SUJET :

Bonjour,

j'ai un petit bateau type monocoque de course, et je voulais savoir si quelqu'un connait la taille de lettres que l'on doit mettre sur les petites embarcations pour les immat.?

je sais que sur les bateaux en général, les lettres doivent faire 18 cm de haut.

mais je peux assimiler mon bateau au petite embarcation type jet ski. qui sait quelle taille utilise les jet ski pour leur immatriculation???

merci d'avance.

Pour les VNM, la hauteur doit être de 30mm mini, mais tu ne peux pas assimiler ton bateau à un VNM , si tu possèdes une carte de circulation de navire, ou ELP tu seras en infraction avec des lettres de moins de 18*10*2.5, les petites embarcations n'ont pas de traitement spécifique

oui mais les jet ski ont bien une immat plus petite que la normale...
ils ne sont pas considérés comme VNM??

si je respecte la taille, on ne verra plus mon bateau...

les jets sont des VNM , c'est exact, et ils ont une immat plus petite, mais ce sont des VNM, ni des ELP, ni des navires
tout dépend ce qui est mentionné sur les papiers de ton bateau.
Qu'est ce qui est spécifié au niveau du type de navire ?

La loi se fout du coté esthétique de ton bateau, c'est comme les plaques de voitures ou de moto, tu peut essayer de mettre de la fantaisie, si ce n'est pas homologué tu risques la prune, et pour les voiture c'est même un motif de recalage au controle technique, il me semble

pour le moment, rien de spécifié, je me renseigne avant de le faire homologuer aux aff mar.

j'en profiterais pour leur demander.

merci pour les infos en tout cas.

tu as quoi comme moteur

15cv arbre court

Alors ne rêves pas, tu ne seras pas en VNM avec un moteur HB, donc tu devras te plier au règlement commun

La seule possibilité serait de rentrer dans le paragraphe 3.3 ci-dessous, mais ce n'est pas évident, et si tu y rentrais ta navigation serait très très réduite. Limité à un mille d'un abri, en enlevant les 300m de bande cotière il ne reste pas grand chose pour mettre les gaz

3. Véhicules nautiques à moteur
Sont considérés comme véhicules nautiques à moteur :
3.1. Les engins type scooter ou moto des mers sur lesquels le pilote se tient à califourchon ou en équilibre dynamique dont la puissance propulsive maximale autorisée dépasse 3 kW ;
3.2. Les planches à moteur et les engins de vague dont la puissance propulsive maximale autorisée dépasse 3 kW ;
3.3. Tout engin de vitesse ou de sport à carénage total ou partiel dont la puissance propulsive maximale autorisée dépasse 3 kilowatts et dont le programme d?utilisation ne permet pas une navigation au-delà d?un mille d?un abri.

est-ce qu'un bateau type SR en surveillance peut faire office d' 'abri'?

bien sur que non

Voila une question interessante, un navire de croisiere (Genre Club Med) ou autre navire ayant les memes caractéristiques peut il etre considéré comme un abri sachant qu'il est capable d'embarquer une moto marine ou meme un SR, de le mettre au sec dans sa cale et par conséquent de mettre en sécurité ses passagers !



Knaqua

La définition de la division 224 qui est applicable aux navires de plaisance est

8. Abris
Sont considérés comme abris les ports ou plans d?eau où le navire peut facilement trouver refuge et où les personnes embarquées peuvent être mises en sécurité.


un navire de croisière n'est pas un port
un navire de croisière quelle que soit sa taille va difficilement délimiter un plan d'eau ou le navire peut trouver refuge
la condition logique étant un ET, et la première partie n'étant pas vérifiée, la réponse logique est non.

bonjour !
sylvain aurais tu une photo de ton embarcation, je suis très interessé de voir à quoi elle ressemble... contacte moi par mail
merci d'avance !

Un port est un endroit souvent protégé par des digues et aménagé pour que les navires puissent s'y abriter, s'y ravitailler, s'y faire réparer et y charger et décharger des passagers, des marchandises, ou le produit de leur pêche.

... alors un port pourrait etre un bateau ... à arromanches par exemple ... hem passons ...

Le plan d'eau en tant que tel :

'Un plan est un objet fondamental à deux dimensions. Intuitivement il peut être visualisé comme une feuille de papier qui s'étend à l'infini...' Le plan n'est pas forcément fini ... il doit en revanche être constitué d'eau ce qui est le cas de la mer autour du bateau.

(Les définitions viennent de wikipédia)

Inutile de me répondre : 'Essaye donc et tu verras que tu auras une amende' tout ceci n'a qu'un but purement philosophique. Il n'en demeure pas moins que la définition n'exclue pas pas rigoureusement les bateaux comme abris à condition que sa taille et son équipement soir suffisant.

Knaqua