SUJET :

Voilà, mon MKII que je viens d'acquérir est immatriculé en france depuis toujours et l'ancien proprio ma remis la carte d'imatriculation, en tant que résidant Belge, est-ce que je peut conserver cette immatriculation?

GJM

salut GJM,
A priori , pour qu'un bateau soit immatriculé en France son propriétaire doit résider en France (ou justifier d'une élection de domicile ,s'il est étranger)
Vas faire une petite visite sur le site des aff mar ou de la douane: www.douane.gouv.fr .
Bonne chance.

Meltem 74

tu vas devoir fournir ceci

Justificatif de domicile et, pour les ressortissants européens résidant moins de 6 mois en France, une déclaration sur l?honneur

et tu vas de retrouver astreint à ceci

Art. 1er. - (modifié par l'arrêté du 22.11.2000)
Les plaisanciers étrangers titulaires d'un permis délivré dans leur propre pays soit par les autorités dudit pays, soit par un organisme reconnu par ces mêmes autorités, sont autorisés à piloter en mer un navire français de plaisance à moteur dans la limite des prérogatives prévues par le titre dont ils sont détenteurs.
Lorsqu'ils sont ressortissants d'un pays membre de l'Union européenne, les plaisanciers étrangers titulaires d'un permis délivré dans un autre Etat de l'Union européenne ou dans la Principauté de Monaco bénéficient de ces mêmes dispositions.
Les plaisanciers étrangers qui ne possèdent aucun titre de conduite soit parce qu'il n'en existe pas dans leur pays, soit parce qu'ils n'en sont pas titulaires, doivent posséder un titre de conduite français pour pouvoir piloter en mer un navire français de plaisance à moteur d'une puissance supérieure à 4,5 kilowatts.

Art. 2. - Lorsque les prérogatives conférées par le titre dont ils sont détenteurs n'apparaissent pas en français sur ce titre, les plaisanciers étrangers doivent pouvoir présenter à tout contrôle une traduction en français des indications portées sur leur permis.

Ca alors.
Voila un belge qui veut être immatriculé en France????????

Bonjour GJM

Si tu ne sais pas comment faire pour immatriculer en Belgique vas voir sur CapBreizh

Si tu ne sais pas comment cacher les immat françaises, colles un morceau de toile PVC dessus avec l'immat belge::K+)

Ou alors as-tu peur de la disparition de la Begique avant que tu ne te décide de revendre ton acquisition::e-



Cool be

::L-C çà comme la Belgique va bientôt se rataché à la france, non je sais ma question est saugrenue,::t-j'en conviens, mais étant currieux de nature je pose parfois des questions bizarres,mais néanmoins si je posséde un camping car à l'année en france, il doit être possible d'aquérir un rafiot français et de naviguer avec?Pour parler d'autre chose, et tu as mis le doigt dessus, ce sont ses foutues lettres française qui prennent chaque flanc du MKII et qui me parraîssent impossibles à viré sur les pages perso, y pas mal de monde qui colle et décolle, renforce ect.... mais par chez nous une fois::b- chez qui je peu acheter le matos pour corriger tout celà? j'avais pensez les décollés et ensuite mettre une bande de renfort sur chaque flanc, pour cacher les anciennes marques?

GJM

Cool

Le probleme le plus ch..t n'est pas de cacher l'immat, mais de faire la radiation en france et l'immat en belgique