SUJET :

Salut à tous !
J'ai un collègue qui vient d'acheter un Cap Camarat 575 posé sur une remorque qui n'a pas été immatriculée et dont il n'a pas eu la carte grise...
Comment doit-il procéder pour faire immatriculer légalement celle-ci ?
Merci par avance pour vos contributions...

Bicou13

Une facture et un certificat d'homologation du constructeur, la feuille barré de rouge...
C'est du neuf?

Bruno. NuovaJolly 670 - CampingBoat...

Salut Joel

Il connait le constructeur, c'est pas de la remorque artisanale ? S'il connait le constructeur, il faut qu'il demande à celui-ci une copie du certficat de conformité et zou direction la préfecture (avec document attestant qu'il est le proprio) et il fait une demande de 1ere immat.
Si c'est de l'artisanal moins de 500kg = rien à faire
Si c'est de l'artisanal + 500kg = reception à titre isolé à la DRIRE => il a plus vite d'en acheter une autre !

FAbrice

Bruno, la feuille barrée de rouge, je connais bien, j'ai failli pas vendre le lomac à cause de cette connerie... Mais justement, c'est pas du neuf...
Salut Fabrice, à priori c'est du satellite, donc si je comprends bien, il note tout ce qu'il y a sur la plaque rivetée et demande 'la copie du certficat de conformité et zou direction la préfecture (avec document attestant qu'il est le proprio) et il fait une demande de 1ere immat.' OK ?
Oh les gars, soyez sérieux, parce que, suivant l'état de la remorque en question et son PTAC, j'e serai peut être le futur acquéreur.....


Bicou13

voila, il note bien les refs, et il appelle Satellite qui normalement va lui fournir gentiment une copie. Bon certains constructeurs automobiles la font payer cette copie, pour une remorque je sais pas.

FAbrice