• Page :
  • 1

SUJET :

Changement de propriétaire et immatriculation 27 Mai 2007 23:18 #184968


Bonjour,

Dans le cas d'un changement de propriétaire d'un SR, si le nouveau proriétaire décide de passer par le même bureau des affaires maritimes, est-il possible de conserver la même immatriculation et donc de ne pas avoir à décoller et recoller des lettres ?? Merci d'avance !

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Changement de propriétaire et immatriculation 27 Mai 2007 23:26 #184969

si tu ne changes par de quartier des aff maritimes tu gardes ton immat
si tu changes de quartier seules les lettres (initiales de ton port d attache)changent
@+

gérard et coralie
gérard / MMSI:227 713 980

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Changement de propriétaire et immatricula 27 Mai 2007 23:26 #184970

Oui,( c'est comme pour les bagnoles pour un même departemnet), l'immatriculation est conservée si tu ne changes pas de quartier maritime.

pastiche83
pastiche83

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: Changement de propriétaire et immatriculation 27 Mai 2007 23:28 #184971


Merci beaucoup pour votre réactivité ! me voilà rassuré !

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

  • Page :
  • 1
Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
En savoir plus
Général
Cookie nécessaires au fonctionnement du site
Identification
cookie d'identification
Accepter
Décliner