papier pour vente?

papier pour vente? 24 Jan 2009 20:29 #305820

fredo74 Auteur du sujet Hors Ligne Membre elite Messages : 260 Remerciements reçus 3	bonsoir a tous et meilleurs voeux pour 2009( un peu tardivement mais mieu vaut tard que jamais:^dB}) je vend mon sr et je voudrais savoir ce qu il faut comme formulaires pour le vendre et ou les trouver????? quelles demarches en plus je devrais faire???? merci d avance pour votre aide et vivement qu il soit vendu pour en chercher un autre:sc)) fredo du 59>>74 fredo du 74
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 24 Jan 2009 20:34 #305821

* Visiteur	Bonsoir, Je suis précisemment en train de voir la question pour demain matin. La réponse: Ici même. Va dans petite annonce et regarde à droite, tu as les formulaires. Un di piu, fa
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 24 Jan 2009 20:36 #305822

tikigui 76 Hors Ligne Membre platinium Messages : 1614 Remerciements reçus 0	bonjour je prfite du poste pour savoir quel papier de vente juste pour le moteur .sinon fredo je crois que pour bateau complet tu a des formulaire au affmar TIKIGUI 76 TIKIGUI 76
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 24 Jan 2009 20:39 #305823

ptitmath13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 572 Remerciements reçus 0	Bonsoir , dans la rubrique Petites ANNONCES, je pense que tu trouveras ton bonheur C'est en haut à droite. Thierry Thierry TEAM RAPETOU*
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 24 Jan 2009 20:42 #305824

ptitmath13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 572 Remerciements reçus 0	Oups! j'avais pas lu j'usqu'au bout le post de jp2b Thierry Thierry TEAM RAPETOU*
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 24 Jan 2009 20:46 #305825

* Visiteur	Pas grave. Comme ça, au moins, à deux, il nous croira. Un di piu, fa
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 24 Jan 2009 20:51 #305826

fredo74 Auteur du sujet Hors Ligne Membre elite Messages : 260 Remerciements reçus 3	j ai oublie une precision je vend la remorque avec!!!!!alors quel papier en plus???? fredo du 59>>74 fredo du 74
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 24 Jan 2009 20:55 #305827

ptitmath13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 572 Remerciements reçus 0	Si ta remorque a une carte grise, c'est comme pour une voiture sinon pas de papiers supplémentaires. Enfin je crois..... Thierry Thierry TEAM RAPETOU*
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 24 Jan 2009 20:58 #305828

f3d73 Hors Ligne Membre platinium Messages : 11401 Remerciements reçus 1112	www.pneuboat.com/actedevente/Pneuboat_actedevente_index.pdf Pour la remorque tu vas sur le site de ta prefecture (si elle a une immat) et tu imprime un acte de vente tout simple de voiture Il vaut mieux vivre ses rêves que rêver sa vie
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 24 Jan 2009 21:17 #305829

meltem 74 Hors Ligne Membre platinium Messages : 19870 Remerciements reçus 1393	B'soir Fred, Et n'oublie surtout pas de signaler ta vente aux Aff mar (Bateau et moteur) et à la sous pref (Thonon) pour la remorque . Meltem 74 Meltem 74
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 25 Jan 2009 09:19 #305830

mickey77-30 Hors Ligne Membre platinium Messages : 372 Remerciements reçus 19	Pour la remorque il faut un certificat de non gage que l'on peut avoir sur Internet à cette adresse www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_s...tegrise_particuliers Michel.
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 25 Jan 2009 10:21 #305831

mobydik02
Hors Ligne
Membre platinium
Messages : 1941
Remerciements reçus 0

pour le bateau: -acte de vente en 3 exemplaires.(2 pour l'acheteur et 1 que tu enverras à tes aff mar)
- certifcat de conformité du bateau et carte de plaisance que tu remets à l'acheteur.

pour la remorque: - certificat de cession d'un véhicule (site gouv) en 3 exemplaires (2 pour l'acheteur et 1 que tu enverras à ta préfecture )
-carte grise à remettre
-certificat de non-gage (que tu peux télécharger)
-certificat de conformité de la remorque.

::r-

Arnaud

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: papier pour vente? 25 Jan 2009 10:22 #305832

mobydik02 Hors Ligne Membre platinium Messages : 1941 Remerciements reçus 0	si ta remorque fait plus de 500kg de PTAC bien sûr Arnaud Arnaud
	Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

SUJET :