SUJET :

Bonjour,
juste une petite confirmation sur ce sujet déjà abordé,
en regardant le forum et un peu sur le net, je comprend que
si je vais en espagne cet ete (miami playa , costa dorada) par la route
avec mon mk2 sur remorque, je peux me dispenser de l'acte de francisation.
Vous confirmez ?
Merci beaucoup d'avance.

L'acte est gratuit, c'est solide, c'est beau et c'est sérieux... Pour ta question c'est à la tête du client.

Trop à l´Ouest c´est l´Est...MMSI 227693720

Le site de la douanes dit ce qu'il y a ci-dessous, ensuite tu fais ce que tu veux, et tu assumes

Les navires se rendant dans les eaux territoriales étrangères doivent, quelle que soit leur longueur, être francisés et immatriculés

PMB

salut Pipel,
Excuse moi d'enfoncer le clou mais je pense que :
Soit tu as pas lu le tout forum soit tu l'as mal interprété....
Méfie toi des gens qui racontent n'importe quoi, il est bien connu que les conseilleurs ne sont pas les payeurs
Et même si dans certains coins les autorités sont parfois indulgentes, je pense que ceux qui, un jour se feront verbaliser sur la Costa Brava (francisation) ou en Croatie (paiement de vignette) ne viendront pas s'en vanter!
Et puis s'il te venait l'envie de t'arreter dans un port pour y passer une nuit, les autorités te demanderont tjs tous les papiers du boat.
Et patatrac si tu n'es pas en règle
Mais comme le dit Phillippe, chacun est assez grand pour assumer ses actes.
'It's no use crying over spilt milk' (Perette et le pot au lait)

Meltem 74

Seuls les navires de plaisance de 7 mètres et plus, ou d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dôtés d'une motorisation égale ou supérieure à 22 CV (puissance administrative), doivent être francisés par la douane et immatriculés par les affaires maritimes.

Les navires de plaisance de moins de 7 mètres et dôtés d'une motorisation de moins de 22 CV (puissance administrative) doivent seulement être immatriculés auprès des affaires maritimes sauf s?ils se rendent dans les eaux territoriales étrangères.

Source: douane française

Trop à l´Ouest c´est l´Est...MMSI 227693720

oui ....
Mais ce n'est pas le sujet du post.


J aime la vie, ma famille et mes amis

pardon, j'avais pas bien lu: 'sauf s?ils ....'
C'est la faim qui me fait écrire des c...ies


J aime la vie, ma famille et mes amis

Je décode mon post, pour ceux qui auraient du mal avec la lecture : L'acte est gratuit, c'est solide, c'est beau et c'est sérieux... Pour ta question c'est à la tête du client.

La première phrase te conseille de demander un acte de francisation, pour les raisons indiquées, car c'est mieux de l'avoir ,même si tu ne vas pas à l'étranger et même si c'est pas obligatoire...

La seconde phrase est pour te dire qu'avec un MK2, si comme je le déduis tu ne vas pas faire le tour de l'Espagne et que tu seras dans ta crique ou pas loin, les autorités espagnoles agiront à la tête du client, ils exigeront l'acte de francisation ou non. Demande aux 66 et 64 ils te diront combien de fois ils sont controlés en mer...

Trop à l´Ouest c´est l´Est...MMSI 227693720

Les espagnols en principe se tapent de l'acte de francisation, si tu as une carte de circulation.
Ce document est requis par les douanes francaises.


PMB

MErci pour vos avis, j'ai posé cette question, car je viens d'acheter d'occas le zodiac et je pars dans 1 mois exactement, donc je voulais
pas trop faire trainer mes papiers à 1 mois du départ.
A+

N'oublie pas ton attestation d'assurance, les autorités espagnoles sont intransigeantes là dessus ...

A+
Philippe
::A-)Uk Ribs

En fait les textes ont du changer car j'était sur d'avoir lu que si on passait pas la route il n'y avait pas besoin de francisation, uniquement si on y allait pas la mer, et je viens de vérifier ce soir il est écrit :


Le numéro d'immatriculation est porté sur le titre de navigation du navire qui est :

soit une carte de circulation(modèle simplifié) pour les navires d'une longueur de coque inférieur à 7 mètres délivrée par les Affaires maritimes;
soit un document commun douanes/Affaires maritimes valant acte de francisation et titre de navigation (carte de circulation) pour les navires d'une longueur égale ou supérieure à 7 mètres délivrée d'abord par les douanes puis renseigné par les Affaires maritimes.

(Sont aussi soumis à la procédure de francisation, les navires dont la longueur de coque est inférieure à 7 mètres se rendant dans les eaux territoriales étrangères).

donc même par la route acte de francisation obligatoire.




ericbiker83

Pipel,
J'ai un petit pneu de 4.30m et je vais en espagne, j'ai envoyé ma demande de francisation au bureau de douane à Rouen en 11 jours j'ai recu carnet Orange (ACte de francisation)
Daniel le dit si bien, si gratuit, solide, beau et moi je rajoute RAPIDE.
Ainsi je voyage esprit tranquil.
Je te conseille donc de franciser ton bateau et tu peux les appeler pour suivre l'évolution de ton dossier et au cas écheant l'activer.

Cdt

si en plus en plus tu vas toi meme aux douanes de bayonne c es immédiat:^dB}

gérard et coralie / MMSI:227 713 980

Et ya pas un truc comme quoi on doit payer ensuite une dime chaque année, en fonction de la mpuissance du moteur ?

www.spearboy.com : c est bon, buvez-en !!

ok, merci mais pour Gérald65, mon pseudo n'a rien avoir avec bayonne ! c'est mon année de naissance, je vais complèter mon profile sur ce forum qui est sympa, je suis juste a coté de Conflans ste honorine
A+

Bonjour Pipe64,
En fonction de ce qui t'a été dit je me garderai bien de t'inciter
à ne pas te munir d'un acte de francisation.Cependant,en trente six ans de fréquentation de l'Espagne il ne m'a pas été demandé une seule
fois les papiers du bateau(chance?).En revanche,les guardias civils
sont plus rigoureux pour ce qui concerne les permis de pêche SM
ainsi que celui de pêche à la ligne(permis Espagnol).
Mais comme les propos tenus ici m'ont un peu fichu la trouille je
vais sans doute effectuer une demande aux affaires maritimes de Nice
sans tarder.
Burtiflup

Comme je vous l'ai dit, je voudrai etre sur que mes papiers vont arriver avant mon départ en vacances, c'est pour ca que je souhaite sauter l'acte de francisation, que j'etais presque pret à demander.
Bref, je téléphone Vendredi aux affaires maritimes de port vendres ou est immatriculé mon bateau, et on m'a répondu que pour eux (les affai mar) c'est bon, mais c'est la douane qui risque d'etre juste en temps.
Ensuite on m'a dit qu'il y avait une tolerance pour l'espagne vis à vis de cet acte, j'ai precisé que c'etait un pneumatique. Il m'ont presque dit que je m'embêtait pour rien.
Donc, je vais donc faire l'imapasse sur l'acte pour cet été, en espérant que j'aurai le courage de m'en occuper à nouveau après, pendant l'année.

pipel

Les affmar se tapent de la francisation qui n'est qu'une question fiscale du ressort des douanes
Les espagnol en general s'en tapent, si tu est immatriculé et a une carte de circulation cela suffit.
La francisation c'est le droit d'avoir le pavillon français, l'équivalent de la lettre de pavillon, et s'il t'arrive quelque chose avec le bateau, c'est à ce moment la seulement que tu peux avoir des merdes, ou bien ussi lorsque tu navigues ds les eaux communautaires pres de la frontiere;

PMB