SUJET :

slt les gas !!!
j'ai une petite question concernant la naviguation sous pavillon belge.
je navigue avec un bateau surmotorise donc 'illegale' pesez vous qu'en me mettant sous pavillon belge je puisse naviguer sans etre inquiete.
j'ai bien lu les informations sur le site de Cap Breizh mais je n'es rien vu sur les reglementations moteur.
Merci d'avance en esperant bientot pouvoir naviguer de jour a vos cote lol::r-

ça m'étonnerais.

Faut pas rever qd meme !
Le pavillon Belge ne sert pas à légaliser ce qui est illégal .
Ce n'est pas une question de pavillon mais plus d'assurance et de responsabilité .
Si tu as un accident avec ton bateau surmotorisé t'es pas bien et le pavillon n'y fera rien .
Bernard

salut a tous

tu pe nous dire le bateau et ton moteur tu et combien au dessus ???
TU A UN CARTE DE CIRCULATION EN GENERAL LES AFFAIRES MARITIMES SONT TRES POINTILLEUT DESSUS????
POUR MOI SECURITER AVANT TOUT EN CAS DE CONTROLE TU RISQUE GROS 5AMENDE CONFISCATION DU MATOS
SA VA GRINCER DES DENT A MON AVIS ????

M@RCO

Bonjour,
Tu ne risques rien tant qu'il ne t'arrive rien car il n' y a pas de qualification pénale pour cette infraction supposée.
En cas de pépin c'est de ta responsabilité civile qu'il s'agit car tu n'auras pas respecté une prescription du constructeur, idem pour l'assurance.
Denis

Encore une réponse stupide
Si le bateau est surmotorisé de façon illégale, c'est que le moteur indiqué sur les papiers du bateau et la déclaration aux Affmar n'est pas celui qui est monté

Donc tu riques une prune

En tout cas au vu des photos de ta page perso, je te conseille simplement de faire gaffe à ce que tu fais car un jour tes figures de style se solderont par un soleil. Un petit coup de vent lorsque tu te diriges vers le ciel et tu y auras droit mais bon après-tout c'est ton problème ...
A+

Michel

Bravo pour le bricolage !!!
Mais au vu des contraintes que subit le boat, je pense qu'un jour , lors de la retombée d'un saut, ta coque va se casser en deux au niveau du 'rafistolage'...
J'espère aussi que ton bateau est passé 'aux mines' sinon , même avec une puissance autorisée, en cas de pépin, bonjour les emmerdes.
A moins que tu possèdes un plan d'eau privé, et encore.
Bonne nav tout de même.

Meltem 74

Bonjour a tous,
Selon mon concess la législation devrait changer en mars. Les affaires maritimes pourraient laisser immatriculer un bateau qui aurait une puissance installée supérieure a la puissance max préconisée par le constructeur??? Info ou intox??????

Help PMB, Help. .

Meltem 74

Salut SEB
je suis allé voir ta page perso, le moins que l'on puisse dire c'est qu'avec un tel SR, tu ne passes pas inaperçu, et ce n'est pas en mettant un pavillon belge que ce sera mieux ou moins dangereux...
J'espère au moins que les sièges sont éjectables...
Trève de plaisanterie, tu as le bateau idéal pour faire des runs seul à bord, sur plan d'eau privé...
Pour le reste, inutile de dépenser trop d'argent en assurance, elle ne sert à rien en cas de pépins...
Pour terminer, et sans vouloir jouer les 'trouble fêtes', il ne faut pas penser qu'internet soit un espace sécurisé ou l'on peut dialoguer en toute sérénité sur ce genre de sujet, il y a des gens qui travaillent sur internet, tu sembles l'oublier!!!
Sur ce bonnes navs et surtout bonne chance...
Serge

Pour abonder dans le sens de la réponse de Serge 83, je me pose depuis longtemps la question de la responsabilité de certaines modifications plus où moins importantes effectuées par des bricoleurs de génie MAIS RAREMENT HOMOLOGUEES par les mines et les constructeurs.Qu'adviendrait-il d'un accident lors d'une sortie Club ( où autre) ? Comment peuvent-ils s'assurer ? Les adeptes des boudins de C4 , C5 , MK 2 GR où normaux , greffés sur des coques fabriquées où inventées par certains d'entre nous sont à vendre dans ces colonnes...sous quelle responsabilité ? Je frissonne parfois....en pensant au pépin. Même mineure , la greffe d'un accessoire NON HOMOLOGUE serait caution au refus d'assurer car vous savez tous que les assureurs...quand il faut payer...les petites lignes ressortent en gros titre ! alors ...gaffe les gars ! Amusez-vous mais....en privé.
Je pose juste une question et ne me pose pas en flic et respecte la qualité de certaines modifs....mais.
Amitiés à tous.
Michel.

Tétète 77

La moindre modification qui n'est pas faite par un pro fait immédiatement sauter la conformité CE à partir de la les autorités et assurance font ce qu'ils veulent, et même avec ce qui est en gros caractères

Monsieur PMB dit 'je sais tout' au lieu de dire que ma réponse est stupide donne nous les textes qui prévoient et qui répriment la sur-motorisation, je suis trés curieux et impatient de voir cela.
Au début du post il était question de sur-motorisation et non transformation d'une coque.
Denis

Je vous explique mon aventure...
J'ai reçu mon nouvel ensemble (quicksilver commander 505+80 cv mercury 4 temps) au mois d'octobre. Attente du certificat de conformité pour immatriculation. Le bateau était en vente alors que le certifiact n'était pas encore fait.... J'attendais mars pour faire l'immat et la première mise a l'eau. Mon concess envois le dossier aux aff mar et la sur le certificat 'maxi 60 cv'!!! En fait sur l'ancien modèle la coque était limitée a 60cv alors que la nouvelle accepte 80cv (c'est sur la plaque du bateau mais pas sur le certificat...) En fait ils ont du reprendre le certificat de l'ancien modèle...donc attente du nouveau pour pouvoir immatriculer et naviguer Je suis heureux

les textes ne répriment peut etre pas la surmotorisation mais la carte de circulation du bateau mentionne le moteur qui est monté sur ledit bateau
Donc soit les AM on accepté le moteur qui surmotorise et la carte de circulation en fait état, soit les papiers ne sont pas en règle, et si les papiers ne sont pas en règle tu peux être verbalisé.
Krozline quand on lit un post, c'est comme un texte on fait attention, je n'ai jamais écrit que tu prenait une prune pour la surmotorisation,

Le problème c'est que la plaque sur le bateau est a 80cv max alors que le certificat de conformité est a 60cv max...Il faut que quicksilver rectifie le tir et m'envoies les bons doc donc encore attente!!!
D'après mon concess a partir du 1er mars les affmar laisseront libre la surmotorisation... En tout état de cause j'attend les bons documents de la part de quicksilver afin d'avoir tout en règle. C'est quand même eux a la base qui ont merdés!!!

Le ton change, mais en relisant ton premier post j'ai franchement l'impression que tu dits maintenant l'inverse, je prends cela sur moi, je dois être idiot.
Dans les antilles Françaises il y a des cigarettes qui naviguent tranquillement avec des gros cubes en sur motorisation, et cela devant les autorités. Pourquoi à ton avis, parce que il y a un vide juridique tout simplement. L'assurance, la responsabilité civile cela doit être secondaire pour eux.
Denis

Vide juridique ? je crois que là tu as tout faux, Krozline.
J'étais en Martinique il n'y a pas si longtemps et je crois, après avoir posé la questions à des gens qualifiés que la raison de la non intervention est tout simplement un laxisme énorme...
Tu trouveras là bas d'autres comportements, notamment routiers, qui seraient immédiatement sanctionnés en métropole!
Mais il y a tellement d'autres pb à régler que ce genre de choses, ils s'en f....t royalement. (Il doit y avoir des consignes)
Et surtout ne pas se mettre la population à dos dans ces territoires....
Tu as vu ce qui viens de se passer pas trés loin ???
France, douce France, beau pays de mon enfance...

Meltem 74

mon ton ne change pas, j'ai bien ecrit que le moteur sur les papiers n'est pas celui reellement monté et donc tu risques une prune

Si le bateau est surmotorisé de façon illégale, c'est que le moteur indiqué sur les papiers du bateau et la déclaration aux Affmar n'est pas celui qui est monté

Donc tu riques une prune