SUJET :

Bonjour à tous,
mon SR (Lomac 600in) a été immatriculé pour la première fois il y a un an aux Aff'Mar de Toulon, qui l'ont enregistré en ELP. Il m'a donc été livré avec l'armement requis pour cette catégorie. En cas de contrôle, quel risque cours-je ?
merci d'avance de vos lumières.
Hugues

Une amende::h-

peu importe ce qui est marque sur tes papier ELP ou non, si non bateau fait 5m ou plus tu est un navire,
peu importe ce qui a ete livre, tu es cense connaitre et respecter la loi au jour le jour
au pire, tu risques une prune pour chaque element en infraction

merci pmb76, j'avais bien vu que tu étais en ligne, et que j'allais donc rapidement être fixé. Je m'en vais de ce pas faire l'inventaire de ce que je dois rajouter dans les coffres !!
Hugues
PS : pmb76, ta page perso est inaccessible, y'a un écran de wanadoo à la place.

A force d'être en cours de gonflage, elle a explosé au soleil

- I survived La Rochelle 2006 -

salut axthico ,
pmb a raison ,les aff mar n'enregistrent pas un bateau dans telle ou telle categorie , elles immatriculent ton navire , point.
Ensuite à toi de savoir ou tu te situes
< 5m = Embarcations legeres de plaisance
> 5 m = navire .... et + ou - de 6 milles = liste equipement

voir site deja cité maintes fois par pmb
:http://www.mer.gouv.fr/loisirs/02_reglementation/02_bateau/index.htm

jean-Luc