SUJET :

salut à tous!

par chez moi ,en ce moment, il y a pas mal de controles avec les 'aff mar' ...
(je n'y ai pas encore eu droit! ) et visiblement, ils sont pinailleurs!....j'ai un collègue qui à eu un avertissement par écrit car il n'avait pas inscrit le nom de son bateau ni le matricule sur ses brassières....j'ai fait qqes recherches et je ne trouve rien d'écrit dans ce sens.....

qu'en est il exactement???....est ce obligatoire ou pas???
est ce verbalisable???

d'avance merci!

a+++

Sans doute que les aff mar souhaitent voir passer tous les SR sous pavillon belge.......
C'est de l'humour mais au moins on t'embête pas pour une inscription oublié sur tes brassières....

rv35

ca n'est pas obligatoire... mais cela peut éviter des recherches inutiles pour les secours en cas de perte d'une brassière !

Tu as raison mais normalement tu navigues avec Brassières sur toi ou rangées mais pas à trainer dans le bateau, donc en mer...




rv35

J'ai eu la même remarque lors d'un controle des AffMar de Paimpol/Perros l'année dernière, sur le marquage de l'immat sur les gilets et la bouée fer à cheval (mais pas pour le nom du bateau)..... j'ai eu 5 jours pour aller leur montrer que j'avais fais le nécessaire .....

Lorsque j'en avais parlé sur ce forum, PMB avait expliqué à juste titre que si c'était effectivement obligatoire par le passé, ce n'était à priori plus stipulé suite à la révision de la 224......

Comme quoi, suivant les régions, les Aff Mar ne fouinent pas aux mêmes endroits.... (ceux du 22, ce sont ceux qui relèvent les casiers immatriculés en Belgique )




qui ne voit plus l´eau, a le trim trop haut

salut a tous
je me suis fait controler vendredi par la gendarmerie martime
la premiere chose quil mon demander permis et carte du bateau
apres un autre les fusee et regarder la date de peruption
et apres les gilets et on bien regarder si il y avait le meme muneros du bateau
donc pour moi il faut les marquer

marcom

Alors je vais barrer au marqueur mes anciennes immatriculations et mettre sur le dos mon N° numéro:^dB}
Maintenant certain gillet de sport nautique sont homologués .Si tu vas sur un autre bateau avec ton gilet tu fais comment ?

Miss : toujours pas d'acces à ta page perso ?

Humilité avant tout...divoucheroky.free.fr/

salut a toi
a mon avis ses pour retourver plus vite a quelle bateau sa appartient::M+)
et sa marche toujours pas
on a meme fait un bloog et meme en mettant le liens que dalle
a++

marcom

Tu mets dans ta signature de post l'adresse de ton blog ( comme moi par exemple ( tu vas dans :modifier vos informations et en bas)...

Vite des photos du poissons:^dB}

AMitiés

Humilité avant tout...divoucheroky.free.fr/

desoler a swimy
on a tout essayer sa passe pas je doit etre bloqué avec mon adresse mail
nos comprendos ???


non a la fermeture antifer

J'ai eu beau chercher partout, lire la 224 en long, large et travers je n'ai rien trouvé la dessus.
la prochaine fois demande leur (gentiment)sur quel texte ils s'appuient.

Meltem 74

Pour quand je navigue à poil je vais me faire tatouer le nom de mon bateau sur la peau, au moins si je tombe à l'eau

Sylvie et Eric

Je suppose que les controleurs faisaient référence à l'Arrêté du 9 février 2004 (Article 227-7.06) Marquage des engins de sauvetage :

1. Les bouées et brassières de sauvetage doivent porter en majuscules imprimées en caractères romains le nom et le port d'immatriculation du navire à bord duquel elles se trouvent.

Ce texte, par au J.O. 69 du 21 mars 2004 ne s'est pas vu confirmé par la parution de la division 224 parue au J.O. le 28 octobre 2004...

Il s'agit ceci dit de la division 227 et non pas de la 224. Je laisse ceux qui ont l'obligation de 'supporter ces rêglements' le plaisir de confirmer si ces articles s'abrogent l'un l'autre ou s'ils se complètent.

Liens : JO 21/03/2004 www.admi.net/jo/20040321/EQUH0400251A.html



Breton immigré au Lac Léman

Si l'on se réfère à la page des aff mar (très bien faite) www.mer.gouv.fr/securite/01_reglementati...es_navires/index.htm on peut voir que :

- la 227 (qui traite du marquage des gillets) concerne les Navires de pêche d'une longueur inférieure à 12 mètres
- la 224 (qui concerne les navires de plaisance) n'y fait pas référence.

Il reste à vérifier :
- les textes européens présents dans cette même page
- poser directement la question aux aff mar.

ATTENTION !
En terme de rêglementation, fouiller c'est bien (nul n'est sencé ignorer...) mais il faut retenir que :
- soit c'est écrit précisemment
- soit il y a une marge d'interprétation

Dans le second cas, relativement fréquent, chacun fait potentiellement ce qu'il veut à sa sauce.... et risque de tomber sur un képi qui interprète d'une autre façon... jusqu'à ce qu'un juge fasse jurisprudence en donnant LA bonne interprétation.

Donner son avis sur un texte est donc prétentieux car seuls les textes mais surtout les interprétations des juges sont des bases certaines.

Pour info je pense qu'il faudrait prendre l'habitude de :

- consulter la foier aux questions des aff mar : www.mer.gouv.fr/loisirs/03_conseils/00_faq/index.htm
- si aucune réponse n'est donnée : poser la question directement aux personnes qui savent (et non pas au pote du comptoire qui a interprété a sa façon) : emails : www.mer.gouv.fr/Contact/index.htm

...et enfin si nous avons une réponseconstructive, venir ici en faire état sur le forum pour en faire bénéficier la communauté.


Bonne journée à tous !
(de la part d'un pavillon Breton immatriculé en Europe)

Breton immigré au Lac Léman

bonjour
je pense que les aff mar confondent marquage et marquage.
je m'explique : le marquage CE et textes de conformité est obligatoire sur les gilets de sauvetage, mais pour moi absolument pas le 'marquage' du nom du navire et son immat !!!



jean-Luc

Tu peux répéter, j'ai pas bien compris

Bernard

JL44 ne confond-t-il pas 'marquage' avec 'homologation' ?

PS je me mets illico à la broderie du nom de mon boat sur les gilets gonflables

Si rien n'interdit de mettre plus qu'il ne faut... je compte inscrire mon numéro d'immatriculation, le nom du bateau, le numéro MMSI, le portable du noyé, le numéro des urgences, coller l'autocollant de pneuboat, celui de l'AUCMED, mon nom, prénom, domicile, téléphone,... est-ce que je n'oublie rien ? Evidemment, tout ça au crochet !

Bonne navigation

Chouette...
On a trouvé le remplaçant de PMB...
Merci KOUFIG d'avoir pris le relais...

Revenons au sujet Kicoutpascher et kestpasicon...
(je suis atteind de Roselynite)

Obligatoire ou pas, faites comme vous voulez, c'est juste une question de bon sens !!!
Quand un bateau disparait 'corps et bien' retrouver une brassière avec l'immat est un indice non négligeable pour les sauveteurs, même si c'est trop tard...
C'est sur, ce n'est pas un sujet facile à aborder, mais c'est hélas d'actualité en ce moment ...
Serge

Excellent ; le point de croix dans le gilet gonflable ça doit faire très joli

Trop à l´Ouest c´est l´Est...

Je ne rentre pas dans le débat de savoir si c'est utile ou pas, je sais simplement que ce n'est pas obligatoire car aucun texte ne l'impose pour les plaisanciers.
Lors du contrôle il suffit de demander poliment les références exactes du texte auquel fait allusion le controleur et de regarder ensemble ce texte ...mais comme il nexiste pas .

(je précise que c'était effectivement obligatoire dans l'ancienne réglementation et que cela n'a pas été repris dans la nouvelle qui date de 2 ans maintenant)
De plus il faudra m'expliquer comment font les loueurs de radeaux de survie ?