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immatriculation , francisation etc.......
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immatriculation , francisation etc....... 15 Avr 2007 23:41 #174838

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bonjour

pour franciser , a-t-on besoin des papiers du moteur ou les n° de série du moteur suffisent ils ?

s'il n'y a plus de papiers de ce moteur , comment faire ?

merci

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franciser un moteur d'occasion sans papiers . 16 Avr 2007 10:38 #174839

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est ce possible ?

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Re: immatriculation , francisation etc....... 16 Avr 2007 13:12 #174840

Lors de la demande d'immatriculation auprès des Af. Mar la facture d'achat de la coque et du moteur est exigée. Ensuite les Af. Mar transmettent aux douanes pour la francisation.
Donc, les Af. Mar. transmettront... normalement...

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Re: immatriculation , francisation etc....... 16 Avr 2007 13:12 #174841

Lors de la demande d'immatriculation auprès des Af. Mar la facture d'achat de la coque et du moteur est exigée. Ensuite les Af. Mar transmettent aux douanes pour la francisation.
Donc, les Af. Mar. transmettront... normalement...

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Re: immatriculation , francisation etc....... 16 Avr 2007 13:17 #174842

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et pour un moteur acheté d'occasion à un particulier , comment procède - t-on ?

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Re: immatriculation , francisation etc....... 16 Avr 2007 13:18 #174843

Ben le particulier t'a bien fait une facture ou un acte de vente non ????



IL EST LA, ENFIN ::e-

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Re: immatriculation , francisation etc....... 16 Avr 2007 21:23 #174844

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c'est pas encore acheté ni trouvé mais avec un acte de vente fait par le vendeur celà suffit ?

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Re: immatriculation , francisation etc....... 24 Avr 2007 12:35 #174845

Bonjour cn33,
je crois que pour la francisation, la demande doit être adressée au bureau de douanes et ce sont ces derniers qui transmettront aux AFFMAR.

Cdt

©.®.Noral.©.®

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