Bonjour
On pense avoir fait notre choix sur un pack d'occasion pris à un particulier.
Quels sont les papiers auxquels il faut veiller ?
- certificat de vente : peut-il être fait sur papier libre, et comprendre l'ensemble 1) remorque, 2) SR, 3) moteur voire 4) accessoires (sondeur, équipement de sécu, etc ... ou bien DOIT-IL être fait sur des MODELES EXISTANTS style Cerfa ...
Y a t'il des formules à NE PAS OUBLIER ... pour éviter le piège du ' ah si j'avais su ! '
- Remorque non immatriculée --> à priori rien, c'est bien ça ? (sf bien sur le ceryificat de vente ci-dessus, mais pas de passage en Pref, ....)
- Bateau : que faire, une fois acquis ? S'adresser aux Affaires Maritimes, c'est bien ça ... donc je suppose pour les angevins que nous sommes, à Saint Nazaire.
Que demandent-ils ... J'ai vu quelquepart carte de circulation (je suppose que c'est remis par le vendeur, c'est ça ?), et puis ???
Ceci dans le but de ne rien oublier ...
Note : j'ai pensé à déclarer l'achat à mon assurance pour être tranquille lors du retour ...
Merci de vos lumières !
Cordialement
Frederic
FredAngers -
