SUJET :

J'en connais un qui va devoir laisser son 300 XS dans la caisse

A+
Joffrey.

ben non , c'est de toute facon foutu , le revenger 29 dépassant largement les 7M ==> donc
( si on parle bien du meme )

Oui Bernard, on parle du même loustic
Même que avec un peu de chance, il va passer 2 fois à la caisse comme pour le 200 XS

A+
Joffrey.

je rapelle ici , que la puissance fiscale est calcule avec la cylindre et non la puissance capot ex: le 250 xs qui fait 272 ch a l helice fait 18ch pour le fisc car il fait 3032 cc , le 300 xs fait 3158 CC pour 304 ch pour 229 KG et 6300 rpm pour le 20 in . ce qui n est pas le cas du suz 300 qui fait bientot 4000 CC ET PLUS DE '300 KG ? . ASSURANCE tableau ar non fournis

NOBRAKE

Bon Dieu mais alors il faut acheter un Verado (petite cylindrée!!)

Bruno.

leur voila enfin un avantage !!!

le verado 275 fait 2598 CC et 288 kg

NOBRAKE

Donc Marc, faut savoir, tu le montes sur quoi ce 300XS, le revenger ? Si oui, tu payes la taxe car plus de 7m.
Si c'est une coque de moins de 7m il faut qu'elle accepte 300 cv sur le tableau AR, mais là je ne vois pas à moins que tu aies qq chose sous le coude chez Solent ou en construction ailleurs ?
Sinon le calcul de la taxe est maitrisé

A+
Joffrey.

tu parles je paye actuellement la taxe sur la coque sans moteur !!!!
j attend de voir le reglement du champio de france pour 2007

NOBRAKE

Ben, le Suz il dépasse les 4l et par la même occasion les 22 CV fatidiques. Ca va lui jouer contre, en France

je sais pas franck parce que qu'elle bateau hors-bord de moins de 7 m ca pouvoir le mettre sur son tableau ... ?

Des durs::e- y a pas que le pneu dans la vie::M-)

pour le dure francais que peuvent cherchez accepte 300 cv en moin de 7m ,j ai l uniquest 700 sport fishing de plus sa va etre un exellent bateaux


a+ yves

Slt à tous,

Heu alors j'ai bien essayé de comprendre ce fichu texte ( www.douane.gouv.fr/data/file/4367.pdf ) mais il y a un truc que je pige pas.

On lit : 1°) Francisation obligatoire et taxation des navires de moins de 7 mètres d'une motorisation égale ou supérieure à 22 CV
(puissance administrative)*

Donc ca veut bien dire qu'en dessous de 7 m et 22cv administratifs = pas de taxe ?

plus loin on trouve un tableau :

Droit sur le moteur (puissance administrative)
Jusqu'à 5 CV inclusivement ....................................... Exonération
De 6 à 8 CV................................................................ 13 euros par CV au-dessus du cinquième
De 9 à 10 CV.............................................................. 15 euros par CV au-dessus du cinquième
De 11 à 20 CV............................................................ 32 euros par CV au-dessus du cinquième
De 21 à 25 CV............................................................ 36 euros par CV au-dessus du cinquième
De 26 à 50 CV............................................................ 40 euros par CV au-dessus du cinquième
De 51 à 99 CV............................................................ 45 euros par CV au-dessus du cinquième

Alors entre 5cv et 22 cv taxe ou pas taxe ?????

Ou peut on trouver l'equivalent puissance administrative / Puissance réelle ??

Sur la page des taxes, tu as la formule de calcul de la puissance administrative.

Pour 2007 : moins de 7 m ET moins de 22 Cv = pas de taxe.

Wolf Schlossser - wolf.schlosser.free.fr

Adresse pour la formule :
douane.gouv.fr/data/file/4367.pdf

Wolf Schlossser - wolf.schlosser.free.fr

il n'y a pas de correspondance exacte entre puissance admin et reele

la puissance admin est le fruit d'un calcul sur la cylindree

Puis admin = nombre de cylindre*alesage*alesage*course*45/10000

si tu as plusieurs moteurs, tu additionne les puissances pour avoir la puissance admin

exact moins de 7m et moins de 22cv pas de taxe
par contre 7m et plus et un moteur de 6cv fiscaux tu es taxé

oups, les mesures alesage et course en cm