SUJET :

Bonjour, je navigue sous pavillon belge depuis plusieurs années et je me demande tous simplement si les affaires maritimes ont le droit de me faire ouvrir les coffres de mon bateau si je ne les y invitent pas.Ont ils le droit de monter dans le bateau sans y etre invités??? Je ne parle pas des douanes bien entendu qui eu on portes ouvertes bien entendu...
merci de me rensseigner si vous en savez un peu plus que moi merci bien...

reglementation-polmer.chez-alice.fr/Text...on_du_28.05.1936.htm

www.observatoire-environnement-corse.fr/...viewarticle&artid=76

PMB

Bonsoir Vandeta,

Si tu es droit dans tes bottes, je ne vois pas pourquoi tu refuserais d'ouvrir tes coffres. Mais je ne vois pas non plus pourquoi on te demanderait de les ouvrir.
Soit c'est un contrôle de routine et on te demande en général seulement tes papiers et ton armement. Dans ce cas c'est toi qui t'exécutes: lettre de pavillon en premier et attestation d'assurance en second.
Si ils insistent tu leur dit que tu as tout l'armement requis par les lois belges et donc pas de permis. Etant moi même habitant la Belgique, s'ils se font trop pressants, je demande de pouvoir téléphoner au consulat avant de leur permettre de devenir trop chiants.
Si par contre ton boat sent le hasch à un mille, ou tu as fait une autre connerie sérieuse, tu ouvres tes coffres ou ils te coulent, belge ou pas belge.

André qui signait Cool be

Et les secours sont ils obligés de venir chercher les bateaux en pavillon belge
Ca me fait rire de lire des trucs pareil
S'ils n'ont pas le droit, t'as qu'a leur faire un proces aussi, les petits malins detourneurs de loies et qui en plus s'offusquent d'un controle de securite. En cas de problemes tu feras quoi, tu appelleras les secours belges?
C'est une question de mentalite, pour echapper au permis et a un armement on prend un pavillon de complaisance, c'est exactement la meme mentalite que les armateurs avec les pavillons panameems.


CrisCat Racing

tiens yavait longtemps qu'on nous avait pas fait le coup du pavillon de complaisance !
mais pour la comparaison avec un pavillon commercial panaméen , tu y vas un peu fort Criscat je trouve
Je suis belge mais j'ai tous mes permis , un armement supérieur au hauturier francais ( à l'exception du radeau ) , un bateau bien entretenu et qui ne pollue pas et qui ne présente aucun risque pour les autres et je ne crains aucun controle de qui que ce soit car je suis en régle à tous points de vue .

Un jour si nous nous rencontrons , je t'expliquerais autour d'un verre la philosophie du pavillon belge et le pourquoi de ma démarche, si cela t'interesse bien entendu , et tu verras que l'on peut etre francais sous pavillon belge sans rimer pour autant avec laxisme et irresponsabilité .


Bernard

Nanard

Il n'y a pas plus de philosophie sous le pavillon belge que quand les belges n'avaient pas de permis voiture. Et la belgique n'a pas philosophé quand elle à pondu ce règlement
Tu détournes la philosophie pour te justifier

Effectivement tu le dis, à l'exception du radeau...........et tous ceux qui sont sous ce pavillon y vont pour échapper à tout ou partie de la règlementation française, alors assumez sans chercher de fausses justifications

PMB

PMB,
Peux-tu modérer ton propos,ou du moins clarifier, car sous pavillon Belge , il y a aussi des Belges .....qui vivent en Belgique e qui viennent naviguer quelques jours par an.
Il est vrai que des étrangers ( non-Belge ou du moins non résident Belge ) utilisent notre beau pavillon et je pense que ce sont ces personnes que tu visent.
Ensuite , la question originale de Vandetta , était, je pense, pour les pavillons étrangers quels sont les limites de contrôle des autorités Françaises dans les eaux territoriales Françaises ?
Ainsi formulée, la polémique du pavillon belge et de son utilisation plus ou moins abusive et légale par des étrangers ne devra pas à nouveau se rouvrir car déjà maintes fois débatu sur ce forum.




Philippe

Cela fesait longtemps et c'est bien de rouvrir ce sujet. Avec la météo actuelle dans le Nord on ne peut pas beaucoup sortir alors on pourra au moins passer son temps à se crêper le chignon. Oh que c'est bon

*** www.capbreizh.com ***

Lautho

le propos initial, j'ai été le premier et le seul pour le moment à y répondre , il suffit de lire les deux liens que j'ai posté plus haut.

Ensuite il est effectif que mon second propos est au sujet du pavillon de complaisance, si l'on cherche la complaisance ce n'est pas pour rien.
Ce qui n'empêche nullement de dire que la Belgique n'a pas cherché à philosopher lorsqu'elle à pondu ce règlement. Les gouvernants que ce soit chez vous ou chez nous ont depuis des siècles rangé la philosophie au placard.

PMB

Désolé Michel

J'avais été sage sur le premier post en apportant des textes, mais comme toujours ton acolyte détourne les propos à son avantage sur des assertions relevant du fumage de moquette
Ph.


PMB

Ne t'inquiéte pas Philippe, j'ai réussi à trouver une fenêtre météo pour demain. Il faut donc que j'aille préparer le rafiot pour présenter un truc correct aux Anglais. Désolé donc mais je ne participerai pas à votre pugilat. Amusez-vous bien ...

Michel

*** www.capbreizh.com ***

Moi je vais aller mettre le bateau pour trois semaines sur de l'eau douce italienne, il risque donc d'y avoir un vainqueur par forfait

PMB

ceci dit si la question avait concerné les pavilllons anglais, hollandais, espagnols, etc, etc, la réponse aurait été la même et il n'y aurait pas de polémique. Je ne navigue pas sous pavillon belge mais je trouve stérile de toujours tirer sur ceux qui ont fait ce choix. Il faut bien se dire une bonne fois pour toute que nous sommes européens de par les textes (que ça plaise ou non) et de ce fait il n'y a pas à polémiquer puisqu'il n'est pas illégal d'avoir un pavillon belge.

Karibu

nous ne sommes pas 100% européens par les textes, c'est faux.
D'ailleurs européen ne veut rien dire à ce niveau, certains concitoyens européens ne sont pas citoyens de l'Union Européenne et les textes d'un niveau à l'autre sont totalement différents



Je ne polémique pas, je ne tire pas sur ceux qui ont fait ce choix, je débat sur le fait que c'est un règlement accessible à tous mais que cela n'a rien à voir avec une philosophie, et qu'il n'a pas été conçu de façon philosophique.
Et qu'il est encore moins utilisé de façon philosophique

PMB

Encore , une histoire belge comme les aiment les francçais.Tout le monde est d' accord,il y a les Belges qui naviguent en France, il y a les français qui naviguent beaucoup et qui ont du mal a embarquer du matériel qui semble inutile(quoique le marteau)et puis le petit monde des français gaulois qui refusent de se soumettre aux lois et mais veulent quand même conserver les avantages d'une côte sécurisée par des sauveteurs.Soyons sérieux les insoumis, bravo,mais a condition que chacun sache prendre ses responsabilités et possède un minimum de compétences.Savoir détourner une loi n' assure pas une bonne connaissance de la mer.Plus que la loi et l' équipement c' est la connaissance du milieu qui nous permet d' éviter le plus possible d' accident.Pour caricaturer, un pavilon belge ne permet pas de repousser les représentants de la loi dommage car autrement pour le côut du pavillon on pourrait s' affranchir du matos, du permis et du respect des lois sans pour cela etre belge ou faire l' effort d' immatriculer son bateau en Belgique.

ML

Bon eh bien merci pour les deux deux liens , ca au moin cet une réponse claire et sans jugement contrairement a certain .
Pour info j'ai un bateau équipé EN SECU et mon permis hauturier .ET 30 ANS de marine.Et je met ce qu'il me chante dans mes coffres!Par contre j'aime bien savoir de quoi je parle d'ou ma question sur le forum . sans plus. Merci de vos réponses

C'est un pavillon Belge qui permet de faire des voyages en Hollande

Breton immigré au Lac Léman

30 ans de marine :C:-)sur les canaux hollandais...cela entraîne forcément des habitudes réprimées par notre code pénal !!!
Attention toutefois, même sous pavillon belge, les labradors marquent vite et hop un arraisonnage en règle et quelques années à l'ombre à naviguer derrière les barreaux !!!

Les polémiques m'agacent parfois mais là une histoire belge pour un contrôle de coffre, cela me fait bien

Amusez vous, faites l', pas la !

Salut,
Apparement, il semble facile de créer une polémique et des remarques un peu idiotes, à mon avis.
Chapeau bas, Pmb pour ta rapidité à nous trouver des textes de lois.
Tout à fait d'accord aussi avec Nanard 35.
Il est tout à fait normal d'arraisonner un bateau étranger (belge ici) pour vérifier si ses coffres contiennent des objets dangeureux pour la sécurité du territoire. Tout à fait normal aussi aux douaniers de vérifier si le bateau possède un produit sousmis à la taxe douanière. Cependant, pour moi, je croyais qu'un bateau, comme un avion d'ailleurs, représentait le territoire de son pavillon.
Concernant, les secours en cas de besoin, il était de règle de secourir n'importe quel bateau en détresse; belge, panaméen ou japonais. Peut-être qu'aujourd'hui, c'est au bon vouloir des secours.
Il se peut que certains bateaux sous pavillon belge ne soient pas entièrement en règle. Mais ce que je puis dire, c'est que la plupart d'entre nous avons à bord un équipement supérieur aux armements belge et français réunis. En ce qui me concerne, Ouhagon 64, j'ai à bord pas seulement un marteau, mais également des pinoches en bois (pour boucher un trou de crevaison d'un boudin).
Cool be, à ma connaissance, si l'assurance est fortement recommandée, elle n'est pas obligatoire; à moins qu'elle le soit du fait qu'on est sous pavillon belge).

Michel 35, si tu prépares une traversée de la Manche, je te souhaite une bonne navigation. C'est également ce que je j'envisage l'an prochain et espérant avoir 3 à 4 bateaux qui pourront et voudrons m'accompagner.

Bonnes navigations à vous tous et en particulier à Pmb. Tu as raison; l'Italie est un bien beau pays. Là aussi, projet de navigation sur les îles Eoliennes.

Bonnes Vacances à tous

Salutations

Jean Zellich

Jean Zellich

Jeannot

Tu te trompes avec bonne foi, mais largement, en parlant d'équipement supérieur au matos belge et français..............Je suis prêt à parie que la majorité de ceux qui passent belge n'ont ni bib et/ou hauturier.
c'est d'ailleurs une des raisons principale du passage sous pavillon étranger, regarde Nanard.

PMB