Carte de circulation ou titre de francisation

Carte de circulation ou titre de francisation 13 Juil 2011 23:26 #455884

thierry34 Auteur du sujet Hors Ligne Membre platinium Messages : 1381 Remerciements reçus 10	Salut à tous, pour mon ancien bateau j'avais le livret orange acte de francisation et titre de navigation. Sur le nouveau je n'ai que la carte bleue carte de circulation. Pour naviguer en Espagne le livret orange est-il obligatoire ? Amicalement. Couille de loup Couille de loup
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 14 Juil 2011 10:10 #455885

corsica74
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Bonjour,

Tu trouveras plein d'infos sur la francisation à cette adresse : www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#3

dont celle-ci : Depuis le 1er janvier 2008, dans un souci de simplification, les navires de plaisance d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dont la puissance administrative des moteurs est inférieure à 22 CV peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritimesTexte en italiqueURLURL

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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 14 Juil 2011 10:11 #455886

corsica74 Hors Ligne Membre platinium Messages : 711 Remerciements reçus 41	Ne fonctionnent toujours pas ces URL, Italiques et autres Est ce quelqu'un peut ouvrir un autre post pour expliquer ?
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 14 Juil 2011 12:31 #455887

ulysse29 Hors Ligne Membre platinium Messages : 6815 Remerciements reçus 430	www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#3 Alain Bonne mer à tous...
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 14 Juil 2011 12:36 #455888

ulysse29
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Depuis le 1er janvier 2008, dans un souci de simplification, les navires de plaisance d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dont la puissance administrative des moteurs est inférieure à 22 CV peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritimes.
Ce document matérialisera comme précédemment l'immatriculation des navires de plaisance mais vaudra en outre patente de nationalité.

Mais attention de prendre ton attestation d'assurance avec toi....

:^-s}

Alain Bonne mer à tous...

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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 14 Juil 2011 13:57 #455889

thierry34 Auteur du sujet Hors Ligne Membre platinium Messages : 1381 Remerciements reçus 10	Oui pour l'attestation d'assurance je l'ai toujours et en plusieurs langues. Bon, la puissance fiscale du Vérado 150 n'est pas marquée sur la carte de circulation, mais il doit être bien en dessous des 22 cv fiscaux ! @+ Couille de loup Couille de loup
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 14 Juil 2011 14:32 #455890

ulysse29 Hors Ligne Membre platinium Messages : 6815 Remerciements reçus 430	Thierry 34.. Alain Bonne mer à tous...
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 14 Juil 2011 14:58 #455891

aningoul34
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:sc))Thierry, bonjour! Tu vois que ça sert de m'avoir mis en main le mini ordi hp!!!!!! :sc))

Bon: à ma connaissance, (j'ai la doc à la turne,) tu peux même t'y rendre par mer et, après avoir pris un permis (gratuit pour les retraités européens) dans un bureau situé quelque part dans la médina de Figueras (adresse à la turne) y pêcher.
Les gendarmes ne le savent pas tous! Je te recomplète aussitot rentré!
Le bonjour de Bonifacio!

Aningoul 99 TN

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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 14 Juil 2011 17:30 #455892

thierry34 Auteur du sujet Hors Ligne Membre platinium Messages : 1381 Remerciements reçus 10	Salut Aningoul, profite bien de ton séjour ! Amicalement. Couille de loup Couille de loup
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 14 Juil 2011 23:56 #455893

carlexi34 Hors Ligne Membre senior Messages : 49 Remerciements reçus 0	bonjour a vous. salut Thierry; Quant j'ai changer le nom et port de mon BSC j'avais comme toi un livret qui m'a été changé contre une simple carte de navigation et comme t'ont dis Corsisa74 et Ulysse29 cela suffit pour naviguer en Europe.(maxi 7m et 22cv) Ça c'était l'année dernière ça n'a pas du changer depuis. Encore félicitations pour ton nouveau SM. A bientot
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 15 Juil 2011 00:32 #455894

pastiche83 Hors Ligne Membre platinium Messages : 644 Remerciements reçus 0	SM: semi-mou !? pastiche83 pastiche83
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 15 Juil 2011 07:23 #455895

carlexi34 Hors Ligne Membre senior Messages : 49 Remerciements reçus 0	OUPS !!! désolé , je voulais dire SR.
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 15 Juil 2011 07:49 #455896

thierry34 Auteur du sujet Hors Ligne Membre platinium Messages : 1381 Remerciements reçus 10	Carlexi tu es déjà levé ? On navigue aujourd'hui, mise à l'eau à LGM vers 10H30. Dernière sortie du BSC, ce soir mise à l'eau du Medline II ... Un petit pincement au coeur ... Si tu sors appelle-moi ! @+ Couille de loup Couille de loup
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 15 Juil 2011 08:31 #455897

meltem 74
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et oui Thierry cela fait mal de se séparer de ce que l on a longuement choyé!

Ma solution a été simple:
Tous mes bateaux portent le même nom, en fait c est comme un gamin que tu vois grandir...
A trente ans il ne faisait pas 5 m, le prochain en fera presque 8!!!

C'est ça la vie...qui l'avance pas, recule et un c.n qui marche ira tjs plus loin qu un intellectuel assis::w-

Meltem 74

Meltem 74

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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 15 Juil 2011 12:55 #455898

ulysse29 Hors Ligne Membre platinium Messages : 6815 Remerciements reçus 430	Sauf si le c.n tourne en rond... ce qui se passe souvent avec les c.n... Alain Bonne mer à tous...
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Re: Carte de circulation ou titre de francisation 15 Juil 2011 17:22 #455899

carlexi34 Hors Ligne Membre senior Messages : 49 Remerciements reçus 0	OUI Thierry, levé a 6h30 mais pour bosser. Si le temps s'y prête je sortirai lundi... j'espère que tu as bien profité de tes dernières heures en BSC...@+
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