SUJET :

le moins de 5m est la jauge type des douanes , il se peut qu'elle ne concerne que les documents fiscaux, on est dans un pays ou les textes entre la réalité et le fisc sont tellement alambiqués

c'est assez clair si on lit tout en regardant certains document

la longueur extrême d'u bateau , figure sur la jauge type peut être différente de la longueur de coque qui figure sur le certicat de conformité.
Même sur mon souple 4.28 et 4.30 2cm qui peuvent tout changer si on est à la limite de 5.00

Hors la d224 qui classifie les bateaux en ELP ou navire parle de Longueur de Coque, donc celle du certifcat de conf.

j'ai eu le propriétaire d'un db 500 et lors de l'immatriculation aux aff mat il est considére comme navire de plaisance donc ça résoud le problème.
PMB a raison je pense ce n'est qu'une question de francisation et de droits fiscaux auprès de la douane, pour les aff mat c'est le certificat de conformité qui est pris en compte donc 5m.
merci à tous

pilpoil85

où peut -on consulter la jauge de son bateau ?
Mon stylmer 550 est noté ELP sur la carte de circulation, c'est pas logique.
Ca pose un pb , est il important que je fasse rectifier ?

peu importe ce qui est marqué sur la carte de circulation au niveau du type!
seule la longueur sur cette même carte compte pour différencier l'ELP du navire
Les anciennes cartes ne seront pas changée et les AM en 2005 on disreibué des cartes avec l'ancienne mention

salut
Mon DB500 confort modéle 2003 est donné pour 4m80 sur la carte de circulation du bateau donc ELP en ce qui me concerne
bonne nav

Bonjour à tous les pneuboatistes,

je vais donc très prochainement être l'heureux propiétaire d'un explorer DB 500. Une question se pose pour l'immatriculation. Le certificat de conformité du bateau (modèle 2007) précise que sa longueur est de 5m. Le vendeur a examiné le dossier d'un autre DB 500 de 2007 immatriculé il y a quelquse mois: le certificat de conformité donne une longueur de 4.98m.
Il doit se rapprocher de Bombard pour tirer cela au clair.

J'aimerais en parallèle avoir votre retour d'expériences sur le sujet, alors: explorer DB 500 de 2007 4.98 m ou 5m sur votre carte de circulation?

D'avance merci de vos réponses

Zor Glub, ce qui fait foi dans ton cas c'est la longueur marquée sur la carte de circulation. Depuis les versions 2007, Bombard a officiellement annoncé ses modèles 2cm en dessus de la dénomination commerciale, et donc sur la carte d'un DB 500 NEUF il y a 4m98, donc ELP, mais dans ton cas c'est bien 5m.

Je viens d'avoir le même truc avec mon DB600, c'est pour cela que je suis au courant, j'ai dit aux responsables du port que le DB600 faisait 5m98, catalogue à l'appui, mais après vérifications auprès de Bombard, comme ce n'est pas un modèle 2007, il fait 6 mètres, dommage.

Christophe. DB-Team22


Christophe. DB-Team22

J'ai un DB500 de 1999, 5m sur la carte de navigation.
Et je dois me ballader avec plein de materiel encombrant (surtout cette %#!!@# de bouée fer à cheval) pour 1cm....

Bonjour, sur la carte d'immatriculation d'avril 2007 de mon DB 500 de2007 , il est inscrit 4m98 !! Donc logiquement ELP. Maintenant je n'ai pas la feuille d'homologation et ne peux vous dire ce qui est inscrit dessus.



ROJULIGO

Merci à Christophe, Nicolas et Rojuligo pour leur témoignages qui confirment le retour d'infos que mon vendeur a eu de Bombard. Il s'agit d'une erreur de leur part et ils renvoient un certificat de conformité à 4.98m

Bonjour Zor Glub,

Peux tu me faire parvenir une copie du certificat noté à 5 mètres car pour info j'ai équipé mon DB500 comme un navire de 5m et +. Gagner 1 mile m'interesse... Et de plus je n'ai pas eu de certificat de bombard avec mon bateau. J'ai appellé Bombard Vendredi et on m'a confirmé que suite à de nombreuses demandes le navire a été passé en ELP en diminuant la taille a 4.98 pour les modèles 2007. (sur le papier ou en réalité je ne sasi pas ). En tout cas, quand je l'ai acheté j'ai pourtant demandé un 5 mètres.

Merci

ROJULIGO

ELP = terminé à partir du 01/09/07 selon la réponse à une question concernant ce sujet sur le site du ministère (DGMT/DAM/Permis Plaisance MNP [])
'Après la réforme il n'existera plus qu'une seule donnée de puissance moteur. En effet, lorsque la puissance motrice du bateau sera supérieure à 4,5 kw, il sera nécessaire de posséder un titre de conduite de bateau de plaisance (en eaux intérieures comme en mer). Ensuite, selon la distance d'éloignement (mer) ou la taille du bateau (fluvial), vous devrez posséder une option ou une extension. Il n'existera plus de notion d' ELP.'

JFV