sous un pretexte (encore une foi) écologique, ils veulent faire avaler la pillule à tout le monde.
Et oui ce nouveau fuel avec au moins 7% d'esthers methyliques est un vrai décapant, les agriculteurs n'en veulent pas mais non pas le choix.
une foi mis en place la porte est ouverte a une augmentation importante du gazole avec aucune réaction puisque toi comme moi, on a aucun pouvoir.

Guillaume

Merci guillaume pour ton explication. C'est vrai que vu sous cet angle, on a de grandes chances de morfler...d'ici à ce qu'ils nous sortent une nouvelle taxe sur l'émission de nox par les diesels, il n'y a pas loin non plus.

De mon coté, j'en ai vraiment assez de ces décisions décousues de bon sens prises sous le joug des lobbys de toute sorte.

J'en ai assez des bobos écolos qui pèsent a maxima sur les décideurs politiques de tout bord...tout part en quenouille (pour ne pas dire co...e) !

Un dernier exemple...l'Etat loue à prix d'or des territoires de chasse à des associations qui regroupent des chasseurs qui déboursent des sommes importantes pour assouvir leur passion ...il est évoqué pour juin 2011 une très probable interdiction de lacher de faisans et perdreaux d'élevage ...cela signifie la mort pure et simple des activités d' éléveurs de gibiers...et probablement la diminution du nombre de chasseurs car je les vois mal payer une cotisation importante pour aller tirer un ou deux vénérés par an...et faire disparaitre inexorablement tous les oiseaux sauvages du biotope... !

Rien à voir avec le sujet initial mais ces écolos me hérissent le poil...



Fred

Pour précision, LE PALOMA, yacht de M.Bolloré fait 60 m ....!!!!




Guillaume

Le but est parait-il de faire monter le litre d'essence à 1,70 rapidement. Une seule solution: boycotter 2 gros pétroliers par ex. Shell et Total et faire jouer la concurrence. Ils misent tous sur l'éparpillement des consommateurs, ces mesures ne font que le confirmer. Il va bien falloir qu'on se bouge un peu tous ensemble non?
On a des exemples autrement plus héroïques ailleurs il me semble.
Je dois être peut-être un peu hors chartre là???

urpeko 64

Pas du tout, Robert

Tout ce qui touche au bateau est bon et si plus d'essence, plus de boat:rB:+)

Alors ?????

Je viens de voir un reportage sur une prochaine production de pétrole à base d'algues et de CO2 concentrés

Et c'est un Français qui est à l'origine de l'idée::K+)

Plus besoin de pleurer sur les reserves qui s'apauvrissent, le petrole, on va se le faire nous même

Le tout c'est qu'on nous le taxe pas à 250%

Meltem 74

Z'en ont d'la chance les bretons avec leurs algues vertes!

urpeko 64