SUJET :

Bonjour,

une petite question sur l'obligation de mettre un pavillon correspondant au pays d'immatriculation du bateau .
Est ce une obligation est quelles sont les modalités, bref comment avez vous fait?

merci de votre aide

amicalement

jérome

Ben oui
ils apprennent quoi au permis ??, je sais on oublie vite

Bateau Français, Pavillon Français ou Bateau Belge , Pavillon Belge etc etc

Si tu navigue à l'étranger P Français + P du pays

Comment on a fait ben acheter dans un schip et fixe sur le R Bar ou en bout d'antenne ou sur un porte pavillon de fabrication maison (cane à pêche )

Bonne question ululik. Ce sujet a déjà été traité dans d'autres post, mais c'est vrai que ce n'est toujours pas clair dans mon esprit.
J'ai ressorti mon Bloc marine 2014 et voici ce qui est écrit en page 14:
"Un navire a obligation de hisser le pavillon national à la poupe ou à défaut, à la corne d'artimon pour les entrées et sorties de port, rades, dimanche et jours fériés"
Maintenant, à chacun de faire son opinion, mais je ne suis pas sur qu'il soit obligatoire de l'arborer en dehors du cas précité.

je serais curieux de savoir combien d'entre nous l'arbore en permanence....

En tout cas moi , je navigue tout l'année en BZH et je ne l'arbore jamais , pour des question pratique (si c'était pénalisé , avec le nombre de fois ou je me suis fait arrêter par les aff mar , ca m'aurait déjà coûté en bras ....)

Par contre si je navigue ailleurs , comme en corse par exemple la , je l'arbore , mais pas le drapeau national ( enfin si mais mon drapeau national a moi ......... c'est gwanadu )

Bonsoir!!

D'apres les anciens reglements ..dans le nouveau je trouve pas...

Le pavillon National est obligatoire seulement pour les bateaux francisés > 7 m dans les eaux territoriales..(donc si vous avez une simple carte de circulation.. non..)

Mais si vous etes dans les eaux d'un autre pays .. obligatoire pour tout le monde .. plus pavillon de courtoisie du pays visité..

Jusqu'à preuve du contraire...

Maintenant, à chacun de faire son opinion, mais je ne suis pas sur qu'il soit obligatoire de l'arborer en dehors du cas précité.

Perso je le mets même sur les lacs et les eaux intérieures et comme je navigue très souvent dans les eaux Européennes je l'ai toujours bien en place

A priori et apres relecture de la div 240 en vigueur ..

Le pavillon national n'est obligatoire qu'en dehors des eaux territoriales..(+ de 12milles pour mémoire)

donc cette consigne semble etre pour tous les bateaux...art 240-2-05 para 8...

Bravo Ulysse

T'es le plus fort

Pour nos " petits " bateaux le national n'est pas obligatoire en Françe .
Pour les autres, oui mais seulement entre le lever et le coucher du soleil

Par contre dès que l'on navigue à l'étranger on doit le mettre ...

Çe pavillon national doit être le plus grand de tous les " drapeaux" qui sont sur un bateau

Comme le précise " l'étiquette" navale il est de bon ton, quand on navigue à l'étranger d'arborer aussi les couleurs du pays visité .( pavillon de courtoisie)
Celui ci doit être monté à " tribord".

Il est aussi possible d'arborer un pavillon de propriétaire (à tribord en Françe et à bâbord dès que le pavillon de courtoisie est hissé) et un guidon de club qui doit normalement se porter au plus haut mais que l'on met en place à tribord. ( fanion PneuBoat par exemple ...)

ET C'EST TOUT

Alors excuse moi, Phil, çela ne m'ennuie aucunement que tu navigues avec le drapeau Breton ( je navigue bien avec le Corse et Urpeko avec le Basque Mais sache que nous sommes tous les trois dans la plus totale illégalité et que si les autorités voulaient nous filer une prune elles seraient dans leur droit le plus absolu

Sed lex, dura lex !!!

Les autorités............... qu'elles fassent......si on leur en donne moyen et loisirs, des choses BEAUCOUP PLUS IMPORTANTES: veilles sanitaires, urgences, sécurité des citoyens qui les payent pour....plus de médecins, de "professeurs" (des vrais!).... plus de flics....

après, on pourra parler de serpillères!!!!
Bravo pour le gwen a du, pour la testa di moru.... nos vieilles "composantes " existent toujours, alors que nos nouvelles frontières sont pour jouer......et.... quelles couleurs arborer sur les navires qui, comme les petits ....... d'...... M........, ont la double nationalité ?

Bonjour du 34

Pour nos " petits " bateaux le national n'est pas obligatoire en Françe

Detrompe toi Meltem... j'ai failli prendre une "prune" devant Collioure car je n'avais pas justement le drapeau National

"Vous devez arborer le drapeau National car votre bateau est Francisé" qu'il m'a dit le bonhomme

Mon joli pavillon Languedoccien ne lui a pas suffit

Tu as raison Michel,

Je n'ai pas été assez rigoureux dans ma réponse et j'aurais dû écrire :

Pour les " petits bateaux" de moins de 7 m et " non francisés"

Çar en fait les Affmar francisent de moins en moins çes bateaux là à moins que tu n'en fasse une demande précisé...

Même mon " 73" n'était pas francisé

Ok,ok, Aningoul

Mais tu sais bien que les autorités n'ont rien à branler de nos états d'âme et qu'on ne parle pas, ici, de çe qu'on aimerait faire mais de çe que l'on doit ou ne doit pas faire ...

Pour " râler efficacement" il faut rester droit dans ses bottes et être inattaquable sinon on rejoint la horde des " hors la loi" et on n'a plus aucune légitimité ...

La " nationalité" n'a rien à voir là dedans, rappelle toi l'ami Gus qui avait de gros pb pour faire immatriculer son boat .....en Françe et en Italie

Quelqu'un peut il nous rappeler la définition d'un bateau Francisé: Mon Narwhal fabriqué en Espagne, et acheté neuf en France n'est pas francisé. Ai je raison ou tord?

allowin 45-85 écrit: Quelqu'un peut il nous rappeler la définition d'un bateau Francisé: Mon Narwhal fabriqué en Espagne, et acheté neuf en France n'est pas francisé. Ai je raison ou tord?

Bonjour ..

Si tu as une simple carte de navigation (bleu ..) tu n'es pas "francisé" si tu as un carnet rouge ..et marqué acte de Francisation et titre de navigation .. ton bateau est "Francisé ..

Mais les aff mar ne francisent pas les bateaux de moins de 7 m sauf demande express..

Pour le pavillon national depuis la derniere mouture de la DIV 240 ref art donné avant..

Il n'est plus obligatoire de l'arborer dans les eaux nationales < 12 milles..

Mais des que l'on est dans d'autres eaux .. c'est obligatoire...

Les controleurs des AFF mar .. comme les bleus ..ont toujours un temps de retard sur la législation ..pour preuve qu'il ne demande meme pas les extincteurs
pour les bateaux marqués CE et qui ont moins de 120 kw.. alors que c'est stipulé par le manuel du proprio..et donc obligatoires.. c'est écrit en toutes lettres
dans les divisions...

Bravo Ulysse ,

Tu as tout dit et bien dit ...

Je n'aurais pas fait mieux , c'est tout dire (Lol)

bonjour à tous,

c'est parfait pour moi j'ai ma réponse, merci encore à vous tous.
plus que quelques semaines et j'espère enfin pouvoir profiter de mon SR pour la première fois (il faut dire qu'en bourgogne en ce moment niveau météo c'est pas triste....

amicalement

jerome

ulysse29 écrit:

allowin 45-85 écrit: Quelqu'un peut il nous rappeler la définition d'un bateau Francisé: Mon Narwhal fabriqué en Espagne, et acheté neuf en France n'est pas francisé. Ai je raison ou tord?

B


Les contrôleurs des AFF mar .. comme les bleus ..ont toujours un temps de retard sur la législation ..pour preuve qu'il ne demande même pas les extincteurs
pour les bateaux marqués CE et qui ont moins de 120 kw.. alors que c'est stipulé par le manuel du proprio..et donc obligatoires.. c'est écrit en toutes lettres
dans les divisions...

Pas partout apparemment
En 2015 Je me suis fais arrêter 3 fois en . 3 fois on m'a demandé de présenter l'extincteur ( et le reste du matériel de sécurité.... et les gilets ...les fusées , le bout , le permis .....bref a chaque fois la totale ) et bien sur ma pêche et mes araignées
ou alors c'etait par curiosité , pour voir mon SR de plus pres !!!
Zone : Lorient / Groix / Gavres

3 fois en un an , cherche pas , t'as été dénoncé .

ou alors parcque je sors souvent ...!

ou alors parceque je sors souvent ...!

lou gascoun 32 écrit: 3 fois en un an , cherche pas , t'as été dénoncé .

Ah il y a qq qui ne t'aime pas LOL

En 15 ans de sr (bientôt ) 3 contrôles dont 1 en Grèce au port (sous PB) , 1 en Croatie (juste pour savoir si j'avais bien paye la taxe de navigation) et 1 en Italie avec l'ami Meltem on avait pas mouillés ou il le fallait (soi disant ) et c'est tout ....