SUJET :

bonjour,
je viens de vendre mon sr et l'acheteur ne désire pas garder l'immatriculation belge.
quelqu'un peut il me renseigner sur la démarche a suivre.
d'avance merci.

dave50

Tu as reçu, lors de ton immatriculation, une fiche à remplir tous les 5 ans pour renouveler ton immatriculation.
Tu peux t'en servir pour leur écrire que tu souhaites radier ton immatriculation (rayes le titre renouvellement et remplace le par résilliation). L'adresse est sur ce formulaire.

C'est ce que j'ai fait et ils m'ont rapidement répondu que tout était ok.

PS : si tu n'as plus ce formulaire, passe sur cap breizh tu trouveras surement de quoi le télécharger.
Sinon fais le sur papier libre.

Breton immigré au Lac Léman

N'oublie pas de renvoyer avec l'acte de resiliation ta lettre de pavillon Belge
Pour le reste mon 'cousin' de Ht-Savoie a tout expliqué

F3D

merci pour vos infos,
est ce que je dois joindre un formulaire de vente de mon bateau?
david

dave50

De mémoire j'ai du en effet envoyer un exemplaire ou une copie de l'acte de vente (daté signé).

PS : n'oublie pas de faire un acte de vente pour la remorque s'il y en a une et d'envoyer à la préfecture l'acte de vente pour la carte grise + assurance.



Breton immigré au Lac Léman

Bonsoir ,

et si tu joins à ton courrier une enveloppe timbrée à l'adresse de ton acquéreur , la radiation arrivera directement chez lui , ce qui sera plus rapide (fait en 2 semaines pour la vente de mon Zep il y a 2 ans ). Cette radiation lui sera nécessaire pour s'immatriculer en France .

Par ailleurs , à titre d'info , ton acquéreur ne peut pas garder ton immat Belge , meme si il veut s'immatriculer en Belgique lui aussi . il devrait déposer un nouveau dossier complet à son nom en joignant le certificat de vente en sus du reste .
a+
Bernard

je vous remercie pour vos informations et bonne mer à tous.
david

dave50