SUJET :

salut a tous,

Je vais devoir immatriculer mon bateau pour pouvoir naviguer (normal),

J'ai comme papiers : l'acte de vente bateau et moteur, et un papier attestant que l'ancien proprio a perdu la carte de circulation.

La plaque a l'arriere de mon zozo n'est plus la.

Dois je avoir plus de papiers que ca pour l'immatriculer? Je connais son ancienne immat.

Combien de temps ca prends?

merci d'avance

si tu as la chance de pouvoir aller en un bref coup de voiture aux affaires maritimes la plus proche de chez toi;ca peut te prendre si tout va bien 10 minutes tout au plus;ils te font ta carte sur place!!!
par contre s' il te manque des justificatifs;la!!ca peut etre plus long et plus compliqué!!!!
le mieux appelle les!!tu sera fixé
tu peux declarer ton sr a n importe quel cartier maritime pas forcement celui ou tu vas naviguer!bonne nav

Flex

Pour immatriculer il te faut les document sur le tableau suivant, et selon le cas ou tu te trouves.
Dans la mesure ou pour un bateau qui n'est pas neuf tu dois fournir l'original de l'acte de francisation ou de la carte de circulation, cela va te poser un problème et donc il faut que tu contactes directement les AffMar

Ceci mis à part un bateau sans plaque et sans papier............mais tu fais ce que tu veux



www.mer.gouv.fr/loisirs/02_reglementatio...sance_%2008_2006.pdf

PMB

Oui PMB à raison, un bateau sans plaque est sans papier, c'est pas glop !
Y a t'il sur ton bateau une immatriculation (même ancienne) ou un nom de bateau (a moitié disparu) ?

Si rien de tout cela... bonne chance !

Trop à l´Ouest c´est l´Est...MMSI 227693720

C'est vrai qu'en vous disant comme ca sans plaque et sans papiers ca parait bizarre...

Mais quand je l'ai acheté l'immat etait dessus (peinte), et collait (apres verif aux affmar) avec le nom du proprio.

Donc aucun problemes.


Je vais appeler demain pour voir comment ca vas se passer.

Sur la plupart des modèles Bombard et Zodiac, le numéro XDC du bateau est aussi planqué dans un coin, aller je te dis où, sous la plaque de protection moteur du tableau arrière. Quand j'avais voulu refaire une plaque pour le C4, la gars de chez Zodiac m'avait dit de tomber le moteur, de démonter la plaque de protection, et que le numéro xdc du bateau se trouvait dessous.

Christophe