SUJET :

Bonjour à tous, je suis nouveau sur le forum, et je souhaite acquérir un PB 500 ( paul brot ). la personne qui le vend m'a présenté le carnet de francisation ainsi que la carte grise remorque du bateau, et un inprimé de vente pour vendre le bateau.

Mes questios sont...
le bateau etant immatriculé sur bayonne ou dois je envoyé les papiers et lesquelle papier pour qu'il soit immatriculé en gironde et a qui dois je les envoyé?

la carte gris remorque ( simple essieu 750kg max ) doit etre fait en préfecture mais comment sa se passe? et quelle prix?

merci d'avance de votre aide

yohan

personne peu me renseigner?

Pour la carte grise (remorque de + de 500kg) à faire en préfecture ou sous-préf il faut :
- le certificat (carte grise) actuel barré avec date et signature du vendeur
- une pièce d'identité
- un justif de domicile récent (EDF, France Tél, quittance, assurance)
- le certificat de cession rempli par l'ancien propriétaire (ici : www2.equipement.gouv.fr/formulaires/form...&NumFormulaire=cerce ) - une demande de certificat (ici : www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_s...s/cerfa-1067203/view )
- un certificat de non-gage (je suis pas sûr mais c'est rapide et gratuit) : à demander en ligne www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_s...tegrise_particuliers ou avec la machine sur place

Le prix : 1CV (donc ça dépend des départements)

Pour le bateau : contacter avant d'adresse les documents, le service des Affaires Maritimes selon ton lieu de résidence www.mer.equipement.gouv.fr/administratio...ntation/sudouest.htm
Il faudra :
- une fiche plaisance (demande d'immat)
- une photocopie de pièce identité
- la carte de circulation
- l'acte de vente rempli et signé par le(s) propriétaire(s) actuel(s)

Et si navire fancisé :
-acte de francisation
- justif de domicile
- une photo (de toi, pas du bateau !)

Bon courage... tu peux éventuellement les appeller ou mailer avant pour être sûr que mes infos sont bien à jour...

Seb56. 47°4312 N 03°2210 O

Pffff, correction des liens
- certificat de cession :
www2.equipement.gouv.fr/formulaires/form...&NumFormulaire=cerce
- demande de certificat :
www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_s...s/cerfa-1067203/view

Seb56. 47°4312 N 03°2210 O

Autres corrections :
Le prix est 44 euros (pour les remorques c'est une taxe fixe)
Allez y'a tout là :
www.aquitaine.pref.gouv.fr/demarches/par...le/carte_grise.shtml

Seb56. 47°4312 N 03°2210 O

merci pour ces réponses, sinon paul brot vous en pensé quoi de cette marque?