forum
Motonautisme
Armement/sécurité/administratif/législation
Francisation, quelle implication ?
  • Page :
  • 1

SUJET :

Francisation, quelle implication ? 21 Mar 2007 16:46 #168720

Désolé si ce sujet a déja été abordé sur le forum.

Je vais devoir sans doute franciser mon bateau pour la sortie Banyuls 2007 (ballade possible en Espagne).

Je me suis un peu renseigné sur le site du ministère.

Quelle sont les conséquence d'une francisation ? Restriction, obligation, ...

Pour mon embracation de 6 m avec 150 cv, il ne drevrait pas y avoir de taxe, exact ?

Cette démarche peut elle etre faite directement à la direction des affaires maritime de Marseille (dans mon cas) et combien de temps cela prend t'il ? Immédiat comme pour une carte de circulation ou délais de traitement ?

Merci d'avance.

Olivier (13)
Olivier (13)

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 21 Mar 2007 17:11 #168721

Salut Olivier

Ton acte de francisation va remplacer ta carte de circulation. Tu auras à la place un livret orange reprenant ton acte de francisation et ton titre de navigation. J'ai fais mes demarches directement auprés des douanes, je ne me rappelle plus le délai mais je ne l'avais pas eu directement .

Pas de taxe pour ton pneu ni ton moteur ...pour le moment ::L-

@+ Xavier
@+ Xav Team PNEUBOAT
www.accastiboat.com

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 21 Mar 2007 17:24 #168722

Je reçois mon bateau neuf ce samedi. Le vendeur m'a demandé les papiers seulement hier (photo x2, photocop carte d'identité, certificat de domicile, RIB) et m'a indiqué qu'il le reçoit sur le champ . LOA oblige et comme nous sommes deux co-locataires avec ma femme il faut aussi 2 photos + photocop carte d'id. pour elle aussi)

Plus d'information sur www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84 ou là vosdroits.service-public.fr/particuliers/F833.xhtml

Bonne ballade à Banyuls (j'aurais tellement aimé pouvoir y être aussi, vous me raconterez et j'attends plein de photos et de récits avec vos bons plans) !

Olivier


Bonne navigation
Bonne navigation

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 21 Mar 2007 17:38 #168723

Un petit utilitaire pour vos calcul.

perso.orange.fr/cathy-phil/bateau/divers/Francisation_v2_1.zip

A+
Philippe

Membre du comité pour le JMAQJEPRPLAEPLBFDF
A+\nPhilippe\n::A-)Uk Ribs & 2 strokes motors::A-)

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 21 Mar 2007 18:02 #168724

Je viens de passer aux douanes pour un changement de moteur et j'ai récupere un depliant mais trop chiant à resumer si tu veux je te le mail.
1 à marseille heures d'ouverture etranges si tu veux y aller l'apres midi c'est mardi ou jeudi avant 16 heures.le matin tlj sauf mercredi.
sinon n tel 0820 02 44 44

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 21 Mar 2007 18:13 #168725

Tiens mieux qu'un mail le lien direct avec la brochure
www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 21 Mar 2007 21:20 #168726

le certificat de francisation,c'est les douanes.
Il faut un certains nombre de documents ,j'ai oublié lesquels(au moins photocopie pièce identité,photos,papier du bateau et du moteur peut être autre chose),il vaut mieux appeler avant pour éviter les aler retour et ce n'est pas immédiat(quelques jours)
dans ton cas pour l'instant ton bateau n'est pas taxable
A+
fred

FRED
FRED

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 21 Mar 2007 21:23 #168727

mouuuai:L:-).... pour moi Banyuls se sera sans acte de francisation.... pas le temps de m'occuper de ça en ce moment, je mettrai mon drapeau de pirate Corse::e-:sc))

YAM+YAM=::A-) ~~~~lolo13~~~~:C:-)
Adhérez à l´AUCMED! ~lolo2A~:C

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 21 Mar 2007 23:01 #168728

Merci pour les infos je vais me renseigner un peu mieux demain auprès de la douane.

Olivier (13)
Olivier (13)

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 22 Mar 2007 07:36 #168729

Excusez moi, les gars , mais je pense que vous 'merdez' un peu!!!
Vous avez la chance d'avoir les bureaux des douanes sur place, vous savez que cet acte est obligatoire pour naviguer à l'étranger, et vous vous faîtes avoir comme des 'Bleus' ???
je sais que vous, vous avez un métier , mais quand même...
Allez, un peu de courage, en déposant dès demain, votre dossier 'complet' , vous l'aurez avant 'Banyuls'...
...Et vous serez peinard pour naviguer outre Pyrénnées .

Meltem 74
Meltem 74

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 22 Mar 2007 16:22 #168730

C'est vrai ce que dit meltem.Le delai pour obtenir le carnet de francisation est immediat quand on vient d'acheter le bateau .Quand on a deja la carte de circulation je ne sais pas.Mais ils sont assez sympa à marseille quand on arrive aux heures d'ouverture

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 22 Mar 2007 17:22 #168731

ou est l'Europe ?::T-)::T-)::T-)
Mais dans le même registre ; un gros bateau non franchisé paye des taxes ( Je pense à un bateau de ski 5m80 avec 300CV inbord V6:sc)):sc)))...
Il me semble qu'avec l'imatriculation 'eau douce' les taxes sont differentes ; :a{b):a{b):a{b)
Bon je bosse :^dB}:^dB}:^dB}

Humilité avant tout...divoucheroky.free.fr/

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 22 Mar 2007 17:29 #168732

  • pmb76
  • Portrait de pmb76
  • Hors Ligne
  • Cet utilisateur est bloqué
  • Cet utilisateur est bloqué
  • Messages : 4100
  • Remerciements reçus 1
QU'appelles tu un gros bateau non francisé ??

si le moteur fait plus de 22CV fiscaux , la francisation est obligatoire,quelle que soit la longueur, point.

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 22 Mar 2007 17:50 #168733

Merci Phillipe donc tu réponds qu'un bateau de ski donc le moteur fait plus de 22CV doit etre obligatoirement francisé :Gros bateau est 6m
( qui rigole dérriere :sc)):sc)):sc)))..
Sinon sur le fluvial : J'ai vu de nombreux bateaux anciennement imatriculés en mer maintenant imatriculés eau douce sur le Léman : Il semble que les taxes differentes soient la cause ::w-::w-::w-
Merci de ton éclairage::K+)::K+)


Humilité avant tout...divoucheroky.free.fr/

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 22 Mar 2007 17:58 #168734

  • pmb76
  • Portrait de pmb76
  • Hors Ligne
  • Cet utilisateur est bloqué
  • Cet utilisateur est bloqué
  • Messages : 4100
  • Remerciements reçus 1
je ne fait que lire le dernier texte des douanes

peut être...........mais si tu es immatriculé en fluvial, tu ne peux naviguer qu'en fluvial, non ?
Alors que l'immat maritime permet les deux

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 22 Mar 2007 18:11 #168735

Pas de taxes avec l'immat fluvial. Mais attention, on ne peut pas naviguer en mer avec cette immat, et au cas ou la gendarmerie te saute dessus. Histoire vecue a .....Banyuls justement !!!!!

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Je ne navigue jamais dans l'eau salée 22 Mar 2007 19:06 #168736

Je sais que la mer est interdite aux bateaux immatriculés en eau interieure mais le probléme ce sont les taxes.... Tu confirmes et selon quelles informations Theromy ?::w-::w-::w-

Humilité avant tout...divoucheroky.free.fr/

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Francisation, quelle implication ? 29 Mar 2007 19:39 #168737

bon, alors j'y vais de mes remarques sur la francisation: je suis sur Empuria à partir du 10/4 et j'ai demandé le 8 mars mon papier aux douanes à Toulon... et je reçoit aujourd'hui (29 mars) un papier comme quoi je dois envoyer l'original de la carte de circul...

et si je l'envoie ... je l'aurai jamais pour le 7/04 ... et là plus de papiers :M:+)... donc j'envoie rien et je ferai ça en plein hiver l'an prochain, tant pis !

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.
  • Page :
  • 1
forum
Motonautisme
Armement/sécurité/administratif/législation
Francisation, quelle implication ?
Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
En savoir plus
Général
Cookie nécessaires au fonctionnement du site
Identification
cookie d'identification
Accepter
Décliner