SUJET :

jaimerai avoir vos avis sur ce point. si je motorise 2x 150cv hb sur un moins de 7 metres coment marche la taxe . sur motor boat de ce moi page 28 1 9 metre avec 300cv paye 799 et le meme boat avec 2x 150lui paye 863. je croyais que dans le calcul contrairement aux inboard on n'aditionnait pas . merci d'avance de me sortir de mon ignorance

Pour une BI en 2x150cv
Le seul moyen pour ne pas etre taxé est de monter en Verado

Mercury/Mariner 19,84 cv 0 ?
Honda 26,98 cv 879 ?
E-Tec (2T) 29,52 cv 981 ?
Yamaha 30,6 cv 1 024 ?
Suzuki 32,84 cv 1 114 ?

www.douane.gouv.fr/data/file/4367.pdf




pat33-69

La taxe est fonction de la puissance administrative
qui est calculée par rapport à la cylindrée, les moteurs de forte cylindrée ne sont pas avantagés

formule de calcul
P = K.N.D².I

Ou P, puissance fiscale du moteur =
K, constante = 0,0045
N, nombre de cylindres
D, allésage en cm
I, course des cylindres, en cm



pat33-69

Mais moins de 7m => 0? de taxe quel que soit le moteur.

jcaz33
FAUX
pas de taxe sur la coque

mais taxé à partir de 23 cv

pat33-69

un 150 comme moteur principal, et un deuxième comme secour::M-)
pas de taxe:sc))

André qui signait Cool be

Effectivement, j'avais pas vu la suptilité du 'ET' avec la négation :
la longueur est inférieure à 7m ET dont la puissance administrative est inférieure à 22 chevaux fiscaux n'est pas taxé.
J'ai eu une petite frayeur avec mon DF150 mais a priori 16cv46 donc no soucis !
Ouf !

La puissance du moteur de secours doit etre additionnée pour le calcul de la taxe

pat33-69

Soir Pat!
Au fait.....Même s'il est amovible????
A+


Wené 38 66

Mais moins de 7m => 0? de taxe quel que soit le moteur

Oui mais !

Sauf si tu veux sortir des eaux territoriales, et être francisé ...

Et là : TAXE

Pierre-Alfred : Ecrehouel : MMSI : 227 067 550

Là tu me fais peur !
Car mon boat est acheté en LOA et j'attends les papiers. Mais je crois qu'on va me fournir un acte de francisation car le boat appartient à l'organisme bancair epour le moment.
Donc taxe ?????
Je viens de voir cela sur le site des douanes :
'Bon à savoir
Depuis le 1er janvier 2008, dans un souci de simplification, les navires de plaisance d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dont la puissance administrative des moteurs est inférieure à 22 CV peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritimes. '

Quelqu'un peut il me renseigner ?

@ Pat33/69 :
un moteur hors-bord est-il considéré comme moteur fixe ou amovible ??? Le calcul de la puissance en bimotorisation diffère entre les deux modes !

A+ Olivier www.opla-team.com

Effectivement si amovible , n'entre pas en compte ds le calcul

Droit pour les Bimoteurs
Le calcul n?est pas le même pour les in board et les hors-bord.
-In board : additionnez la puissance administrative de chaque moteur et retirez 5 CV du total.
Par exemple pour 2 x 225 ch D4 Volvo faisant chacun 14,70 CV. Donc 14 +14 = 28 CV auxquels on retire 5 CV. La taxe se calcule alors pour 23 CV, soit un total de 920 ?.

-Hors-bord : calculez la taxe pour chaque moteur (en déduisant 5 CV) puis additionnez cette dernière par le nombre de moteurs.
Par exemple avec 2 x 225 ch Yamaha faisant chacun 19,20 CV. Cela donne 19 ? 5 = 14 CV, soit une taxe de 448 ? par moteur, donc un montant total de 896 ? en bimotorisation.

Pour les bateaux de moins de 7 mètres propulsés par deux hors-bord, pour savoir si ces derniers sont soumis à une taxe, additionnez la puissance administrative de chaque moteur. Si le total atteint 22 CV, il faudra passer à la caisse !


pat33-69

merci beaucoup pat 33/69.donc si je bi motorise 2 115cv je trinque .

on te l'a dit plus haut, ce n'est pas une question de puissance réelle, c'est une question de puissance fiscale qui est directement liée à la cylindrée du moteur par la formule XXXX
Donc il faut choisir des moteurs de petite cylindrée, c'est le seul moyen d'échapper à la taxe - tout du moins jusqu'à ce que la loi change, ce qui ne saurait tarder quand les caisses ...

Bonjour a tous

alors J'ai un 5m20 avec un moteur de 50cv je ne doit rien payer,n'est pas?

SI, un coup à boire

Volontiers!!du Pastis ou rosé??

Salut à tous,

Un bateau de plaisance de moins de 7 m et de moins de 22 cv fiscaux exonéré de taxe de francisation peut être francisé sans problème. Le propriétaire a juste à le demander à sa recette des douanes.

C'est mon cas : paiement de zéro droit de francisation et acte de francisation officiel.

pour jcaz33, si ton bateau est en LOA, il est forcement francisé ... car c'est cela qui te fait avoir la TVA réduite et donc que le financement ne te coute rien.

Laurent