SUJET :

Une petite histoire:
Dans la nuit du 16 février 2015 mon bateau (clubman 22, 200cv yam, sur remorque et sur cale et sans roues ...) est volé dans mon jardin....
Classique me direz vous... donc, plainte, démarches diverses et variées et le 3 mars le bateau est retrouvé dans le sud de l'Espagne par nos amis de la Guardia Civil, il semble en bon état, mais bien qu'il ait été retrouvé attelé à une voiture, le transport s'est fait en camion, container ou autre mais certainement pas par la route ... bateau non attaché, propre (pas de moustiques sur le pare brise), sangle non tendue, manivelle encore sur le treuil (ceux qui ont un treuil goliath connaissent l'esprit baladeur de ces accessoires indispensables)
Super .... donc l'organisme (ARGOS) qui récupère les véhicules volés et retrouvés met en route les procédures de récupération
dudit bateau (validation des papiers originaux par un tribunal, traduction des papiers pour la justice espagnole puis passage du dossier devant un juge espagnol .... ) entretemps j'apprends par la gendarmerie que le bateau a des faux papiers ....
Lorsque le dossier passe devant le juge, ce que j'espérai être une formalité pour le rapatriement du bateau se transforme en déception !!!! l'individu qui a été arrêté avec le bateau attelé à sa voiture s'en déclare propriétaire .... donc enquête ..... et nous attendons que notre bien nous soit rendu ... heureusement nous partons en vacances en septembre .... alors avec un peu de chance ....
C'était juste une petite histoire, pas drôle ..... pour protéger le bateau lorsqu'il reviendra, j'hésite entre le char leclerc, une meute de Patou ou ..... je ne sais pas

J'imagine que ton assurance est sur le coup....

Bon courage pour la suite

elle est effectivement sur le coup mais étonné par la tournure des évènements ....

Désolant ....on ne sait plus quoi faire pour protéger son bien .
une puce traceur , pour le retrouver au plus tôt peut être .......
J'espère que vous pourrez légitimement en profiter pour vos vacances
merci de nous tenir informé de la suite de cette navrante mésaventure
bon courage

Moi a ta place , ni une , ni deux, ...je file en Espagne et je "vole" mon propre bateau en toute légitimité...et que quelqu'un essaye de m'en empêcher pour voir !

Et si celui qui se dit propriétaire avait fait les versifications de bases...il ne se serait pas fait avoir...mais est-il de bonne foi.

Complètement d'accord avec pia, et je prends deux pote de 120 kg comme moi pour assurer le coup ...

Le risque est quasi nul, tu as bien les papiers en régle ! Non ?

Notre amis part en vacances en Septembre , si il vous écoute il ne sera pas sorti de prison .

Moi, je pari que le bateau ne sera pas revenu à lui avant 1 an ....
Minimum ...
Si l'acheteur fait mine d’être de bonne fois, il ne laisserai pas partir le bateau autrement qu'en épuisant tous les recours possible !

1 An , je suis gentil !

Le bateau est au chaud dans une fourrière espagnole, donc imprenable pour moi, de plus pas pressé de goûter à l'hospitalité pénitentiaire espagnole.

Je vais juste espérer que l'enquête ne tardera pas trop, le juge a tous les papiers originaux, donc je fais pression sur la banque (bateau en LOA) sur l'assurance et le courtier ....

je vous tiens au courant en espérant que notre ami qui prédit un an de procédure se trompe ...

A bientôt

En fait, tout dépendra d'une chose, si "l'acheteur" est de bonne fois ou non ...

"donc imprenable pour moi" et donc déjà loin de "l'acheteur" , c'est plutôt pas mal ...

"En fait, tout dépendra d'une chose, si "l'acheteur" est de bonne fois ou non ..."



Cela n'a rien à voir.

L'acheteur devra se retourner contre son vendeur.


Cela arrive au personnes ayant acheté un véhicule volé. Ce dernier est saisi et rendu au propriétaire.
C'est à l'acheteur du véhicule volé de se retourner contre son vendeur et de faire jouer son assurance.


Dans ce type de situation, la procédure va à la faveur du propriétaire, à savoir de Bouille dans le cas présent.

p.. ça fait ch...r ces histoires..

Bon courage a toi..

P'taing les gars vous êtres fous ou quoi ?

qui c'est qui peut prouver qu'il a les papiers qui correspondent au numéros de série ?
jusqu'à ce qu'on te prouve le contraire tu n'as jamais vendu le bateau ?

Alors moi je vais la bas et je campe devant le bordel jusqu'à ce que l'on me rende mon bien ! et je leur mets un bordel d'un autre monde.

Sinon, quoi ? tu vas en Espagne avec ta voiture...tu te gares sur un parking, tu vas pisser un coup ....et a ton retour un farfelu qui n'a ni les papier ni les clés allègue que le véhicule est à lui ? On marche sur la tête !!!!!...toi tu fermes ta gueule et tu rentre en bus ?

et si tu vois un mec violer ta femme , tu dois brandir le livret de famille pour prouver que c'est la tienne ?

Putain vous êtes trop gentils les gars !!!

Salut à tous,

L'affaire est loin d'être simple. S'agissant d'un bien meuble, possession vaut titre. En outre, le détenteur du bateau est vraisemblablement lui-même lésé car il ne savait pas, à priori, que le bateau était volé. Même s'il n'est pas le propriétaire légal, il a le droit de faire jouer son droit de rétention, jusqu'à ce qu'un accord intervienne à l'amiable ou par le biais d'un tribunal.

Jouer les gros bras ne changera pas grand chose à l'affaire. Quant à récupérer de force un bien mis sous séquestre judiciaire, je vous laisse faire les gars. Dites-moi si vous préférez que je vous fasse porter des oranges ou de la pommade spéciale glisse pour quand vous laisserez tomber le savon dans les douches, lors de votre passage dans les geôles ibères.

Même si le détenteur du bien est de bonne foi et prêt à rendre le bateau, ce qui est peu probable car il est lui même une victime, il est vraisemblable qu'une enquête est en cours pour savoir s'il s'agit d'un acte isolé ou le fait d'un trafic à grande échelle. Avant de voir lever le séquestre, c'est pas demain la veille.

L'affaire est d'autant moins simple que le bateau est en LOA et propriété actuelle d'un organisme financier. Au final, si l'on ne trouve pas le coupable du vol, les assurances seront mises à contribution pour indemniser les victimes. Une jolie bataille à venir pour savoir qui va manger la facture entre l'assurance de l'utilisateur et celle de l'organisme financier.

Bouille, donne nous des nouvelles de l'avancement de ton dossier, car juridiquement, c'est un cas plus qu'intéressant, car cela peut toucher chacun d'entre nous.

Bonjour a tous,

Si je comprend bien en Espagne il est possible de vendre un bateau sans Carte de navigation sans aucun papier concernant
le bateau et la remorque et bien sur de trouver un acheteur qui accepte de l'acheter comme ça.


J'ai du mal a croire la bonne foi de l'acheteur Espagnol.

Ou avec des faux .. ! Tout simplement ...

En France aussi dailleur ...
il n'y a qu'a voir la simplicite de duplication d'une carte de navigation ...

Il y a une seule chose de certaine dans ton cauchemar :

L'organisme de LOA va continuer à te débiter les mensualités...

Un nouvel accessoires de l'un de mes fournisseurs
cela peut être intéressant de mettre la version avec pile caché sur le bateau

trackeur GPS GLOBE

Le truc le plus dingue c'est qu'il vaut mieux ne pas retrouver le boat si ton assurance comprend le remboursement à neuf pendant 3 ans ce qui est le cas de la mienne

c'est quand même un truc de fou.

bref .....moi j'ai une vision assez simple de la situation....après chacun fais comme il veut, comme il peut.