SUJET :

Bonjour à tous,

Depuis quelques années je vis en Espagne et j'ai un peu déconnecté du système Français.
Vu l'offre en France j'envisage acheter un SR. (+- 5 metres). Je suis Français et j'ai la possibilité de donner une adresse en France.
Quels sont les frais pour changement de papiers, taxes annuelles et etc...?

Salut,
Serge.

L'immatriculation est gratuite
si ton bateau fait moins de 7m et pas plus de 22cv fiscaux, exonération de la taxe de francisation

PMB

Dans ce cas le SR serait de +-5m motorisé avec un hb 50 cv.

Serge.

Serge, 22 cv fiscaux c'est au moins un 250 cv.


Bruno.

Bonjour à tous,

Pour Gaia-Pmb, avant de te poser une question pointue, j'en profite pour te présenter mes 'condoléances'. En effet, en fouillant dans la rubrique bateaux volés, j'ai eu la très mauvaise surprise de découvrir que ton bateau avait été dérobé en Juillet en Italie !

As-tu déjà des projets de remplacement ?...oui, je sais, pas un semi-rigide de daube, mais un Boston Whaler d'occase, allez, racontes-nous un peu.

De mon coté, j'ai craqué pour SR italien de 6,93m, donc sous la barre fatidique fiscale des 7m, avec un 200 Yamaha 4T dont j'ignore la puissance administrative. L'ensemble est de 2004, si cela joue. A combien estimes-tu les droits annuels ??.

Ce bateau appartient à un ami italien, donc pas d'immat actuellement...et j'hésite un peu pour la marche à suivre : pavillon belge ou notre beau pays adoré ??

Steph

Ben, j'attends le chèque de l'assurance.............pour contribuer au 2t, 30cv neuf que je viens de commander .
Pour la coque..........avec un 30 ce ne sera pas un BW, mais un souple, je ne suis pas encore passé à l'ennemi.

Comme je n'ai pas les caractéristiques du Yam, on part sur un autre moteur pas trop loin 225 Honda
.
Cylindrée 3471
6 cylindres
alésage 8.9
course 9.3

P=8.9*8.9*9.3*6*0.0045=19.9............

pour jouer on prend un mercury verado de 2005, du 200 au 275 , memes specs
Cylindrée 2698
alésage 8.2
Course 8.2
6 cylindres

P=8.8*8.2*8.2*6*0.0045=14.9

donc en dessous des 22, mais une sacrée différence de puissance fiscale avec le honda

à toi de voir avec la formule ci dessous et l'alésage/course du Yam

La puissance administrative des moteurs est calculée selon la formule suivante :
P=K.N.d2.I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres

PMB

pour le merc, le premier chiffre est 8.2, le resultat est par contre correct

PMB

Le Yam fait 14,XX CV fiscaux...
Mais si ton pneu fait officiellement moins de 7m, tu ne paieras rien.

Cdlt,

bea-fred

Ribeyator ! et à raison !

Merci à vous deux,

Je n'avais pas entendu mon horoscope ce matin, en voilà une bonne nouvelle !!

Steph

sur un moins de 7m tu ne payes que si tu dépasses 22cv fiscaux

PMB

PMB, as-tu pu louer quelque chose qui flotte dans le Golfe de Valinco...si tu es malgré tout venu en Corse cet été ??.

Steph

Je suis allé sans pneu en Corse à Paques , à Galeria.
Le bateau je l'ai eu deux premieres semaines de mes vacances en Italie, pour la derniere semaine , j'ignore qui s'en est servi et s'il a apprécié, il n'a pas laissé sa carte de visite sur la bouée

PMB

Calcul de la taxe de francisation :

perso.orange.fr/cathy-phil/bateau/divers/Francisation_v2_1.zip



A+
Philippe
::A-)Uk Ribs

Es tu sur de ta formule sur excel?

qu'obtiens comme taxe avec
alésage 8.9, course 9.3 et 6 cylindres avec 1 moteur? puis avec 2

PMB

19,89 CV fiscaux par moteur => 448 EUR par moteur


A+
Philippe
::A-)Uk Ribs

OK pour 1 moteur mais avec 2 moteurs tu as 12 cylindres, en fait tu double la puissance de base car la motorisation c'est la somme des moteurs et tu dépasses les 22CV or ton total est toujours de en bas de page

PMB

Exact, je corrige, merci

A+
Philippe
::A-)Uk Ribs