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FRANCISATION
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SUJET :

FRANCISATION 27 Déc 2008 18:26 #300764

Bonjour a tous .Sujet certainement traite mainte fois.Taxe ou pas??? voir : navigation de plaisance et douanes. Au fait ont utilise les noeuds ou les km je plaisante::f- ::r-
Bonnes fetes a tous

vive la manche ???
ne reportons pas nos loisirs

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Re: FRANCISATION 27 Déc 2008 18:52 #300765

slt,

non pas de taxe si en dessous de 7m.
perso mon pro open est francisé et pas de taxe

@+

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Re: FRANCISATION 27 Déc 2008 19:32 #300766

Bonsoir,

Je confirme : moins de 7 m = pas de taxe

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Re: FRANCISATION 27 Déc 2008 22:17 #300767

Ce que vous dites n'est pas correcte (en ce qui concerne la rêgle générale). Il y a des taxes pour tout bateau inférieur à 7m ayant un moteur de 22cv ou plus.

@mal de mer : Précise ton problème STP : je n'ai pas compris ta demande (j'ai du rater un train). Tu parles de quel bateau et de quel moteur :Tm:+) ?

Une fois que j'aurai compris je pourrai répondre si cela t'es utile, en Mille ou en Km selon ta préférence.

Breton immigré au Lac Léman ::O+):)l-)
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Re: FRANCISATION 28 Déc 2008 12:54 #300768

Salut a tous, je ne comprent pas la reglementation +7m et -de 22cv pour mon cas ,5.20m x 75cv. A + merci ::f-

vive la manche ???
ne reportons pas nos loisirs

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Re: FRANCISATION 28 Déc 2008 13:07 #300769

C'est pourtant simple, les moteurs de plus de 22cv (puissance administrative) sont taxés quelque soit la longueur de la coque...
Serge

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Re: FRANCISATION 28 Déc 2008 18:06 #300770

@mal de mer : en ce qui te concerne, immatriculé en France ou à l'étranger, tu ne paieras donc pas de taxe pour tes navigations sur les eaux Françaises car tu es < 7mètres et < 22cv fiscaux.

Bonne navigations !

Breton immigré au Lac Léman ::O+):)l-)
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Re: FRANCISATION 29 Déc 2008 06:39 #300771

Koufig,

tu en connais bcp des 5,50 avec eds bourrins de plus de 22 cv ?
.... ca titille.....
mais merci de la precision

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Team Grand Nord

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Re: FRANCISATION 29 Déc 2008 09:26 #300772

Sincèrement, comme précisé dans mon premier post, je ne voyais pas du tout à quoi s'appliquait sa question : à son bateau actuel ou à titre général, ou pour un autre projet précis :RB:+).

Breton immigré au Lac Léman ::O+):)l-)
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Re: FRANCISATION 29 Déc 2008 13:41 #300773

Avant que l'on nous pose la question est il utile de préciser que sous pavillon Belge les bateaux ne sont taxés qu'à partir de 7,50m::K+)

mais en fait cela ne change rien pour nous qui habitons en France car les Aff mar nous rattrapperaient avec le 'droit de passeport' que doit obligatoirement avoir tout bateau battant pavillon étranger dont le proprio habite en France (même si c'est facultatif pour les moins de 7m, qui eux ne sont pas taxés ::g-)
C'est clair ?????

Meltem 74
Meltem 74

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Re: FRANCISATION 30 Déc 2008 06:51 #300774

Non ce n'est pas clair! de moins en moins!passons::L-::L-
Par contre ce qui est clair c'est que TOUT bateau se rendant PAR MER à l'étranger DOIT etre francisé: exemple: vous traversez de Corse en Sardaigne, ou de Cerbère à Port Bou, ou de Menton à Bordighera, avec votre 2,70m plus 2,5 CV Yam: ce NAVIRE doit etre francisé.
Autre précision: quel que soit votre mini SR ou gonflable plus son petit moteur, si vous allez naviguer en Tunisie en le transportant sur sa remorque par car ferry, vous pourriez vous cxontenter de la carte bleue de circulation mais de préférence.....francisez le.

Aningoul 99 TN

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Re: FRANCISATION 30 Déc 2008 06:55 #300775

Les lettres sont trop rapproXchées sur ces ........ de claviers!xxxxxxx

Aningoul 99 TN

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Re: FRANCISATION 30 Déc 2008 08:44 #300776

Jette ton clavier, et prends un qwerty.

Enfin, tous les pretextes sont bons!!!!!!::M-):^dB}::w-

de pezilla
de pezilla

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Re: FRANCISATION 30 Déc 2008 09:32 #300777

Aningoul, qui poste a 6h55 avec les doigts en vrac ??? ou le cerveau imbibe ???

Faut pas ecumer les boites de nuit jusqu'au petit matin l'ancien....::M-)::M-)
meme si les fins d'annees sont une excuse pour tous les exces:^-f}:^-f}:^-s}:^-s}:^-s}::V-)
....a ton age respectable, faut savoir raison garder !!::N-)::N-)::N-)
::z-::z-::K+)

::r-::r-

Y´en a plus.....vendu!
Donnations en vue du prochains bateau acceptees...

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Re: FRANCISATION 30 Déc 2008 10:30 #300778

@aningoul : Cela ne me dit rien ::L-
Je suppose (??!?) qu'en tant que pavillon Belge je n'y suis pas astreint.

En tout cas pour le passeport : il a été clairement précisé par les douanes que pour les navires <7 mètres, nous étions dispensés de le demander (ils en avaient marre de temponner un papier qui ne rapportait rien à l'état vu que nous étions exonérés de taxe).

Breton immigré au Lac Léman ::O+):)l-)
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Re: FRANCISATION 30 Déc 2008 13:56 #300779

Koufig, salut: je ne vois pas: qu'est-ce qui ne te dit rien?
Seb, figure-toi que je suis tôt couché, et, aussi, tôt levé:
<< Qui veut vivre cent ans au chant du coq se lève!>>
Et voilà qui va te re-mettre à contribution: en manipulant l'ordi ainsi ::Y-::Y- j'ai vidé ma boite de réception et donc perdu le site du dictionnaire et l'orthographe du ????? Noir et Blanc???? Il ne te reste plus qu'à me remieller tout celà et ce coup ci je l'imprime direct!
Bonne fin d'année et pas d'excès demain soir!!!!

Aningoul 99 TN

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Re: FRANCISATION 30 Déc 2008 21:27 #300780

Je parlais de l'obligation de francisation dont tu parles.

Breton immigré au Lac Léman ::O+):)l-)
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Re: FRANCISATION 31 Déc 2008 07:05 #300781

OK! Il est évident qu'avec le pavillon Belge tu n'as pas à franciser, étant Belgisé: les conventions étant à peu près les memes qu'avec la France, tu peux débarquer et utiliser ton navire en Tunisie ou ailleurs sans autre problème!
Bonne fin d'année!

Aningoul 99 TN

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Re: FRANCISATION 05 Jan 2009 18:21 #300782

pour moi 7.50 et 19 ch et pas de taxe va comprendre:R:-)

pat
pat

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Re: FRANCISATION 05 Jan 2009 18:36 #300783

Moi j'ai francisé le mien, je paye rien ( 5,3 m) et je peux partir en Italie, en Croatie tranquille

TiBen83. srboat.free.fr

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