SUJET :

Salut,
Il y a plusieurs points qui me chifonnent ici.
- Doit-on se conformer à la législation du pavillon ou du pays dans lequel on navigue ? (je ne parle pas des excès de vitesse etc)
- Pour le pavillon belge, le permis n'étant pas obligatoire, pourquoi le serait-il en Espagne ?
- Idem pour l'Assurance
- Bien entendu, bien que pas obligatoire, on a tendance à l'avoir tous, mais ce que je ne comprends pas, pas seulement estimé obligatoire, mais en plus en espagnol. Est-ce la langue Européenne ?
- Si l'on a une lettre de pavillon belge, le bateau est réglo puisque l'on doit fournir à l'administration (même en France aux Affaires Maritimes) une facture sur laquelle la TVA est mentionnée. Alors, pourquoi nous enmerde-t-on avec ce genre de choses ?
- Permis de Pêche pour les eaux intérieures, je comprends, mais en Mer, l'Espagne semble faire exception à tous les pays de la communauté.
- Sur route, concernant les triangles, il en faut un seul partout en Europe, mais deux pour l'Espagne. Il paraît que c'est pour en mettre un à l'arrière du véhicule et un à l'avant pour prévenir les automibilistes anglais qui eux conduisent dans l'autre sens.
- Idem pour les gilets. Pourquoi 2 ? Et pourquoi faut-il les avoir sur soi ou sur le dossier du conducteur. Cela fait prolo.

Finalement mieux vaut éviter ce pays.

Salutations

Jean Zellich

Cool

c'etait juste une reaction a ce que tu as marque (aucune limite) dans

Ceci est valable pour les distances d'abris ou de cotes (aucune limite) en mer mais il faut bien entendu te conformer aux règlementations locales autant maritimes que fluviales

il y a tout de meme une limite qui t'est imposee et par la loi belge et non la loi locale

Jeannot

tu dois respecter la loi locale, l'assurance peut en faire partie. les documents ils font ce qu'ils veulent ou presque........
La loi du pavillon ne concerne pas tout , certains se gargarisent avec mais ce n'est pas une panacee et combien d'entre ceux qui sont sous pavillon etrangers , si ils connaissent les avantages, en connaissent les inconvenients potentiels ??????
. quant a la langue europeenne quelle est elle, l'europe n'est pas un etat souverain
Ce que tu dis sur le bateau reglo n'eest pas forcemment vrai.....le code des douanes francais exige le passeport, meme sans droit percus, pour un navire battant pavillon etranger appartenant a une personne residant en France....l'Espagne a droit a ses propres lois.

salut, ce que l'on va te demander dépend en partie de ton interlocuteur. mais sache qu'en espagne présenter son assurance est obligatoire! de même que le permis pour pêcher au fusil(valable 1 an: papier spécifique + visite à un médecin agréé) comme à la ligne(valable plusieurs années à choisir à l'achat). pour le permis je pense que tu dois en être dispensé mais pas formel car moi je présente le mien (pavillon français). voilà, attention ils ne plaisantent pas lors des controles!

chut j´agachone!

Salut,
Les Espagnols plaisantent ou pas... chez eux. Ma conclusion est qu'il y a d'autres coins tout aussi sympa pour naviguer.
Pmb, j'irai poser la question aux douanes au Salon de Paris, mais pour l'instant, Cap Breizh maintient mordicus que pour les bateaux de moins de 7 m, il ne faut plus de passeport. Pour l'instant, je n'en ai pas. S'il en faut, j'aimerais savoir comment l'obtenir.

Salutations

Jean Zellich

Jeannot

Cap Breizh n'arrive pas a en avoir, c'est vrai et je les crois.........mais ce n'est ni Cap Breizh, ni le douanier de service de l'autre coté qui font la loi et le texte est clair

l'article 237 du code des douanes sur Legifrance dit

Article 237


(Décret nº 69-268 du 14 mars 1969 Journal Officiel du 28 mars 1969)

Tout navire étranger qui prend la mer doit avoir à bord un passeport délivré par le service de douanes.

cet article n'a pas été modifié par les la loi de finance début 2006 qui concerne le droit de passeport.

Donc en dessous de 7m pas de droit, mais passeport obligatoire selon la loi

Bonsoir ,

pour avoir un passeport ; c'est pas compliqué : il suffit de demander aux services des Douanes .
Nous , ce sont les Douanes de St Malo qui nous ont dit qu'il n'y en avait plus pour moins de 7M et qu'ils ne délivraient plus de papier .
Par contre , il n'est pas dit qu'en t'adressant à un autre service de Douanes , tu n'auras pas une autre réponse ...
Nous avons déja constaté par le passé , de grandes différences de réponses et taxes entre des bureaux de douanes différents .
C'est fou mais c'est comme cela . et comme tu peux d'adresser à n'importe quel buraeu de Douanes du territoire ; tu prends celui qui t'arranges
a+
Bernard

Bonsoir à tous, le permis de pêche sous-marine est obtenu après une visite médicale et un coût d'environ 90 euros et est valable deux ans (en tout pour la région de Valence et Alicante), il faut savoir également que pour la pêche à la ligne un autre permis est nécessaire (payant bien sur, sauf pour les retraités).

Salutations à tous.