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carte de circulation 14 Jui 2011 12:04 #452085

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bonjour , je vient d acheter un bateau et je voulait savoir si j etait obligé d attendre le retour des papiers des affaires maritimes pour m en servir , merci.

seb
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Re: carte de circulation 14 Jui 2011 12:56 #452086

Bonjour et bien oui car le bateau n'est pas immatriculé.
Si controle rien à faire voir.
j'ai envoyé les papiers et trois jours après le sésame était là.
Bonnes vagues, Dave

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Re: carte de circulation 14 Jui 2011 14:19 #452087


Ayant été dans le même cas que toi, j'ai appelé les affaires maritimes et exposé mon problème, il m'ont envoyé par mail un justificatif de dépôt de demande d'immatriculation qui me servait de 'carte grise provisoire'.
J'avais également gardé une copie de tout le dossier envoyé.

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Re: carte de circulation 14 Jui 2011 20:10 #452088

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et meme si je navigue avec l acte de vente la copie de la carte de naviguation

seb
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Re: carte de circulation 14 Jui 2011 21:26 #452089

Si tu as acheté un bateau d'occase, je pense que tu n'auras pas de probleme a naviguer avec l'acte de vente et la carte de circulation.. je pense que tu as un certain delai pour changer la carte ..(comme pour les voitures)

::r- ::r- ::r-

Alain Bonne mer à tous...

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Re: carte de circulation 15 Jui 2011 18:23 #452090

Sauf que pour faire ta demande de carte de circulation, tu dois envoyer les originaux de l'acte de vente et de la carte de circulation de l'ancien propriétaire.
Je ne sais pas ce que valent les photocopies en cas de contrôle. Certainement pas grand chose.

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Re: carte de circulation 15 Jui 2011 18:37 #452091

A Brest pour un bateau neuf, je l'ai eu de suite sur place......
ça m'as pris une demi heure..

::r- ::r- ::r-

Alain Bonne mer à tous...

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