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Bonjour à tous voila jai acheté il y a peu un zodiac non stop 4,20m le bateau ancienement appartenant as une société n'est pas immatriculé, le vendeur m'a juste fait un acte de vente la coque porte un numéros sur l'arrière et as sa plaque comment faire pour immatriculé ce bateau ? merci

tu envoies une copie (certifiée conforme) aux aff maritimes et demandes une immat
voici l adresse pour tous les documents à fournir ou remplir
www.mer.equipement.gouv.fr/loisirs/02_re.../02_bateau/index.htm

gérard et coralie

ok merci beaucoup

erff le probleme est que je n'est pas de carte de circulation ( bleu )

je pense pas que çà pose problème
passe un coup de tél aux aff mar

gérard et coralie

appartenant as une société n'est pas immatriculé...ca c'est pas une bonne réponse. Qu'il appartienne ou non à une société il doit être immatriculé sauf s'il na jamais navigué.

Trop à l´Ouest c´est l´Est...MMSI 227693720

en effet daniel tu as raison...
sauf navigation en lieu privé

gérard et coralie

j'ai juste une plaque avec des numeros sur le tableau arrière du bateau : c'est inscrit: XDC 957 ADL 394 bizard...

Contact l'ancien proprio qu'il te fournisse les papiers du fabricant qui sont livrés avec le bateau. Les numéro de la plaque n'ont rien de bizzard ce sont juste des numéros d'identification fabricant, seul lui peu en conclure quelle chose, date de fabrication par exemple.

Trop à l´Ouest c´est l´Est...MMSI 227693720

aie chui pas dans la mouise, c'est apparment un zodiac qu'il a récupéré il na jamais été immatriculé, aucune trace de lettre apparente, il servait as nettoyé les ponts dans les petits cours d'eau breff demain je vais appelé les aff mar voir si je peu pas m'en sortir

Daniel , Gérard

Mauvaise réponse, selon sa motorisation le bateau n'a peut être pas nécessité d'immat.

Maverick

soit tu récupères les papiers comme pour une 1ere immat du proprio, soit tu essaye d'avoir les certif de zodiac. Sinon c'est toujours possible d'immatrculer mais tu passes un coup de fil aux AffMar

PMB

Philippe,

Ne sachant pas toi non plus, quel est le type de motorisation tu ne peux pas dire que c'est une mauvaise réponse...

Trop à l´Ouest c´est l´Est...MMSI 227693720

Bien sur que si Daniel

l'asserion 'Qu'il appartienne ou non à une société il doit être immatriculé sauf s'il na jamais navigué.
'

ne peut pas être garantie comme vraie, un bateau n'est pas obligatoirement immatriculé, même s'il navigué

PMB

J'ai eu un problème similaire quand un des mes amis m'a vendu un vieux zed 31 et tout c'est très bien passé au niveau des aff mar de Marseille.
Je suis arrivé avec un acte de vente mentionnant le type et les numéros du bateau ainsi qu'une copie de la carte d'identité du vendeur. L'employé à regardé dans un registre ou figurent tous les bateaux approuvés et il m'aurait délivré la carte immédiatement si le zed 31 y etait mentionné.
Pour toi normalement l'histoire s'arrête ici.
Comme mon bateau n'avait jamais reçu d'agrément j'ai du prendre rendez vous avec un responsable des aff mar lequel m'a délivré en quelque secondes un papier disant bateau similaire au zodiac 131 .
Et depuis j'ai une carte de circulation avec écrit zodiac 131 pour mon zed .Et ça n'a jamais gêné personne.

Merci à tous de votre aide, il était équipé d'un 9,9cv quand je l'ai acheté je vais donc faire une demande aux affmar de marseille.

Pour le moteur j'avais un acte de vente d'un pro mais c'est vrai que j'ai toujours trouvé aux affmar des gens sympa et compréhensifs.
Quand c'est bien il faut le dire aussi.

Il faut, je pense, demander un 'certificat de Jauge' à Zodiac;

Normalement avec ce certif + acte de vente sur papier libre celà doit
être OK;



WALTER

le certificat de jauge n est plus indispensable (la taxation éventuelle se fait à partir de la longeur de nos bateaux)

gérard et coralie