SUJET :

Bonsoir,
J'ai fait mon choix. Il est presque à moi. Mais en échange de mon chèque quels sont les documents obligatoires et ceux conseillés que doit me fournir le vendeur avec le bateau??
Merci

unxixa Héron petit!! pas tarpon!!

Bateau neuf, d'occasion immatriculé, d'occasion jamais immatriculé, import CEE neuf ou import hors CEE neuf ?

A+
Joffrey.

occasion, immatriculé en france, remorque avec carte grise.
Merci

unxixa Héron petit!! pas tarpon!!

Alors il faut un acte de vente en 3 exemplaires ainsi que la carte de circulation du navire (petite carte bleu) ou l'acte de francisation du bateau si celui-ci est francisé.
De plus, il est instructif de demander les factures d'entretien afin de savoir si celui-ci a été fait par un professionnel. Ce n'est pas forcement synonyme de qualité mais cela renseigne sur les interventions qui ont été faites sur le bateau et/ou le moteur.
Les manuels de l'utilisateur pour le bateau et le moteur sont aussi très utiles.

A+
Joffrey.


A+
Joffrey.

Merci Joffrey

unxixa Héron petit!! pas tarpon!!

Unxixa, Petit Tarpon ??? ou autre...

Tu as choisi quoi?? Tiens nous au courant, apres ton post sur 500/540?

Bonne chance avec l'achat, et bonne Navs

Ne pas oublier en complément des documents précisés ci dessus par Joffrey un certificat de cession pour la remorque immatriculée avec la carte grise barrée et signée par le vendeur, il est préférable d'obtenir avec ces documents un certificat de non gage (gratuit auprès de toute sous préfécture du département d'immatriculation).

ici le certificat de vente pour une remorque ou tout véhicule immatriculé :
www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf

A+

Et ici l'ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE mis en ligne par pneuboat : www.pneuboat.com/actedevente/Pneuboat_actedevente_index.pdf

Breton immigré au Lac Léman

Alors tu as choisi quel modèle au final Unxixa ??

Christophe. DB-Team22