SUJET :

Bonjour

Je vends un moteur HB d'occasion.

Quelles sont les formalités entre vendeur et acheteur???

Merci

un moteur seul?
aucune paperasse spécifique je pense.... un acte de vente rédigé sur papier blanc en 2 exemplaires, signé des 2 parties.... histoire que chacun garde une preuve::K+)

YAM+YAM= ~~~~lolo13~~~~

Le moteur était il attaché à un bateau immatriculé? si oui il est inscrit sur les papiers du bateau.

Je l'ai fait ! (mais il y a un bon 6-7 ans...)
Il faut 'débarquer' le moteur avec un acte de vente particulier, que j'avais eu dans moteur boat ou pneumag à l'époque. Sans doute ce doc existe-t-il aux aff mar ?!




Bicou : comme un tchichou, mais pas pareil...