SUJET :

Bonjour

Je vais très probablement immatriculer mon bateau en Belgique d'ici la prochaine saison.

J'ai 3 questions à poser suite à la lecture du dossier de Cap breizh.

1 - Une fois immatriculé en Belgique, le permis fluvial est il obligatoire pour naviguer sur le réseau fluvial Français ?

2 - Je n'ai pas les certificats CE de mon bateau et du moteur. Est il obligatoire de les fournir ?
Si oui, je récupère cela chez CAPELLI et SUZUKI ?

Merci d'avance de votre aide.

Francis

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bonjour Francis ,

tu as du lire en diagonale car , comme d'habitude si je peux me permettre , les réponses à tes questions ( d'ailleurs je n'en vois que 2 sur les 3 ) sont dans le dossier .

Comme je suis dans un bon jour je vais te répondre tout de meme :

1) OUI il faut le fluvial pour naviguer sur les eaux intérieures ( en france comme en Belgique ) , permis francais ou permis Belge peu importe .
Il y a d'ailleurs eu un poste récent sur ce sujet . Fais une recherche sur le moteur et tu devrais vite le trouver ...

2) il faut les papiers CE du bateau . ils ne demandent rien pour le moteur pour l'instant ( à ma connaissance ) mais il est toujours bon de le réclamer qd vous achetez un HB , cela sera peut etre utile un jour .

Si tu as le moindre doute et si tu veux etre sur de ton coup , n'hésite surtout pas à appeler Bruxelles ( il peut y avoir des évolutions dont nous ne serions pas au courant ) . N° dans le dossier .
Les services administratifs belges sont trés aimables et parlent francais .

De toute facon sur la demande d'immat que tu télécharges , tout est clairement indiqué .
a+
Bernard

salut Françis et bienvenue au club

En principe ' ils' ne demandent pas le 'CE' du moteur et pourtant j'ai perdu presque un mois à attendre ma lettre de pavillon car je ne l'avais pas joint au dossier
(Ce papier est fourni avec le livret d'entretien et de garantie du moteur ...)


Meltem 74

Pour Bernard, je ne sais pas lire, mais je sais compter

L'ancien proprio ne m'a pas donné les certificats CE.

Je vais en faire la demande chez Capelli et Suzuki. Je sens que cela ne va être très simple !



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excuse mon vieil age mais tu avais mis 2 questions dans la 2) ....
Mais bon la réponse à cette derniere était tellement évidente que tu l'as bien trouvée tout seul
allez sans rancune et bonnes navs

Bernard

Bonjour,

Une question concernant la demande de pavillon.

Pour le réglement des 50 ? il faut réaliser un virement bancaire avec les référence du document de demande. La question est quand réalise t'on le virement bancaire.

Merci pour la réponse.

JPB

Ah bon il faut un virement maintenant avant il fallait un timbre fiscal ???

F3D

Tu fais le virement et tu joins la photocopie du reçu dans le dossier

Meltem 74

Merci Meltem,

J'attend mon certificat de nationalité pour envoyer mon dossier.

Je croise les doigts.

Slts.

JPB

Bonjour à tous,

Pour les CE du bateau et du moteur,une photocopie de ces documents suffit ou il faut expédier l'original?

Merci d'avance.

Paulo.

bonsoir à tous, pour le CE du moteur, je crois avoir lu que c'était pour les moteurs à partir de 2005 ou 2006 !! A vérifier ,mais le mieux est de téléphoner à Bruxelles

chris

Perso j'ai :
- envoyé le CE moteur car moteur > 01/01/2006 (je ne sais plus d'où vient la demande)
- envoyé mes originaux, et leur copie
- viré les 50? sans joindre de justificatif à mon dossier.

L'immatriculation est arrivée avec les originaux... il faudrait un jour que je pense à mettre le nouveau nom sur le bateau un jour...

Breton immigré au Lac Léman