SUJET :

Bonjour
je voudrais avoir confirmation de la liste de papier à fournir pour la vente (et l'achat ) d'un bateau d'occasion entre particulier:
FICHE PLAISANCE
ACTE DE VENTE SUR PAPIER LIBRE EN 3 EXEMPLAIRES
CARTE DE CIRCULATION
CARTE GRISE REMORQUE+CERTIFICAT NON GAGE+CERTIFICAT CESSION VEHICULE

ensuite, que doivent faire l'acheteur et le vendeur ?

merci

si qq'un pouvait faire un dossier pratique à ce sujet

Arnaud

Bonsoir Arnaud, le dossier existe dans les dossiers pratiques il me semble, non ??
La fiche plaisance sert pour la première immat' d'un bateau neuf mais plus ensuite : c'est l'acte de vente, et tout ce que tu mentionnes à faire parvenir aux aff mar de ton choix avec enveloppe retour prétimbrée (conseil garder le même quartier si lettres déjà collées !). J'ai un doute sur le certificat de jauge, je ne me souviens plus si c'est à la première immat' seulement mais je crois que j'ai bon...
Cordialement


Sylvain-69-Grap

merci Sylvain
je n'ai pas trouvé dans les dossiers pratiques

Arnaud

Bonjour à tous,salut Arnaud,

Fais une recherche sur le forum,on en a parlé il y a peu de temps.

A+

Paulo.

salut Paulo
j'ai fait une recherche mais infructueuse, pas les bons mots-clés surement.
Mais j'ai eu une réponse par MP tip top.

Arnaud

pneuboat.com/actedevente/Pneuboat_actedevente_index.pdf

F3D

Bonsoir Mobydick, si l'on en croit le site mer.gouv.fr il faut effectivement la fiche plaisance, qui ne m'a pourtant pas été demandée lors de mes 2 dernières acquisitions... Mieux vaut prévenir que guérir donc... fiche plaisance !

Cordialement

Sylvain-69-Grap

merci F3D, je l'avais trouvé dans la rubrique petites annonces

Pour la fiche plaisance, ce n'est pas très clair effectivement, il me semblait aussi que c'était en cas de nouvelle ou de changement d'immat
Mais bon , comme tu dis , ça ne coute rien de la remplir

Arnaud