SUJET :

Voici ma question qui je l'avoue n'est pas liée au Sr mais a une autre passion les chevaux.

En Belgique j'ai le droit de tracter une remorque/van de masse maximale admissible de 2 t avec ma Peugeot 508 qui peut tracer au maxi 1,8 T car ce qui compte en réalité c'est la masse réellede la remorque chargée, comme celle-ci fait 0,9T et mon cheval max 6oo kg soit 1,5 T au total pas de problème au regard de la loi belge OR il parait qu'en France ce qui compte c'est les papiers et donc la masse maxi admissible et donc pas autorisé.

Comme je dois transporter mon cheval en France, j'aurai voulu avoir confirmation

merci pour votre aide

Guyp

Bonsoir,

Je peux dire une bêtise, mais comme tu est citoyen Belge que ta voiture est immatriculé en Belgique et que ta remorque je suppose est elle aussi immatriculé en Belgique !

la loi française ne te concerne pas, tu es en règle avec les lois et normes Belge ! fin de l'histoire

Tout comme moi avec mon bateau, je me doit d'être en règle avec les lois et normes Belge puisque sous pavillon Belge, même si je suis Français et que je navigue en France !! ........

Vive l'Europe ! ...... pour une fois !.... Allez une fois encore !!

Bonsoir Doumes

merci pour ton avis super rapide, attendons de voir si ton avis est confirmé par nos amis super sympa de pneuboat

Semi-rigidement vôtre

En France pas de problème non plus, du moment que tu ne dépasse pas le ptra et que tu as le permis adéquat c'est dire le E. Par contre que tu soit belge circulant en France je ne sais pas.

Effectivement, il y a en France pas mal de lois à la mormoilne, un de mes petits neveux a eu ce genre de problème avec un van à 2 cv, on lui a dit qu'il ne pouvait en transporter qu'un! et, d'accord avec l'excellent ami Doumès auquel je souhaite, ainsi qu'à toi et aux vôtres, une santé de fer et des billets mauves débordant de vos poches -et des miennes, DONC! (une fois!) viens en France sans crainte si tu es en règle chez toi!

Pourquoi crois-tu, alors, que nos bateaux sont sous pavillon Belge?

Comme de part de Dieu: pour qu'on nous foute la paix, une fois!!!!


MAIS à la limite, les flics, on s'en fout
PAR CONTRE,CONSULTE PAR ECRIT et réponse écrite!!!! TON ASSURANCE!

Bonsoir,
Je ne suis pas sur du raisonnement à 100% et je pense qu'il faudrait s'assurait de sa véracité.
Pour ma part, je tendrais à penser que la réglementation (code de la route) s'applique sur le territoire français quelque soit la nationalité du véhicule.....
Quelques remarques dans ce sens :

Puis-je rouler à plus de 130 sur autoroute libre allemande? Oui, car c'est la loi allemande qui s'applique....
Puis-je rouler dans certaines régions allemande sans pneus neige l'hiver? Non, car c'est la loi allemande qui s'applique...
Puis-je rouler a 130 sur autoroute en Espagne?
non car c'est la loi espagnole à 120 qui s'applique...
Puis-je rouler avec un seul triangle de signalisation au Portugal? Non, il en faut 2, car c'est la loi portugaise qui s'applique...
Puis-je rouler en France avec les phares de ma voiture anglaise sans occulteur (réglage des phares)? Non, car c'est la loi française qui s'applique....

Bon allez, j'arrête la, car vous avez compris le sens du raisonnement...

Attention, je ne dis pas que j'ai raison, mais je m'interroge.

Moebius!!!! chacun sait que les Anglais peuvent rouler à gauche, en France!!!!!



En fait, tu poses la vraie question: certaines règles ne sont pas discutables: (vitesses limite)
d'autres le sont.

Ainsi, en Belgique, Belge, je devrais avoir le permis E! en tant que Français, non!

En Italie, Italien, sur ta remorque, en plus de sa plaque, il en faut une seconde qui reproduit le n° du véhicule tracteur: pas si tu es étranger.

Il serait intéressant de savoir où est la limite du <conflit de lois dans l'espace<

Donc tu es quelque part d'accord avec moi Aningoul..... Évidement mes exemples qui tiennent de la caricature étaient sciemment choisis , mais elle révèle le flou sur la limite de la supranationalité de certaines réglementations.

Je n'en sais pas plus, mais je pense que ça vaudrait le coup de fouiller, voire d'appeler une gendarmerie dans les jours à venir.... Si quelqu'un a le courage de le faire dans les jours à venir, je pense que guyp.be serait plus serein et plusieurs pneuboatautes s'endormiraient plus intelligents....

Le code de la route du pays d’accueil pour un ressortissant étranger doit être respecté comme les autres loi.

Les peines peuvent variées comme les simples amendes pour dépassement des limitations vitesse avec parfois confiscation du véhicule si il n'y a pas d'accord avec le pays d'origine du contre venant.

Point final y a pas a discuter La loi c'est la loi.

Moi en Belgique je respect la loi Belge.

Tiens Charles je te valide un remerciement car tu en as peu

Merci pour vos avis mais déjà pour débroussailler le problème, est-ce vrai qu'en france c'est le PTRA qui compte et pas le poids réel du van donc dans mon cas precis en France une peugeot 508 qui peut tracter uniquement 1.8 t ne pourrait pas tracter un van avec un PTRA de 2 tonnes même si le van est vide et fait que 0.9T ... cela m'aiderait déja beaucoup.

Guyp

Hélas, je crois que non. C'est le cumul des PTAC sur cartes grises qui fait foi en cas de contrôle...

Du moment que tu ne dépasse pas le ptra (poids réel) pas de problème et permis E. Valable au jour d’aujourd’hui en attendant la nouvelle réglementation, après ......

Bonsoir,

Je peux dire une bêtise, mais comme tu est citoyen Belge que ta voiture est immatriculé en Belgique et que ta remorque je suppose est elle aussi immatriculé en Belgique !

la loi française ne te concerne pas, tu es en règle avec les lois et normes Belge ! fin de l'histoire

Tout comme moi avec mon bateau, je me doit d'être en règle avec les lois et normes Belge puisque sous pavillon Belge, même si je suis Français et que je navigue en France !! ........

Vive l'Europe ! ...... pour une fois !.... Allez une fois encore !!

100 % d'acccord

Nous avions eu la même question pour une autre de nos passion en 2008/2009 lors de son homologation en France
BRP/ Spyder véhicule à trois roues qui se conduit en France avec le permis moto ou voiture (avec stage depuis 1 an) mais qui dans certains pays Européen se conduit avec ....
Le permis moto,
Le permis voiture avec stage
Uniquement permis le voiture
Et 1 pays (la Grèce ou il n'était pas reconnu comme catégorie IE5 mais cela va être fait (si ce n'est déjà fait )
Pas facile si tu veux sortir des frontières
Donc le fabriquant BRP France c'était renseigné pour l'ensemble des revendeurs et acheteurs de leur engin et c'est la nationalité (sur ce sujet ) qui l'emporte (ce qui n'empêche pas de respecter le code de la route du pays (vitesse ,signalisation etc ... )
Donc nous pouvions rouler dans la pays que nous voulions (même la Grèce) voir la Russie ,la Roumanie, la Suede etc .etc. (pour la Suede et la Roumanie ce véhicule n'existe même pas )
Apres attention aux assurances (mais pour la France il n'y a aucun soucis ) mais par exemple pour certains pays il faut prendre une assurance à l'entrée du pays (exemple Mauritanie mais je ne pense pas que tu aille faire du cheval dans cette region )
Idem pour la navigation avec un bateau (les regions du nord de l'Europe par exemple ne sont pas tres souvent pris en compte par les assurances Françaises mais c'est hors sujet)


Donc en France tu peux venir avec ta voiture et ta remorque sans soucis

guyp.be écrit: Merci pour vos avis mais déjà pour débroussailler le problème, est-ce vrai qu'en france c'est le PTRA qui compte et pas le poids réel du van donc dans mon cas precis en France une peugeot 508 qui peut tracter uniquement 1.8 t ne pourrait pas tracter un van avec un PTRA de 2 tonnes même si le van est vide et fait que 0.9T ... cela m'aiderait déja beaucoup.

Guyp

NON, justement, et heureusement: comme le dit un article paru dans Camping Caravaning n°329 paru ce jour: le PTRA du tracteur ne sera pas celui pris en compte, mais PTAC du tracteur plus PTAC de la remorque.
(Voir ci-dessus le topic sur les permis )
et Bon week end, une fois!

Ah....je te relis: pour le van à vide...... je pense que c'est 2 t.... et que ça dépend aussi de l'intelligence de l'agent des forces de l'ordre, et....................................

Merci a tous pour les info, sur sympa pneuboat