SUJET :

Bonsoir,
De nombreux particuliers louent tous types de biens: joies sans vicissitudes d'entretien,essais de biens acquis dans le futur...Comme l'indique un chercheur de Zar, la formule est aussi alléchante pour l'autre parti:rajoutant du beurre dans les épinards d'un propriétaire devant engager de nombreux frais.Quels conseils pourrait-on donner aux propriétaires susceptibles de mettre leur bateau en location? Comment se prémunir des risques divers pouvant survenir?Enfin,la formule pouvant séduire d'autres Pneuboates, ne pourrait-on pas dans la mesure du possible, créer à terme une petite rubrique capable de satisfaire les copains désireux de s'essayer à la navigation avant de se lancer dans le grand bain?...A +!(Franck)

petit bleu

Hem, tout d'abord commencer par souscrire un nouveau contrat d'assurance. En général, nos contrats excluent la location ainsi que toute activité lucrative.

Personnellement, mon boat, j'accepte de le prêter à un seul et unique pote sans que je sois à bord. De là à le confier à un inconnu, c'est hors de question.
La plupart de ceux qui vont louer un bateau, c'est parce qu'ils n'en ont pas. Que ces gens là naviguent sur des canaux ou des lacs, passe à la limite mais en pleine mer avec mon boat, c'est ma mort assurée:+:+)
Je n'ose même pas envisager un inconnu à la barre dans l'archipel de Molène voguant gaiement avec 'son pique-nique sous le bras'

De plus, les garanties financières à prendre seraient forcément importantes donc autant laisser ce business aux pros.

Magniaque comme je suis, même pas l'idée m'éfleure...

Bicou13

::N-)Pour ceux qui ont le pavillon belge: il est interdit de louer un bateau s'il n'a pas la lettre de pavillon commerciale.
::u-A voir la réglementation française?
Moi je préfère me saigner que de penser que le loueur pourrait ne pas en prendre soin ou même le bousiller::t-.

Cool be

La location peut se faire moyennant, comme pour un pro :

- un supplément contractuel auprès de votre assureur pour location payant NON REGULIERE (activité minauritaire comparée a votre usage perso)
- un chèque de caution (au minimum le double du montant demandé pour la franchise d'assurance)
- copie/controle du permis

- Un accord avec le locataire pour savoir si la prise en charge se fait depuis le plan d'eau (risque du à la mise à l'eau supprimé) ou depuis un lieu de stockage.

A partir de là on relève le compteur moteur et on fait un tour des parties sensibles du bateau (coque, hélices, boudins etc...) pour signer un 'état des lieux' en précisant que toute usure non due à un usage normal (une arrivée à l'américaine n'est pas un usage normal) entraînera une retenue sur le dépôt de garantie.

Le minimum pour un particulier est de préciser dès le début au 'candidat locataire' que l'on se réserve le droit de ne pas louer au dernier moment si on ne le juge pas 'au niveau'.
Une rencontre au bord de l'eau ou quelques coups de fils à des amis communs doivent permettre de voir si l'on a affaire à 'un gars de la ville' qui vient pour inaugurer son permisà coups de cannettes de bières ou si l'on a à faire à un locataire prudent et potentiellement respectueux.

De toute façon, c'est généralement vite vu.

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Il est vrai de plus que ce type de demande pourrait potentiellement intéresser nombre de particuliers pour aider au financement de leur unité... et aussi à des passionnés qui n'ont pas les moyens (proximité... véhicule... choix de la marque...) de trouver ce qu'ils veulent.

Une page (forum ?) dédiée aux offres/demandes de SR avec une date de début/fin de l'offre serait potentiellement intéressante non ?

Il serait même immaginable de créer ce genre de service (payant ?) pour centraliser les offres des pros.
Et il y en a plein qui aujourd'hui dont loffre n'est pas sur internet et qui louent 'dans leur coin' des SR avec plus ou moins d'efficacité...

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Breton immigré au Lac Léman

Mais cela devient du commerce. Avec obligation de s'enregistrer au registre et de payer les cotisations qui en découlent, URSAF, caisses retraite, maladie, etc. Même si c'est occasionnel et/ou saisonnier.

O.K. c'est du commerce...mais à quelle échelle? Je ne suis pas persuadé que tous les loueurs saisonniers d'apparts. fassent une déclaration en bonne et dûe forme aux divers organismes...Ne comparons pas plusieurs semi d'un 'propriétaire' avec le cas très particulier de celui qui souhaite très passagèrement louer son bien pour diverses raisons( amélioration équipement,paiement du ticket d'entrée,rationalisation de son investissement si l'unité n'est pas utilisée à cette période...Cela n'exclut pas de prendre toutes les garanties nécessaires et d'effectuer la démarche avec une certaine transparence.A+!(Franck)

petit bleu

Je ne suis pas à priori contre l'idée de confier mon boat adoré à un tiers mais certainement pas à un illustre inconnu.
Je préfererais un système de parrainage où le locataire serait recommandé par quequ'un de confiance : par exemple un (ou plusieurs) membres de 'pneuboat'.

Il va de soi que les garanties évoquées par Hilda seraient d'application.






PS: tiens, PMB est en repos ???

@+

Cela non seulement ne l'exclue pas, mais l'impose. Imagine, comme dirait pmb, que ton locataire soit contrôlé et que bien entendu, il affirme avoir loué ce bateau.Tu es dans la merde.
Imagine pire, qu'il blesse ou tue quelqu'un, tu n'es plus dans la merde, mais en prison. Il n'existe pas, à ma connaissance, de cas particulier, trés passager pour une activité commerciale de ce genre. Tu deviens un saisoninier ou un occasionnel, mais tu restes soumis à toutes les contraintes liées à cette activité. Ca n'est, sans doute, pas infaisable, mais ça demande surement une étude financiére.

Ils faudrait avoir confirmation d'un fiscaliste mais ce genre de location, non régulière (il est bien précisé que c'est en marge de l'usage principal et privé) ne justifie a mon avis pas de déclaration / statu spécial.

Au mieux, pour être en ordre avec le fisc, une déclaration dans les revenus annuels (éventuellement dans la rubrique revenus complémentaires type locatifs).
Il y a une franchise (montant en dessous duquel le particulier n'est pas considéré comme pro) pour les loueurs non professionnels qui permet de se dégager des 'lourdes obligations'.

En tout cas certainement pas d'URSSAF, taxe pro et autre joyeuseté étant donné le faible chiffre d'affaires et l'absence de salarié !

Donc au pire c'est : une ligne supplémentaire dans la déclaration annuelle des revenus.

Pour le reste :
- L'assurance couvre les risques
- Le piote du bateau est seul responsable des domages qu'il provoque s'il a eu une conduite illégale ou dangereuse.

PS : si par malheur vous avez prèté à un ami et que, logiquement, vous n'avez rien prédéclaré à votre assureur, et que votre ami plante votre bateau :
- c'est du domaine de la responsabilité civile (assurance perso de votre ami).
Exemple : il retourne le moteur dans l'eau = prise en charge par sa RC.



Breton immigré au Lac Léman

meme pas en reve
je le prete a un pote en qui j ai toute confiance sinon pour un essaie mais je suis pas loin::b-


laurent

UN BATEAU C EST COMME UNE MOTO, ça ne se prête pas , encore moins le louer.

Mais qui veut ma maison !!!!

Et pourtant
T'achètes combien de bateaux avec le prix d'une maison.

Quand tu loues un bateau tu laisses une franchise qui peut représenter un dixieme du prix du boat.
Quand tu loues une maison tu laisses une caution de 1500? ou 2000?, c'est du pipi de chat par rapport au prix de la maison.


Si on souscrit une assurance avec une clause de location (très très courant dans le monde de la voile), tout le monde est en règle. On ne craint rien.

Après, fiscalement, tant qu'on n'a pas fait sa déclaration d'impot on est en règle .... et si on veut on peut rajouter ça à ses revenus.

Stephane

Et pour ceux qui ont un contrat de LOA ou de crédit, il y a peut-être des clauses qui l'interdisent ?

- deconnator -

Bonjour, Sur un leasing,tu devrais avoir une clause d'interdiction puisque tu n'es pas légalement propriétaire du bien tant que le contrat n'est pas achevé.Ceci reste un a priori à vérifier...A+!(Franck)

petit bleu

Leasing : tu es propriétaire de l'usufruit (en gros : l'usage d'en faire ce que tu veux mais pas de le transformer ou de le vendre).

Tu peux donc vendre le droit d'user dans le temps (d'utiliser) ... donc louer.

Breton immigré au Lac Léman

PS : Mais je n'en suis pas certain

Breton immigré au Lac Léman