SUJET :

bonjour je viens d'acheter un SR et de faire les demarches de francisation et de changement de propriétaire.
savez vous s'il m'est possible de naviguer avec des papiers en cours?
j'ai fait une copie de l'acte de vente et de la carte mer.
merci de vos réponses

Je crois que la reglementation tolere 30 jours mais ton bateau est ton bateau, j'etais dans la meme situation que toi ya deux semaine et c'est pas ca qui m'empechera de sortir...::b-Apres chacun fait comme il veu:^dB}


RazaJoul team*...

merci pour la réponse. autre chose . la peau du zodiac vient d'etre changee. j'immatricule le bateau dans le meme quartier. les numéros vont ils changer?

Salut non les numéros ne changent pas en cas de changement de proprio.
pour les papiers du moment qu'ils sont en cours pas de blèmes, et puis en ce moment vu le froid tu sera seul sur l'eau

Sylvie et Eric

Le numéro d'un bateau ne change jamais; ce sont les lettres qui sont susceptibles de changer si tu changes de quartier maritime, donc pas dans ton cas.

www.spearboy.com : c est bon, buvez-en !!

Un bateau qui reste ss pavillon français, ne changera jamais de numero d'immat
l'immat ce sont les 6 dernier caracteres alphanumeriqueson peut changer le Quartier Maritime, ce qui n'affecte que les deux premieres lettres

Tu n'as pas le droit de naviguer sans immat, la prune c'est à l'appreciation du controleur, mais c'est comme une voiture, une moto, un scooter neuf

merci a vous pour ces infos.