SUJET :

Comment et quelles démarche faire pour francisé son pneu ?
Un lien peut être ?

Alain84 qui a reçu son Northstar 6m + 140 suzuki

www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84

merci pmb pour le lien

Alain84 qui a reçu son Northstar 6m + 140 suzuki

Alors Alain ,
Belge ou français, Français ou Belge ???
Ne me dis pas que tu vas tirer à la courte paille !!!
Mon petit doigt me dit qu'un jour tu voudras aller plus loin, aller bcp plus loin- in et ce jour là si tu ne veux pas t'em....r la vie avec un radeau de sauvetage ....
Viens avec nous, une fois!

Meltem 74

Et oui, après un conseil de famille et définition des programmes de nav en méditérannée, on francisera le SR.
C'est plus rapide et nous correspond mieux, puis Le marteau au niveau de l'armement, ça me génait un peu

Alain84 qui a reçu son Northstar 6m + 140 suzuki

Bonjour,
Ai je bien compris.
Il ne serait plus utile de francisé son pneu si celui ci fait mois de 7 mètres ?
Une simple carte de navigation bleue suffirait ?

Alain84 qui a reçu son Northstar 6m + 140 suzuki

Si tu le fais francisé (pour avoir ton carnet orange qui te permet de naviguer à l'étranger) mais tu ne paye plus de taxe en dessous de 7 mètres

F3D (King 600) 4x4 des Mers

Je précise, c pour naviguer en Espagne

Alain84 qui a reçu son Northstar 6m + 140 suzuki

Salut Alain
Comme je l'ai dis dans un autre post, je me suis fait controlé sur l'eau par la Guardia Civil cet été, et la carte bleu leur a suffit...suis je tombé sur des non-tatillons ?
Tu dois languir de l'essayer ce boat...
Michel

si j'ai bien compris la francisation sert pour passer à l'etranger par la mer, si on passe par la route sur remorque la carte bleue suffit, ai je bien compris ?

Sylvie et Eric

Hélas non, Eric, t'es complètement à coté!
La francisation est oblligatoire pour tout boat , quelle que soit sa longueur, qui désire naviguer à l'étranger à part sur la partie Suisse de notre lac Léman qui est soumis à une réglementation particulière.


Meltem 74

Alors, en pavillon Belge:
1° La lettre de pavillon est elle suffisante ou existe t'il l'équivalent de notre Francisation?
2° Est il obligatoire d'avoir le passeport (Un gendarme des Douanes questionné m'a répondu positivement, y compris pour mon ELP)?
Les deux questions pour navig en France et étranger (ce qui revient au meme à mon avis puisque étranger aussi en France.

Olivier (antalex 27 76)

sur www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#6

Les navires de plaisance de moins de 7 mètres doivent seulement être immatriculés auprès des affaires maritimes sauf s?ils se rendent dans les eaux territoriales étrangères

Merci PMB, donc le passeport est obligatoire meme pour les moins de 7 metres pour naviguer en France sous pavillon Belge?

Olivier (antalex 27 76)

Meltem

j'ai un cas de conscience, voici la définition des eaux

Les eaux territoriales (largeur maximale : 12 milles marins soit 22,2 km à partir de la ligne de base) sont définies comme la zone de mer adjacente sur laquelle s?exerce la souveraineté de l?Etat côtier au-delà de son territoire et de ses eaux intérieures

les lacs sont des eaux intérieures et non territoriales, en conclusion la francisation ne doit pas s'y appliquer

Antalex

la c'est plus filou, certains vont te dire, éventuellement après consultation de la douane, que il n'y a pas de passeport jusqu'a 7m.

Le texte du site de la douane est tout autre

il dit

Vous résidez en France avec un bateau de plaisance battant pavillon étranger
Les personnes, quelle que soit leur nationalité, qui résident en France et utilisent un navire de plaisance battant pavillon étranger doivent être titulaires d'un passeport, délivré par le receveur des douanes du port d'attache de leur choix, contre paiement d'un droit de passeport.

Ce passeport est soumis à un visa annuel donnant lieu à la perception d'un droit de passeport. Ce droit est à la charge du propriétaire ou de l'utilisateur du navire.

Donc selon le texte le passeport est obligatoire, même s'il ne donne pas lieu à la perception annuelle lors du visa.........

je n'y comprend plus rien...je jette l'eponge...
Bon week end...
Michel

C'est le 'plaisir' de certains textes ou actes contradictoires...........mais bon, il n'y a pas que chez nous que c'est comme cela

Jetter l'éponge? Certainement pas!!!
Le site de CAP BREIZH indique que les passeports ne sont plus délivrés en dessous de 7m puisque sans redevance, il suffit à mon avis d'en faire la demande en France et de conserver sur le bateau la réponse négative des Douanes!


Olivier (antalex 27 76)

De toute façon, il ne faut pas non plus se prendre trop la tete, les douanes n'ont rien à faire de la petite famille qui navigue en regle et ont autre chose à s'occuper. Maintenant, si tu tombes sur l'exception, ce sera pareil en pavillon Français...

Olivier (antalex 27 76)