SUJET :

Bonjour,
Voilà, j'ai acheté un bateau dont le propriétaire qui n'avait pas encore fait sa propre 'carte grise' a perdu les papiers.
Il m'a fait un papier de vente qui indique qu'il m'a bien vendu tel bateau avec tel numero d'immatriculation. Le bateau comporte les lettres 'MN', donc il vient du quartier maritime de Marennes-Oléron.
Dans quelle mesure puis-je obtenirdes papiers à mon nom sachant que le moteur aussi est HS.
Le bateau est un Jeanneau Europa Junior avec un moteur OCM de 200cv HS.
Est-il possible d'immatriculer ce bateau ou même de demander le pavillon Belge ?
J'habite juste à la frontière belge, dans le Nord.
Merci de toute l'aide que vous pourrez m'apporter.

Ça sent pas bon cette affaire.

Bateau volé ? Vérifié auprès du quartier maritime correspondant avec l'immatriculation pour savoir à qui il appartenait et peut être avoir un double des papiers

Pour immatriculer un bateau sans papier, il te faut te rapprocher du constructeur pour obtenir les certificats de jauge et de conformité

TiBen83. srboat.free.fr

Amiral!!! (amir al bahar) téléphone vite à Marennes et apprète toi à déposer plainte contre ton vendeur avant qu'on t'accuse du vol!!!!!! Je te souhaite que Marennes te réponde qu'il est vraiment le proprio. Comment peut-on verser des ronds sans papiers!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Les Belges comme les Français te demanderont preuve de la propriété!
( Ils ne sont pas plus cons que nous!!!!

(Leffe!)

Bonjour

Le plus simple, si c'est une affaire honnête, c'est que l'ancien propriétaire refasse une nouvelle demande de papiers afin que tu puisses en refaire une derrière. Mais c'est vrai que ça ne sent pas très bon cette affaire! Connais tu l'ancien propriétaire, et as tu réellement ses coordonnées ? j'espère qu'il ne s'agit que de quelqu'un de négligeant d'ou moindre mal !
Ou l'affaire se complique un peu, vu la puissance du moteur, le bateau est obligatoirement francisé. Il y a donc un acte de francisation. Là, c'est le service des douanes qui s'en occupe !
L'ancien propriétaire n'avait pas le droit de vendre ce bateau sans l'acte de francisation. De plus, il est répréhensible d'une amande conséquente s'il ne déclare pas le changement de propriétaire. La francisation d'un bateau est quelque chose d'important d'autant plus qu'il y a de l'argent en jeu pour le ministère des finances.
Téléphone rapidement aux affaires maritimes de Marennes comme te le conseille aningoul, ils sont assez sympa, j'en dépend. Le numéro de mon moteur de bateau était erroné, ils m'ont refait une carte de circulation immédiatement avec la correction sans chercher plus loin !
Si pas de réaction des affaires maritimes, téléphone à la direction des douanes ou essaie de les joindre par e mail, ça marche bien et il y a des traces écrites.
J'espère que ton affaire va se décanter rapidement, c'est toujours angoissant !
J'ai eu le problème avec une remorque de 600 kg vendue sans carte grise. Par chance, c'était un professionnel ! je lui ai laissé un mois pour faire le nécessaire et voyant que ça ne venait toujours pas, je l'ai menacé d'envoyer un courrier à la DGCCRF, à la chambre de commerce puis au préfet de sa région. Comme par hasard, j'ai reçu la carte grise en recommandé dans la semaine. Mais j'ai subi un mois de stress, car on se sait jamais comment une telle affaire va se terminer. Il est toujours ennuyeux de saisir la justice ! engagement de frais et avec la justice de notre pays aujourd'hui, on est plus sur de gagner !


Bon courage, tiens nous au courant des suites.




JJP

Merci vos réponses.
Je ne pense pas que le bateau soit volé. En effet, la personne à qui je l'ai acheté est un entrepreneur et il avait acheté le bateau avec ses papiers. Je suis allé chez lui pour voir et acheter le bateau.
Cela dit, je ne pense pas qu'il puisse retrouver l'ancien proprio de l'acte de francisation car il a eu lui-même le bateau pendant 6 ans, stocké dans son entrepot...
Et ce qui me fait encore plus peur là c'est cette histoire d'argent et de ministère des finances...Est-ce qu'en plus je vais devoir payer des taxes importantes sur ce bateau ?? Le moteur est complètement hs...
C'est sûr il va falloir que j'agisses rapidement là...
Est-ce qu'avec un moteur hs on paie aussi des taxes ?
Et le bateau fait 6,40 m de long..

Bonsoir,

Rassures toi, si le moteur est HS tu n'auras pas à payer de taxe. Pour le moment, tu déclares le moteur HS et la coque faisant moins de 7 mètres, il n'y aura pas de taxe à payer. Les taxes sons payable à partir de 22 CV fiscaux. le 200 CV OMC doit en faire partie. J'ai eu un 163 CV OMC V6 de 3,6 litres, puissance fiscale 21 CV puis un 260 CV OMC de 5,7 litres, sa puissance fiscale était de 33CV et je devais payer à l'époque (1990) il me semble autour de 6000 francs par an (900 euros) .
Voici le lien pour les tarifs et les démarches.
www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#1
En fait, il faut que les douanes soient mises au courant que le moteur est HS. L'ancien propriétaire risque d'avoir des problèmes et de payer des arriérés et une grosse amande ! Je suis étonné qu'ils ne réclament rien à personne ! à moins que le moteur ai été déclaré HS par le premier propriétaire auquel cas il n'y aurait plus d'acte de francisation.
Je te conseille de vite mettre les choses au clair au cas ou le bateau serait encore francisé.
Bon courage et bonne chance, il n'y a pas de raison que ça ne s'arrange pas, surtout qu'au ministère des finances, il ont fait énormément de progrès dans les relations avec le publique.
As tu l'intention de faire réparer le moteur ou de passer au hors bord ?

Bonne soirée

JJP

Bonsoir JJP et merci pour tes éclaircissements.
J'ai annulé la vente de ce bateau cet après-midi. J'ai bien suivi vos conseils et j'ai appellé Marennes aujourd'hui. Et devinez quoi ? Il y a bien un bateau correspondant à cette immatriculation MN179XXX (excusez la confidentialité pour le propriétaire), mais il ne s'agit pas du bateau que j'ai acheté (et rendu ce vendredi!). Ce numéro correspond à un zodiac qui se trouve à l'île de la Réunion. La dame de Marennes-Oléron était si serviable qu'elle m'a même donnée la filiation complète du bateau depuis 1977 et il est toujours à la Réunion chez son propriétaire!
Donc, le beau bateau que je voulais mettre à mon nom porte un faux numéro. Mais je ne crois pas que la personne à qui je l'achetais soit de mauvaise foi, car il m'avait bien fait un acte de vente précisant bien qu'il me vendait ledit bateau avec ce numéro. Il a accepté de me rembourser sans problème et m'a même promis que s'il parvenait à tirer cette affaire au clair, il me recontacterait pour faire le deal.
En tout cas c'est une fois pas deux! La prochaine fois pas de paiement avant de voir et d'avoir l'acte de francisation sous la main !
Sinon, pour répondre à ta question (et si ça peut aider quelques uns dans ce forum, vu votre super accueil et votre sympathie), je comptais transporter ce bateau sur sa remorque jusqu'au Maroc l'été prochain et le rénover complètement à moindre coût. Il y a de très bons ateliers qui font du très bon boulot (peinture, équipement intérieur, ronce de noyer et même moteur...), le bateau redevient comme neuf! Selon les douanes marocaines il peut y rester 6 mois et le prix du transport est dérisoire puisque le billet de traversée du Détroit de Gibraltar est le même que pour une grosse remorque, soit 90 euros. Bon je sais qu'en France on a de très bons ateliers mais c'était juste histoire d'allier vacances et plaisir, puis on divise largement le coût dela rénovation par trois, voire par quatre! Mias c'et bon de savoir que je pouvais installer un hors-bord car ça m'aurait fait gagné de la place à l'arrière.

Amir

J'ai moi méme transformé un omc 17 de in-board a Hors bord, pour la paperrase a l'epoque, 'ils' ne m'ont rien demandé, j'ai juste di horbord 115 en remplacement de moteur hs v6 160 Cv !

Nb, il parait que le bateau marchait fort et mieux avec mon yam 115 2t qu'avec l'omc d'origine (qui devait etre lavé)

Il faut refaire le tableau correctement, mais si tu reste dans des puissances plutots raisonnable, ...

Pierre-Alfred : Ecrehouel : MMSI : 227 067 550

Je ne manquerai pas de vous tenir informés de ma future acquisition, que ce soit en in-board ou en hors-bord. Mais compte tenu de ctte première expérience 'décevente', je partirais plus sur un hors-bord:Pp:+).