SUJET :

Au lieu de dire que j'ai tort parce que cela vous semble évident, trouver les textes et après on verra, idem pour les papiers du bateau dont le moteur ne correspond pas, cela m'intéresse vraiment.
PS : L'outre mer je connais un peu. . .
Denis Sans rancune

pas besoin de texte, retourne ta carte de circulation qui est un document officiel

OBLIGATIONS
Le titulaire de la présente carte de circulation doit déclarer , sous peine d'amende, dans un délai d'un mois au quartier des AM
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Tout changement de propriétaire , domicile, nom du navire, moteurs ou autre caractéristiques
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ensuite comme tu es en infraction tu es passible des procédure d'amendes de différente catégories comme en voiture, de la même façon que lorsque tu ne refais pas ta carte grise de voiture

Re bonjour, Denis,
Si mon avis, et ce n'est que mon avis, rejoins souvent celui de PMB c'est que je m'appuie sur des textes légaux. Même si je ne suis pas en mesure de tous les ressortir à chaque instant.
Dans notre civilisation actuelle tout est réglementé, aseptisé, peut être parceque certains 'Charlots' (je ne vise personne de ce forum) ont fait et continuent à faire tout et n'importe quoi.
Ne crois surtout pas que je rêve d'un état policé mais force est de constater qu'il existe maintenant une réglementation pour tout!
Pour ce qui nous interesse, tous les bateaux et les moteurs , et je ne parle pas des remorques qui sont dans le même cas, doivent être conforme à des réglementations 'européennes' classifiées CE.
Donc quand tu as un certain bateau qui possède une déclaration de constructeur, une déclaration de conformité (directive 94/25/ce, qui soit dit en passant t'indique aussi la puissance maxi autorisée) ainsi qu'un certificat de conformité à la jauge type, tu ne peux plus rien toucher!!!
Si tu le fais c'est à tes risques et périls et tu es 'Hors la loi'
Il est bien entendu qu'à partir de là, chacun fait ce qu'il veut mais s'il est intelligent il ne le crie pas sur les toits car comme dit serge il y a des gens qui font leur boulot (et ils onts raison) en 'naviguant' aussi sur notre site. Quand je pense que je me suis fais traité d'assassin parceque de temps en temps je navigue sans le cordon de sécurité, je crois rêver ...
En tout cas, que personne ne compte sur moi pour approuver ces interventions illicites et dangeureuses sur un forum où le devoir des anciens (à tous les sens du terme) est de freiner les ardeurs de certains irresponsables et de conseiller intelligement les néophytes...

Meltem 74

bizarre comme raisonnement,je crois réellement que l'on s'égare je crois réellement que pmb a raison niveau légal.par contre comme tout bon français qui se respecte je suis souvent hors la loi(ex:tu mets des pneus de dimensions différente qua l'origine,surcharge des vehicules sur les tois (70kgmaxi).de toutes façon seb a fait le boulot qui lui a plus. a lui de se mettre aux normes sinon il encourt un :G+-)des gemdarme.

Hors la loi ou pas, c'est le choix individuel et je l'ai été pendant longtemps avec mes pneux.
Maintenant la lettre de pavillon belge??????
Ils demandent le certificat CE qui si je ne me trompe stipule la puissance maxi ET l'identification du moteur avec sa puissance . Si celui qui va établir la lettre a mis ses lunettes, il y verra une incompatibilité et la lettre
Mais on peut toujours essayer ça te vaudra 50 Zoros et les paperasses pour rien.

Sinon, je crois qu'il existe qq pays où ca peut marcher: Panama, Iles Caïman, ...et de plus leurs pavillons sont jolis

Cool be

Seb94,

Bravo pour l'exercice de style au niveau du bricolage. ça a l'air soigné, maintenant est-ce que ça résistera dans le temps, vu le moteur (poids/puissance) qu'il y a derrière, je te le souhaite.
Comme dit dans quelques posts plus haut, j'espère que tu auras la sagesse d'utiliser ton boat dans des espaces privés ou encadrés de manière officielle. En effet, en cas de pépin, (je ne te le souhaite pas évidemment) tu n'auras aucune couverture.
Juste un truc : fais-en un plaisir et pas un cauchemar...

Cool

Ce bateau n'est même plus CE, rien que d'essayer de produire un ancien certificat CE doit être assimilable à de la fraude , même chez vous