SUJET :

Bonjour,

Je vais acheter un bateau d'occasion, quelles sont les formalités à effectuer pour l'immatriculation, la francisation et le changement de nom du bateau...je ne sais plus si c'est la doaune qui s'en occupe ou les affaires maritimes ?

Merci de vos lumières...

Jérôme

Salut, pour l'immat et le nom c'est aux affaires maritimes, ça se fait tout de suite s'ils sont décidés...
pour la francisation j'sais pas

Adhérez à l´AUCMED! YAM+YAM= ~lolo2A~:C:

Bonjour,

Pour faire echo à la question initiale, ça me fait pensé que j'ai acheté un bateau il y a environ un mois, et pensais que les affaires maritimes envoyaient l'équivalent de la 'carte grise '.
Je ne vois toujours rien venir ? faut il se déplacer directement ?
Je l'ai acheté dans le calvados et habite dans la manche, où dois je me rendre ( Manche/Calvados?)
Merci pour vos réponses
Cordialement,


FAFA50

Normalement si tu ne veux pas modifier le début de ton immatriculation tu dois prendre contact avec les Aff mar. indiquée sur ton livret, (celles de l'ancien proprio), mais rien ne t'empêche de changer de quartier maritime et d'aller au plus près de ton domicile, et là seules les 2 lettres de quartier seront à changer sur ton boat.
Parallèlement tu dois aussi rendre visite à nos amis les douaniers (idem pour le lieu), alors là le sens de passage n'est pas le même partout, y a des endroit où ils ne peuvent pas se piffrer, et d'autres en allant à un des 2 bureaux ils s'occupent de tout... c'est très inégal suivant les quartiers maritimes... On a beau leur dire que c'est nous qui les payons, mais...

Rebaptiser le bateau c'est d'abord les Aff. mar. mais traditionnellement un capitaine ne fait pas cela, (danger, superstition...) ce serait comme changer le nom de ton gosse en cours de vie... C'est peut être des conneries comme ne jamais prononcer le nom de l'animal aux grandes oreilles car ça porte malheur...

Sécurité toujours, la mer parfois est méchante

Salut

Tout dépend de l'état administratif de ton bateau et de tes navigations

Pour les eaux françaises seule la carte de navigation est requise, sous condition de ne pas avoir une longueur >=7m ou une puissance fiscale >=22cv
Pour te rendre dans les eaux étrangères il te faudra être francisé

La francisation c'est les Douanes, la carte de navigation c'est les AffMar donc

Si actuellement il n'est pas francisé et que tu n'as que la carte de Nav..........tu choisis le parcours AffMar ou Douanes --> AffMar selon tes navigations

S'il est déja francisé......reste la dessus et tu fais Douanes --> AffMar

PMB

ok

merci pour tout

cordialement,

FAFA50

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FAFA50

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FAFA50