SUJET :

Bonsoir,
tout est dans le titre:
Quelle est la sanction en cas de surcharge sur une remorque, si on se fait arrêter et qu'on passe à la bascule?
montant de l'amende ? immobilisation du véhicule ? retrait de points sur le permis ?
des expériences, des cas vécus ?
Merci à vous


Alain84 sur Mariner 480 jaune

supression du rosé, du ricard et tout autre sustance alcoolisé.
Si dépassement Poids nécessite permis E = 15000? +supression permis+
immobilisation véhicule et + si affinité
DIdier

pour un feux HS j'ai eu le droit à l'immobilisation jusqu'a réparation, c'est donc le minimum, pour le reste il y a bien un pneubonaute flic qui va pouvoir te faire peur
serge

-Bonjour . La vrai sanction ce n'est pas de prendre une amende de quelques centaines d'euros mais d'être impliqué dans un accident corporel avec l'assurance qui dégage sa responsabilité pour véhicule non-conforme

Cordialement. Didier.

D.J a bien résumé, tu peux passer le reste de ta vie à payer et sans faire de bateau...........

DJ je te rejoins complétement. Effectivement le problème n'est pas de se faire contrôler mais d'être impliqué dans un accident, surtout s'il y a des conséquences corporelles... C'est comme l'alcool au volant.. se faire arrêter positif par la gendarmerie implique une perte de points, une amende, voire un retrait ou une annulation si récidive ou perte totale de points, mais cela ne vaut-il pas mieux qu'être impliqué dans un accident mortel de la circulation routière... Dans ce cas, on vend le bateau, la maison et généralement on passe quelques mois derrière les barreaux....
Voilà quel est le vrai risque...
Mais chacun est libre...

bernard

ok les gars, ok... mais quand même ???
moi aussi la question m'interresse et, depuis le temps, on a eu aucun retour précis, sauf dans le cas de PTRA>3T5, en terme d'amende, d'immobilisation etc... Si un pneuboate 'flic ou presque' pouvait nous informé, çà serait sympa. Les retours d'expérience de non-flics aussi...

Bicou13

Bonsoir
La sanction est claire: defaut de permis E = defaut de permis
soit délit (GAV possible) et tribunal correctionnel (à l'appréciation du juge) + immobilisation.
+si accident : radiation par l'assurance.
Dans le cas d'une simple surcharge (au PTRA) il faut faire cesser l'infraction et la sanction est une amende.
A+

FRANCK

Merci kiki !
Dans le cas d'une 'simple' surcharge, c'est que le PTAC de la remorque n'est pas respecté... Pour faire cesser l'infraction, c'est quasi impossible car tous les éléments du bateau sont fixes (on va négliger l'armement, etc...) Alors, dans ce cas, que se passe-t-il ??? (en plus de la prune de ??? ?)

Bicou13

Salut bicou,

tu démontes le treuil, sa colonne de support, la roue jockey, le pneu de secours, les garde boues, tu enlèves tous ce qu'il y a dans le bateau et, s'il y a de l'essence dans le réservoir, tu la vides dans un bidon à mettre en voiture ou bien tu la vides dans le bas côté.

Mais tout dépend de la taille de ton bateau. Tu pourrais même démonter le moteur et le mettre en voiture, s'il est 'maniable' !

Et si ce n'est pas assez, que le bon Dieu te garde !



gus83

Bicou

Tu risques aussi d'etre immobilise sur place, de ne pouvoir repartir en l'etat.
Et même si tu n'as pas de prune, tu es en infraction donc , c'est ecrit noir sur blanc dans tous les contrats d'assurance, tu n'es pas couvert.
Donc même sans infraction , avec un accident qui n'est pas de ta responsabilité tu es dans la m....e

OHlalalalalalalala.... Quelle angoisse...
Quand je vais récupérer mon pneu, je vais aller perser l'ensemble chez un marchand de féraille ; mais bon, je ne m'attends pas à des miracles, je pense qu'il va 'juste' falloir que je m'inquiète de remplacer ma remorque, peut-être...
Mais quand même, qui peut donner ce type d'exemple ????????

Bicou13

Il y a deux ans, j'ai été contrôlé au péage d'Aix avec une remorque VIDE, mais dont le PTAC est de 2000 kg.
Mon permis de conduire venait d'être renouvelé pour cause de perte, mais à la préfecture ils avaient omis de valider mes permis C,D,E.
Le gendarme Voisin (c'était son nom) n'a rien voulu entendre et j'ai eu droit à 2 h dans l'estafette avec PV de 2 pages, nom de la grand'mère du coté de ma mère etc etc etc...
il m'a piqué ma CG et immobilisation du véhicule sur le parking de l'autocroute.
Il a refusé de téléphoner à la préfecture, ce qui nous aurait fait gagner du temps.
J'ai reçu ma convocation au tribunal et je me suis pris une prune à 500 Euros.
J'ai fait appel à la cour d'appel D'aix où le juge a examiné mon permis avec un air dubitatif (je l'avais fait refaire, évidemment, avec toutes les cases cochées) et a prononcé aussi sec la relaxe.
Il n'avait pas l'air d'avoir compris pourquoi j'étais là !
(oufffff, j'ai échappé aux Baumettes )
Mais que de temps perdu !

J aime la vie, ma famille et mes amis

Je ne suis pas pro képi, mais le gendarme a fait son boulot selon la procédure qui lui est dictée, si il y a deux personnes qui ne l'ont pas fait c'est à 95% l'employé de la préfécture et à 5% toi qui n'a pas vérifié( tu est censé avoir tous les papiers requiis, hors tu ne les avais pas, c'est de la responsabilité du conducteur).
Mais cela donne une idée aux autres de ce qui est encouru pour une infraction.

-Bonjour . Et oui il a fait son boulot sans
réflechir comme certain l'on fait en 1941 sans réfléchir non plus. Aucun rapport avec les concéquences mais même respect du réglement. Heureusement ils ne sont pas tous comme cela, surtout ne pas généraliser.

Cordialement. Didier.

pmb76,
D'accord, il a fait son boulot 'selon la procédure qui lui est dictée, '
Mais à mon avis il avait envie de noicir du papier, peinard, avec en face un brave type comme moi
J'aurais du lui dire que mon permis était faux, peut-être alors aurait-il vérifié ?
Remarque, ma scéance à la cour d'appel a été très instructive.
Il y avait entre autres un hongrois qui avait pris l'autoroute en contresens, s'était fait contrôlé avec 2gr d'alcool....
Il est reparti avec son permis car les juges ne savaient pas quoi faire

J aime la vie, ma famille et mes amis

débilité des textes Ulysse, je suis 100% d'accord avec toi
Mais s'il avait osé passer un coup de téléphone , il n'aurait pas respecté la procédure et la hiérarchie qui lui sont imposés
On est dans un monde ou la rigidité légale autorise des absurdités et font chier ceux qui se basent sur la logique et la sécurité.
Si je connais si bien le règlemenet c'est pour avoir eu à faire à un de ces rigides qui voulait jouer au plus bête, je lui ai permis de gagner

Suite à un mail que j'ai reçu d'un contributeur de ce forum, je réponds en privé et en public sur plusieurs points qu'il a, fort gentiment et courtoisement soulevés.
Mon histoire n'est pas complète en ce sens que je ne me suis pas rendu à la convocation au tribunal de police de Draguignan pour raison médicale au dernier moment.
J'avais vu que mon permis de conduire n'était pas complété par les permis C,D,E, et je dois avouer que j'ai traîné pour le faire rectifier, un peu mécontent que la préfecture n'ait pas fait son travail.
Mais, comme je l'ai dit, je circulais avec une remorque VIDE de 500 kg de PV, 2000 kg de PTAC.
Lorsque j'ai été récupérer ma CG à la gendarmerie d'Aubagne, accompagné d'un ami possesseur de son permis E pour récupérer ma remorque, le gendarme qui nous a reçu a dit, tel quel:
'Je ne comprends pas ce qu'il a fait mon collègue, mais.. enfin !!)
Mes visites médicales étaient à jour au moment de la demande de duplicata, mais expirées lors de ma demande de rectification, la préfecture a alors de son propre chef demandé qu'elles soient repassées pour délivrance du permis, ce qui fut fait.
Ne m'étant pas présenté au tribunal pour la raison évoquée plus haut, j'ai été condamné à une amende de 500 Euros, sur laquelle j'ai fait appel.
Comme le dit notre contributeur, 'tu aurais dû te présenter au Tribunal (à défaut de l'avoir fait avant) avec les preuves en mains (Ton permis de conduire à jour) et dans cette hypothèse tu n'aurais pas été condamné à 500 ? d'amende comme tu le dis... ', il est effet probable que je n'aurais pas été condamné.
Mais, comme je l'ai dit dans un précédent post, la cour d'appel d'Aix en Provence m'a relaxé au vu de mon permis dûment mis à jour.

J aime la vie, ma famille et mes amis

ça m'est arrivé aussi, lors du renouvellement de mon permis E, la préfecture m'a fait sauter le permis moto!

La ou j'ai eu peur c'est quand j'y suis retourné et qu'on m'a dit 'vous avez une preuve de votre permis'!

Je me voyait déjà obligé de rouler avec la moto sur la remorque!




Bruno NuovaJolly 670 Extreme 200 cv.

Ben quoi, Bruno ....
Promener ta moto sur ta remorque, ça doit avoir du charme, non


J aime la vie, ma famille et mes amis