SUJET :

Bonjour,
Je souhaite faire immatriculer une coque de revenger en Angleterre et non pas en France. Le bateau datant de 1996 n'est pas homologué CE, et je ne souhaite pas me lancer dans des démarches très complexes.
Aujourd'hui il est en SRR, mais ce type d'immatriculation est réservée aux personnes résidant en Angleterre...connaissez-vous un autre système d'immatriculation anglais compatible avec mon lieu de résidence en France ?
Merci beaucoup de votre aide !
Jérôme.

Les anglais ( tout comme les anglo_normands) impose une résidence sur leur territoire pour l'immatriculation.
Si tu ne veux-tu pas faire le CE tu peux essayer en tant que construction amateur ( avec les inconvénients pour la revente, délais)

Merci Nitro...pourrais-tu préciser construction amateur, plus simple que CE ?

tu présentes ton bateau en tant que construction amateur et après une visite par les agent de l'état, si il est conforme à la réglementation tu pourra l’immatriculer, tu ne pourras le vendre que sous un certain délais (de mémoire 10ans..) ton bateau doit être conforme a la D240!!
Cela t'oblige à l'acheter avant la visite!!! Renseignes toi auprès de la DDTM avant car les règlements changent!!
Généralement c'est des voiliers qui sont le plus souvent présenté, cela se passe bien, un copain à fait le sien en acier 12m de long pour sa retraite!
A+

nitro78 écrit: tu présentes ton bateau en tant que construction amateur et après une visite par les agent de l'état, si il est conforme à la réglementation tu pourra l’immatriculer, tu ne pourras le vendre que sous un certain délais (de mémoire 10ans..) ton bateau doit être conforme a la D240!!
Cela t'oblige à l'acheter avant la visite!!! Renseignes toi auprès de la DDTM avant car les règlements changent!!
Généralement c'est des voiliers qui sont le plus souvent présenté, cela se passe bien, un copain à fait le sien en acier 12m de long pour sa retraite!
A+

Bonsoir, la construction amateur pour pouvoir immatriculer c'est faisable, mais quelques contraintes et surtout interdiction de le vendre pendant 5 ans. Tu peux telecharger les docs sur le site du ministere du developpement durable. Je te conseille fortement d'appeller les affaires maritimes avant l'achat pour leur expliquer que tu achete une coque "que tu as modifié" ( tres important pour valoriser le caractère amateur).
Pour inf, les autorites sont un peu tendus et tatillons desormais avec les "constructions amateurs", lies entre autres au fait que de plus en plus cette demaeche administrative pour "blanchir" des bateaux volés.

Attention, pour la construction amateur il faut fournir les facture comme preuve de tout le matériel acheter qui a permis à la construction du bateau, mais je pense que pour les bateau avant 2008 le certificat CE n’est pas obligatoire, autrement tu le met sous pavillon hollandais, la tu n’auras plus de problème ou encore sous pavillon Belge que tu pourras résilier quand tu veux pour après le mettre sous pavillon français , voilà, tu vois tout n’est pas perdu

Un bateau européen construit ou mis en service avant le 15 Juin 1998 doit pouvoir s'immatriculer en France sur simple déclaration :

www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/p...Navires-de-Plaisance

Salut jérôme,

Tu te compliques bien la vie pour pas grand chose.

Avant de te lancer dans des montages à la gomme arabique pour un bateau qui ne bénéficie certes pas de la norme CE, vu qu'il a été construit avant l'année 2000, mais provient d'un pays qui pour quelques temps fait encore partie intégrante de la CE.

Le plus simple est de suivre la démarche proposée par l'Administration elle-même pour les bateaux construits par un chantier situé dans un pays de la CE avant l'instauration de la norme commune "CE".

Commence par récupérer sur le net un formulaire de fiche plaisance, complète le, joint la copie de l'acte de vente anglais, la fiche d'homologation anglaise (avec traduction) et envoie le tout à ton bureau des aff-mat.

La marque Revenger était déjà diffusée en France en 1998. Il n'y a aucune raison pour que l'on te refuse de franciser et d'immatriculer ton bateau en France si tu as toutes les pièces.

Bonne nav.

Merci pour vos réponses, je vais essayer la francisation, ça ne parait effectivement pas si compliqué...