SUJET :

Bonjour à tous, ah quelle belle journée ensoleillée nous avons eu au Conquet aujourd'hui !
Enfin, bref, c'est pas pour vous parler météo mais plutôt pour vous poser une petite question :
*Quelles sont les démarches administratives à suivre avant de mettre son premier pneu tout neuf à l'eau pour la première fois(immatriculation, affaires maritimes ...) merci pour vos réponses et je l'espère à très bientôt sur l'eau pour une petite rando.

Bonjour à conk leon
Un beau bateau comme celui-ci, il va nous falloir des photos!
Tu as le choix: Si tu veux pouvoir naviguer à l'étranger en vacances, il te faut franciser le bateau donc passer par les douanes premièrement puis aux Affaires Maritimes, le tout à Brest.
Je continue plus tard, on m'appelle en cuisine

- le_forban29 -

tu dois faire immatriculer ton bateau

Soit la carte de circulation si tu restes en France
Soit la francisation si tu navigues à l'étranger

Tu peux faire ceci dans le quartier maritime de ton choix, ce qui détermineras les deux lettres devant le numéro d'immat
Tu peux franciser plus tard, si tu ne prends que la carte de circulation
Tu peux franciser en faisant la démarche aux douanes et ensuite aux affmar, ou envoyer aux douanes qui transmet aux afftmar, bien sur plus long ds le second cas

Une fois qu'il est immatriculé, tu peux naviguer...........l'assurance n'est pas obligatoire légalement, mais bon indispensable à mon avis

Retour des cuisines, merci pmb76

N'oublies pas d'immatriculer ta remorque, compter une bonne demi-journée pour le tout à Brest.

- le_forban29 -

je n'aurai pas voulu vous priver d'un bon repas, le forban

Une précision pour les Aff Mar à Brest: Rue Saint Saens à Brest, vérifie les renseignements portés sur ta nouvelle carte de circulation, il leur arrive de se planter. 09:00-12:00 et 14:00-15:45.
La douane est ... quai de la douane au port de commerce.

Entre nous, ton concessionnaire peut se charger de l'immat.

- le_forban29 -

Ok, je savais pas que le concessionnaire pouvait le faire lui même, je vais lui en toucher deux mots.
Donc, juste une immatriculation suffit ? pas de frais supplémentaire si je comprend bien. (hormis l'assurance...)

Hélas si, l'immatriculation de la remorque n'est pas gratuite...

- le_forban29 -

Juste le prix de la plaque (la même que ma voiture),il n'y a pas besoin de carte grise si moins de 750 kg , je me trompe pas?

Et non, c'est 500kgs de PTAC la limite pour l'immatriculation

- le_forban29 -

Aïe !!! je passe mon permis Eb demain après-midi à Landivisiau et je sais même pas çà
J'espère que mon examinateur n'est pas en ligne sur ce forum

Pour la francisation à la douane sous prétexte de navigation en eaux
étrangères pour un moins de 7m:

- Facture
- Photo d'identité du quidam
- Photocopie pièce d'identité en cours de validité
- Justificatif de domicile
- Puissance administrative du moteur ou au moins cylindrée
- certificat de jauge
- Déclaration de conformité
- Mandat d'immatriculation à ton nom du bailleur pour une LOA
- Copie du contrat de location pour une LOA
- Demande de francisation (par le bailleur pour une LOA)
- Une boîte de chocolats, un bouquet de fleurs ou un sourire

L'adresse: 14 Quai de la douane, 1er étage de 09:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Le numéro de téléphone du service de la navigation: 02 98 44 57 35.

Si LOA: Insister pour que le nom du bailleur soit mis en tant que propriétaire (ils ont oublié, j'ai du y retourner).

Les - de 7m sont désormais exonérés de taxes de francisation coque ou
moteur depuis le 1er Janvier 2006.

La jauge en tonneaux n'est plus utilisée, la longueur de coque (en fait
la longueur hors tout) est utilisée.

Pour l'immatriculation aux Affaires Maritimes:

- Fiche plaisance
- Acte de francisation
- Mêmes documents que ci-dessus

L'adresse: Rue Saint Saëns, de 09:00 à 12:00 et de 14:00 à 15:45

Vérifier les informations portées sur le carnet de navigation (ils se
sont trompés dans le nom, j'ai du y retourner)

Pour l'immatriculation de la remorque:

- Attestation de vente
- Certificat de conformité
- Justificatif de domicile
- Pièce d'identité en cours de validité
- Mandat d'immatriculation du bailleur en cas de LOA
- 47,00 ? (m...., je croyais que c'était gratuit)
- Demande d'immatriculation

Alors, ce permis ?

- le_forban29 -

C'est une bible ce forban !!! Est-ce qu'il y a quelquechose qu'il ne connaît pas ? J'allais t'expliquer à mon tour ce qu'il fallait faire au moins pour l'immat de le remorque, mais le FORBAN m'a devancé. Mais c'est vrai par contre que ton concess peut et doit faire le nécessaire aux aff.mar pour l'immatriculation. je suis excatement dans ton cas et Monsieur MALO concessionnaire très pro de chez ZODIAC à CONCARNEAU s'est chargé de faire le nécessaire... ce la t'évitera une demi-journée à la sous-Préf de BREST...
Et je finis par ce que tu avais commencé.. Tu as raison Dimanche dernier, c'était le printemps....

bernard

Un grand merci pour tous ces précieux renseignements et je l'espère à bientôt dans la rade de Brest pour mes premiers essais à la barre (çà promet)