SUJET :

Je suis en train de réunir les documents qui me seront nécessaires à l'immatrculation de mon bateau et j'ai lu sur le sites affmar que depuis le premier Janvier 2008 la carte de circulation suffit pour les navires de 6 de 7,5m pour naviguer à l'étranger. Du coup, j'hésite à Franciser mon Bateau. Qui peut me dire quels sont les avantages et les inconvénients des 2 formules en terme de prix, car je suppose qu'un passage aux douanes, ça se paye...

PACLEQUE 69

Salut,

un extrait du site des douanes :
Depuis le 1er janvier 2008, dans un souci de simplification, les navires de plaisance d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dont la puissance administrative des moteurs est inférieure à 22 CV peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritimes.

www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84

Si je ne dis pas de conneries, c'est gratuit si le bateau < 7 m et moteur < 22cv.
le mien est francisé (car ancienne LOA) et cela ne m'a rien coûté de le gardé francisé.


Pro Open 550 + 115 suz´

Pourquoi compliquer les choses simples ils le disent eux mêmes
'Depuis le 1er janvier 2008, dans un SOUCI DE SIMPLIFICATION, les navires de plaisance d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dont la puissance administrative des moteurs est inférieure à 22 CV peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritimes.' en plus c'est gratuit
Pour un fois qu'ils simplifient 'NE TE PREND PAS LA TETE '
carte de navigation point barre

F3D GRAP (Groupe Rhône-Alpes Pneumatiques)

Je viens de changer de bateau et moi aussi, je me suis poser la même question. Si tu navigue en France ou en CEE, la carte de nav suffit par contre hors de cette zone, l'acte de francisation est obligatoire m'a-t-on dit. Comme je vais en Croatie en septembre, je n'ai pas eu le choix, mais un boat de 5 m et 50 cv c'est grattuit.

Sur le site des douanes, ils ne parlent pas de limitation à la zone CE ' peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritime.

PACLEQUE 69