SUJET :

J'ai une question amusante.

Mon SR n'est pas francisé, j'ai 'juste' une carte de circulation.

Et bien je viens de m'appercevoir que je ne peux ammer au delà des 12 miles, même si mon bateau est équipé hauturier, et que je suis titulaire du permis hauturier.

En effet, la carte de circulation permet de naviguer dans les eux territoriales (limite à 12 miles), mais pas dans la zone contigüe ou dans les eaux internationales.

Pour aller au delà des 12 miles ou dans les eaux interantionales, il faut un certificat international de bateau de plaisance, valable deux ans.

Par contre pour aller dans des eaux territoriales étrangères, il faut que le navire soit francisé.

Euh.......et elle est ou la question

avec un 's' le nationale's' des eaux du titre ce serait mieux

C'est pas une question posée, c'est 'il est question de navigation dans les eaux internationales avec une carte de circulation' ...

Salut, je n'ai aussi que la carte bleue. Une fois j'ai demandé aux aff mar de St Malo si il fallait etre francisé pour se rendre à Jersey, on m'a répondu que non. Pourtant ce sont des eaux territoriales etrangères.
Tout comme l'Espagne, l'Italie...

Par mesure de simplification, les navires de plaisance d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dont la puissance administrative des moteurs est inférieure à 22 CV peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritimes. Ce dispositif a été porté à la connaissance des Etats membres de l'Union européenne.

www.douane.gouv.fr/page.asp?id=92

Fred - Pro Open 5.50

Rhum vanille a 10 sur 10 à l'examen sur les regles de navigation

Pneuboat team

J'ai déjà navigué en Italie (enfin... en Sardaigne et Sicile!) ainsi qu'en Tunisie, avec une carte de circulation bleue: l'acte de Francisation n'étant exigé que si l'on arrive par mer

Par les services DECONCENTRE des affaires maritimes ???????????

Il y a deux ans, en Croatie et au Monténégro, les autorités locales ont accepte sans sourciller les carte ' bleues' de circulation!
Les autres aussi d'ailleurs::M-
Comme il a déjà été dit sur ce forum, il y a la réglementation 'française' dont se moquent éperdument les autres pays!!

Meltem 74

Je tiens a préciser que nous sommes arrives dans les 2 ports
'administratifs' par la mer!!

Meltem 74

Et en Grèce le sr était sous pavillon Belge et les proprio/passagers Français et lors d'un contrôle aucun soucis (de plus l'assurance etait Française )
En Croatie Idem
En Italie Idem
Cette année tout sera sous P Français ( mais je m'en moque je ne suis que le locataire)

Pneuboat team