SUJET :

Au dela de 5,00 metres echelle obligatoire !!!!!

bizare, j'ai acheté un valiant dr 520 neuf marqué ce année 2007 et y a pas d'echelle desus???

Normal encore une option a
Suite a un controle en fevrier dernier ils m'ont dit echelle obligatoire au dela de 5,00 metres (gendarmerie) ou alors ils raconte des connerie mais je ne pense pas

Non Terminator,
La taille du bateau n'intervient pas, seule la hauteur du franc-bord lège est à prendre en compte (article 240-2.60). Si celle ci est inférieure à 50 cm (ce qui peut être le cas sur nombre de SR en fonction du diamètre des boudins) des prises de main ou saisines sur le pourtour du bateau suffisent.

JR

Donc sur le valiant de mascub78 pas obligatoire alors
Mais sur mon SBII bombard oui remarque ca m'arrange pour remonter de la baignade plus pratique que de remonter par le moteur

Effectivement, l'échelle est d'un usage plus pratique. Mais la législation nous laisse, dans certains cas, le choix. A nous, d'équiper notre bateau en fonction de nos besoins et de nos contraintes financières.

JR

Je suis tout a fait an phase avec vous tous pour vos interpretations. Mais lisez bien le texte officiel sans vous referer a votre experience ni a votre bon sens et lister comme j'ai fait la liste du matos requis pour chaque type de navigation, vous serez surpris comme je l'ai été de la pauvreté du règlement. C'est clair, nos enarques ne naviguent pas...

Jean michel ....theromy95 ...

Pour Dauffy Pour les feux a main, Paragraphe 3 de l'article 240.3.08

Dauffy a raison Theromy, les feux à main sont obligatoire en cotier ET EN HAUTURIER. Ce sont les fusées parachutes et les fumigènes qui peuvent disparaitrent en hauturier SI VHF ASN couplée à un GPS. Article 240-3.09



Christophe, hpa...ddict.

Et dans le Paragraphe 3 de l'article 240.3.08 il est précisé:

3. Trois feux rouges automatiques à main conformes aux dispositions de la division 311 du
règlement ;

Il n'est absolument pas fait mention de la VHF.

Bon, on va reprendre les textes officiels:

Article 240-3.07
Matériel d?armement et de sécurité basique
Le matériel d?armement et de sécurité basique comprend les éléments suivants :
1. Pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité, conforme aux dispositions de l?article 240-3.12, ou bien, si elle est portée effectivement, une combinaison de protection conforme aux dispositions de l?article 240-3.13 ;
2. Un moyen de repérage lumineux conforme aux dispositions de l?article 240-3.14 ;
3. Un moyen de remonter à bord pour une personne tombée à l?eau. Un tel moyen, lorsqu?il n?équipait pas un navire existant, est conforme aux dispositions de l?article 240-2.60 ;
4. Un dispositif coupant l?allumage ou les gaz en cas d?éjection du pilote lorsque la puissance totale des moteurs de propulsion excède 4,5 kW, sur un navire à moteur hors-bord à barre franche ou un véhicule nautique à moteur ;
5. Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l?incendie conformes, dans le cas des navires marqués « CE », aux préconisations du constructeur, ou dans les autres cas, conformes aux dispositions des articles 240-2.43 à 240-2.47. Les véhicules nautiques à moteur ne sont pas tenus d?embarquer ces moyens ;
6. Un dispositif d?assèchement manuel pour les navires non auto-videurs ou ceux comportant au moins un espace habitable. Ce dispositif peut être fixe ou mobile ;
7. Un dispositif permettant le remorquage (point d?accrochage et bout de remorquage) sauf pour les planches à voile et aérotractées (« kite surf ») ;
8. Soit une ligne de mouillage avec ancre, soit une ancre flottante. Toutefois, les navires dont la capacité d?embarquement est inférieure à 5 adultes peuvent être dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord.
9. Pour les navires francisés : le pavillon national et les moyens de l?arborer de manière visible.

Article 240-3.08
Matériel d?armement et de sécurité côtier
Le matériel d?armement et de sécurité côtier comprend les éléments suivants :
1. Le matériel d?armement et de sécurité basique ;
2 . Un dispositif de repérage et d?assistance pour personne tombée à l?eau, conforme aux dispositions de l?article 240-3.15. Ce dispositif n?est toutefois pas obligatoire dans l?une des situations suivantes :
- chaque membre de l?équipage porte un équipement individuel de flottabilité ou une combinaison de protection lorsque le navire fait route ;
- la capacité d?embarquement du navire est inférieure à 5 adultes ;
- le navire est un pneumatique ou un semi-rigide.
3. Trois feux rouges automatiques à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ;
4. Un miroir de signalisation ;
5. Un moyen de signalisation sonore conforme aux exigences de l?annexe III du règlement international pour prévenir les abordages en mer ;
6. Un compas magnétique fixé temporairement ou en permanence au navire, et visible depuis le poste de conduite, conforme aux normes ISO 613, ou ISO 10316 ou ISO 14227 ;
7. La ou les cartes marines, ou encore leurs extraits, officiels, ou élaborés à partir des informations d?un service hydrographique national. Elles couvrent les zones de navigation fréquentées, sont placées sur support papier ou électronique, et sont tenues à jour ;
8. Le règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM), ou un résumé textuel et graphique, éventuellement sous forme de plaquettes autocollantes ;
9. Un document décrivant le système de balisage de la zone fréquentée, éventuellement sous forme de plaquettes autocollantes.

Article 240-3.09
Matériel d?armement et de sécurité hauturier
Le matériel d?armement et de sécurité hauturier comprend les éléments suivants :
1. Le matériel d?armement et de sécurité côtier ;
2. Trois fusées à parachute conformes aux dispositions de la division 311. Toutefois, sous la responsabilité du chef de bord, ce matériel n?est pas requis lorsque le navire embarque une installation de radiocommunication sur ondes métriques (VHF), conforme aux exigences de l?article 240-3.18 ;
3. Deux fumigènes flottants conformes aux dispositions de la division 311. Toutefois, sous la responsabilité du chef de bord, ce matériel n?est pas requis lorsque le navire embarque une installation de radiocommunication sur ondes métriques (VHF), conforme aux exigences de l?article 240-3.18 ;
4. Un ou plusieurs radeaux pneumatiques de sauvetage, ou annexes de sauvetage, adaptés au nombre de personnes à bord et à la navigation pratiquée, et conformes aux dispositions de l?article 240-3.16 ;
5. Le matériel permettant de faire le point, de tracer et de suivre une route ;
6. Le livre des feux tenu à jour ;
7. L?annuaire des marées officiel, ou un document annuel équivalent élaboré à partir de celui-ci.
Ces documents ne sont pas requis en Méditerranée ;
8. Un journal de bord libellé comme tel, et contenant au moins les éléments suivants : composition de l?équipage, heure d?appareillage, prévisions météorologiques et temps observé, position, route suivie et vitesse à intervalles réguliers, consommation et réserve de combustibles, ainsi que tout incident, panne ou avarie à bord ou observé dans la zone de navigation ;
9. Un dispositif permettant de recevoir les prévisions météorologiques marines à bord ;
10. Un harnais à bord des navires non-voiliers ;
11. Un harnais par personne à bord des voiliers ;
12. La trousse de secours conforme aux dispositions de l?article 240-3.17.

ET DERNIER POINT:

Article 240-3.10
Règlement international pour prévenir les abordages en mer
Les navires de plaisance sont astreints au respect des dispositions rendues applicables, selon les caractéristiques du navire, par le décret n° 77-733 du 6 juillet 1977 portant publication de la convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, faite à Londres le 20 octobre 1972.

Christophe, hpa...ddict.

Consernant les feux a main, je lis:

En cotier, 240.3.08 §3:
Trois feux rouges automatiques a main conformes aux dispositions de la division 311 du reglement. toutefois, sous la responsabilite du chef de bord, ce materiel n'est pas requis lorsque le navire embarque une installetion de radiocommunication sur onde metrique (VHF ) conforme aux exigences de l'article 240.3.18

En auturier c'est idem pour les fusees parachutes.


Concernant la boule de mouillage, il faut effectivement la mettre en place si on mouille dans des zones particulieres, mais en aucun cas on ne devra vous la demander lors d'un controle des autorites.

C' EST BIEN DE CELA QUE TRAITE LA LISTE D'ARMEMENT OBLIGATOIRE

C'est bien ce que je pesnais, et tu lis ça où Theromy, à mon avis tu es en train de lire ça sur le projet qui était sur le site de l'UNAM, HORS, LE TEXTE OFFICIEL (qui est celui dont j'ai fait un copier-coller) EST DIFFERENT DU PROJET INITIAL.

Voici le lien vers le texte définitif paru au JO du 08 ars 2008:

www.journal-officiel.gouv.fr/dae.html
www.journal-officiel.gouv.fr/publication...08&joDate=2008#test0

Attention à prendre les bons textes, c'est un coup à faire de grosses bètises .....

Christophe, hpa...ddict.

Christophe, je lis effectivement le projet D 240. Je vais de ce pas me trouver le JO.
C'est quand meme ganial le forum de PNEUBOAT. Merci de cette alerte

C'est le point principal qui différe, entre le projet initial et le texte définitif

Christophe, hpa...ddict.

D'accord avec Christophe !!
A +

Patrick

Bon ça yest, j'ai le texte officiel!!!
Christophe , ta as raison, il faut bien les feux a main en cotier.

Par contre Theromy 95 tu as, semble t il, raison s'agissant de la boule de mouillage sous réserve de la notion d'échouage tel que précisé dans le RIPAM !
A +

Patrick

ou de mouillage, on vient de s'amuser avec Dauffy là dessus dans un autre post

C'est comme ta corne de brume, tu n'es pas obligé de naviguer dans la brume, imagine dauffy, tu rentres tranquillement au port du moulin blanc et tu tombes en rade dans le chenal d'accès, OK moi non plus le prmier truc que je ferais ce n'est pas de me précipiter sur la boule noire c'est clair, mais dans l'absolu je devrais l'arborer d'une façon ou d'une autre sur mon bateau pour être en accord avec le RIPAM que je suis sensé observer....



Christophe, hpa...ddict.

Sur la liste de Theromy (Jean -Luc) j'ai une interprétation différente sur la nécessité d'avoir un extincteur à bord.

Il est écrit (Article 240-3.07 5°) :
Les véhicules nautiques à moteur ne sont pas tenus d?embarquer ces moyens (en parlant des moyens mobiles de lutte contre l?incendie conformes).

Donc extincteur ou pas ??

Bonne navigation

Attention, un Véhicule Nautique à moteur c'est un JetSki pas un Navire, voici la définition de la D240:

5. Véhicule nautique à moteur : engin dont la longueur de coque est inférieure à 4 m, équipé d?un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine constituant sa principale source de propulsion, et conçu pour
être manoeuvré par une ou plusieurs personnes assises, debout, ou agenouillées sur la coque. Cette définition est sans préjudice des caractéristiques des embarcations à propulsion par jet qui répondent par ailleurs aux exigences de la présente division applicables aux navires.

Christophe, hpa...ddict.