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calcul puissance fiscale moteur 17 Mai 2012 14:28 #491803

  • thoum29
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Bonjour à tous,

D'après ce que j'ai lu, les bateaux à moteur sous pavillon Belge doivent payer un droit de francisation, leur calcul est :

De 26 à 50 CV 44 euros par CV au-dessus du cinquième
De 51 à 99 CV 50 euros par CV au-dessus du cinquième

Pour le calcul de la puissance, les affaires maritimes donnent la formule suivante :

Calcul de la puissance fiscale
La puissance administrative des moteurs est calculée selon la formule suivante :
P = K x N x d² x I, dans laquelle :
K représente une constante égale à 0,0045 ;
N représente le nombre de cylindres ;
d représente l'alésage en centimètres ;
I représente la course en centimètres.

je possede un moteur de 60 cv 3cylindres

l'alesage est de 7,5 cm et la course est de 6,4 cm d'ou ma question quelle va etre la taxe a payée.
merci beaucoup pour votre aide

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Re: calcul puissance fiscale moteur 17 Mai 2012 16:28 #491804

  • serval34
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t'as pas une calculette ?::M-)

ca fait 4.86 cv et si mes souvenirs sont exacts tu arrondi au cheval inférieur.

Donc 4 cv fiscaux

Donc taxe à 0 ? puisque tu ne payes qu'a partir du 5 eme

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Re: calcul puissance fiscale moteur 17 Mai 2012 18:19 #491805

  • thoum29
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merci beaucoup je sais pas ce que j'ai foutu je trouvais un chiffre completement ridicule et apres plus on cherche moins on trouve!
merci encore

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Re: calcul puissance fiscale moteur 17 Mai 2012 21:01 #491806

  • serval34
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parce qu'a mon avis tu as oublier de faire l'alesage au carré soit 7.5 X 7.5

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